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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2484672 |
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(54) Titre français: | BRIDE DE SERRAGE DE TUYAU SOUPLE |
(54) Titre anglais: | HOSE CLAMP |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-10-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-13 |
Requête d'examen: | 2006-10-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A hose clamp includes a binding belt, which has a flat
head, a protruded portion adjacent to the flat head, a locating
hole formed in the protruded portion, a through hole cut through
the flat head, two bottom welding flanges at two sides of the
through hole, and two bottom stop blocks in front of the through
hole, and a screw holder attached to the top surface of the flat
head to hold a screw for joining the ends of the binding belt and
having two mounting plates respectively clamped on the bottom
surface of the flat head and stopped between the stop blocks and
the protruded portion and respectively welded to the welding
flanges by spot welding, the mounting plates each having a
positioning rod respectively engaged into the locating hole
in the protruded portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-10-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-10-13 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-10-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-10-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-28 |
Lettre envoyée | 2006-11-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-10-20 |
Requête d'examen reçue | 2006-10-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-10-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-01-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-12-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-12-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-12-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-10-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-10-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-09-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-10-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-10-13 | 2006-09-22 |
Requête d'examen - petite | 2006-10-20 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-10-15 | 2007-09-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DIAN-TAI CHEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |