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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2479785 |
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(54) Titre français: | NECESSAIRE PERMETTANT LE MONTAGE DE PLUSIEURS CADRES |
(54) Titre anglais: | MULTI-PICTURE FRAME APPARATUS AND KIT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | STEPHEN R. BURRIBURRI, STEPHEN R. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-08-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-02-26 |
Requête d'examen: | 2007-06-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A modular picture frame apparatus and kit incorporates a plurality of picture
frames of differing
sizes mounted on linear support members. Each picture frame has channels
corresponding to the
horizontal cross-section of the linear support members. Magnets or other
attachment means are
disposed in the channels or on the linear support members to hold the picture
frames in a desired
position on the linear support members. Linear support members may be mounted
on a wall or
other mounting surface. Other elements of the apparatus may include corkboard,
whiteboard,
chalkboard or mirror attached to the mounting surface.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-03-30 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2010-03-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-08-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2009-03-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-09-30 |
Lettre envoyée | 2007-07-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-07-06 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-07-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-06-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-06-29 |
Requête d'examen reçue | 2007-06-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-06-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-06-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-09-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-09-11 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-09-11 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-09-11 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2006-08-24 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-08-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-02-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-12-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-11-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-10-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-10-20 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-10-20 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-08-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-08-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-08-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-08-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-08-28 | 2006-08-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-08-27 | 2007-06-29 |
Requête d'examen - petite | 2007-06-29 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2008-08-26 | 2008-08-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROGER FREW |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |