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Sommaire du brevet 2490311 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2490311
(54) Titre français: SIPHON POUR EVIER OU SIMILAIRE
(54) Titre anglais: SIPHON FOR SINK OR SIMILAR ELEMENT
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E03C 1/29 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CECCONI, VITO (France)
  • NOCERA, CARMELO (France)
(73) Titulaires :
  • EDERY, JEAN-LUC (France)
  • CECCONI, VITO (France)
  • NOCERA, CARMELO (France)
(71) Demandeurs :
  • EDERY, JEAN-LUC (France)
  • CECCONI, VITO (France)
  • NOCERA, CARMELO (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2003-06-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-12-31
Requête d'examen: 2005-06-08
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2003/001927
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO2004/001144
(85) Entrée nationale: 2004-12-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
02/07791 France 2002-06-24

Abrégés

Abrégé français




L~invention a trait à un siphon pour évier ou similaire comportant une partie
supérieure et une partie inférieure pivotante, des moyens de liaison entre
lesdites parties inférieure et supérieure et un joint d~étanchéité. Selon
l~invention, lesdits moyens de liaison comprennent: au moins une charnière
permettant le pivotement et le guidage de ladite partie inférieure autour de
l~axe de ladite charnière et, désarticulable de manière à séparer totalement
les parties inférieure et supérieure; des moyens de verrouillage entre
lesdites parties inférieure et supérieure, constitués d~au moins un clip;
lesdits moyens de liaison permettant un centrage de ladite partie inférieure
avec ladite partie supérieure du siphon et un écrasement du joint d~étanchéité
lorsque les deux parties sont liées.


Abrégé anglais

The invention relates to a siphon for a sink or similar element, comprising an upper part, a lower pivoting part, connection means which are disposed between said parts and a gasket. According to the invention, the aforementioned connection means comprise: at least one hinge which is used to pivot and guide the lower part around the axis of the hinge and which can be uncoupled such that the lower and upper parts can be completely separated; and locking means which are disposed between the lower and upper parts and which comprise at least one clip. The aforementioned connection means can be used to align the lower part of the siphon and the upper part thereof and to compress the gasket when the two parts are connected.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



7

REVENDICATIONS

1. Siphon pour évier ou similaire, comportant une partie
supérieure (2) et une partie inférieure (3) pivotante, des moyens de liaison
(4)
entre lesdites parties inférieure (3) et supérieure (2), et un joint
d'étanchéité
(5), caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (4) comprennent
- au moins une charnière (6) permettant le pivotement et le
guidage de ladite partie inférieure (3) autour de l'axe de ladite charnière
(6), et,
désarticulable de manière à séparer totalement les parties inférieure (3) et
supérieure (2).
- des moyens de verrouillage (8) entre lesdites parties
inférieure (3) et supérieure (2), constitués d'au moins un clip (9),
lesdits moyens de liaison (4) permettant un centrage de ladite partie
inférieure
(3) avec ladite partie supérieure (2) du siphon (1) et un écrasement du joint
d'étanchéité (5) lorsque les deux parties (2) et (3) sont liées.

2. Siphon pour évier ou similaire selon la revendication 1, dans
lequel on réalise un clipsage en force.

3. Siphon pour évier ou similaire selon la revendication 1, dans
lequel le clip (9) comprend une base (13) assujettie à l'une des parties
inférieure (3) ou supérieure (2), un plot (14) assujetti à l'autre partie
respectivement (2 ou 3) et un élément de verrouillage (15) monté en pivot avec
ladite base (13) et coopérant au moyen d'une butée (16) avec ledit plot (14).

4. Siphon pour évier ou similaire selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, dans lequel on prévoit un clip (9) et une charnière (6).

5. Siphon pour éviter ou similaire selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, dans lequel on prévoit deux clips (9) et deux charnières
(6).

6. Siphon pour évier ou similaire selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5 précédentes, dans lequel lesdits clips (9) et charnières
(6)
sont réalisés en matière plastique.

7. Siphon pour évier ou similaire selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel les parties inférieure (3) et
supérieure



8

(2) comportent des rebords encastrables permettant de faciliter le centrage
des
parties inférieure (3) et supérieure (2)

8. Dispositif d'évacuation d'eaux usées équipé d'un siphon
selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 précédentes.


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.




CA 02490311 2004-12-21
WO 2004/001144 PCT/FR2003/001927
1
TITRE : Siphon pour évier ou similaire.
La présente invention concerne un siphon pour évier ou
similaire.
Par évier, il faut entendre tout type de réceptacle ou bassin
percé d'un trou pour l'évacuation des eaux, ledit trou étant relié à une
canalisation, elle-même raccordée à un siphon.
Les siphons sont des dispositifs disposés sur des canalisations
d'évacuation et servent principalement à empêcher la communication entre l'air
vicié et l'air ambiant. Cela étant, lesdits siphons s'avèrent également
pratiques
pour récupérer des objets introduits par le trou d'évacuation des eaux ou
même éventuellement pour nettoyer la canalisation reliant l'évier audit
siphon.
A cet effet, ledit siphon comporte une partie supérieure, et une
partie inférieure, cette dernière étant notamment destinée à servir de
réservoir
aux objets introduits par ledit trou d'évacuation.
De manière à accéder à ladite partie inférieure, il est connu
des dispositifs permettant de visser entre elles lesdites parties inférieure
et
supérieure qui comportent un taraudage ou un filetage.
Ces dispositifs présentent cependant différents inconvénients
parmi lesquels on peut noter l'obligation pour l'utilisateur d'utiliser des
outils
spécifiques pour le démontage ce qui peut contraindre dans la pratique
l'utilisateur à recourir au service d'un plombier.
Ce type de liaison entre les parties supérieure et inférieure
présente également un défaut d'étanchéité, en effet, la pression exercée sur
le
joint dépend dans ces dispositifs à vis du nombre de tours de vis effectué par
l'utilisateur. Ainsi, si l'utilisateur visse trop la partie inférieure sur la
partie
supérieure, il pourra en résulter une déformation irréversible du joint due à
une
pression exercée trop forte. Dans le cas contraire, si l'utilisateur ne visse
pas
assez ladite partie inférieure, il pourra en résulter des problèmes de fuite,
ledit
joint d'étanchéité ne pouvant remplir son office puisque non suffisamment
plaqué sur les parois des deux parties supérieure et inférieure.
De plus, dans le cas où les parois des parties supérieure et



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inférieure venant en contact avec le joint ne sont pas lisses, ledit joint
épouse
localement les déformations desdites parois. Cela étant, en cas de dévissage
puis de revissage, les déformations locales du joint ne sont plus disposées au
niveau des déformations locales des parois, ce qui entraîne là encore des
défauts d'étanchéité.
La présente invention a pôur but de proposer un siphon pour
évier ou similaire qui pallie les inconvénients précités et permet une
désolidarisation manuelle des parties supérieure et inférieure du siphon sans
nécessiter de recourir à des outils.
Un autre but de la présente invention est de proposer un
siphon pour évier ou similaire qui permet de désolidariser partiellement ou
totalement ladite partie supérieure de ladite partie inférieure.
Un autre but de la présente invention est de proposer un
siphon pour éviter ou similaire qui comporte des moyens pour assurer le
centrage des parties inférieure et supérieure entre elles de manière à
faciliter
leur solidarisation.
Un autre but de la présente invention est de proposer un
siphon pour évier ou similaire dans lequel ledit joint d'étanchéité subit un
écrasement contrôlé et reproductible à chaque fermeture du siphon de
manière à assurer une étanchéité totale dudit siphon.
D'autres buts et avantages de la présente invention
apparaîtront au cours de la description qui va suivre qui n'est donnée qu'à
titre
indicatif et qui n'a pas pour but de la limiter.
Ladite invention concerne un siphon pour évier ou similaire
comportant une partie supérieure et une partie inférieure pivotante, des
moyens de liaison entre lesdites parties inférieure et supérieure et un joint
d'étanchéité. Selon l'invention, lesdits moyens de liaison comprennent
- au moins une charnière permettant le pivotement de ladite
partie inférieure autour de l'axe de ladite charnière et,
- des moyens de verrouillage entre lesdites parties inférieure et
supérieure, lesdits moyens de liaison permettant un centrage de ladite partie



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WO 2004/001144 PCT/FR2003/001927
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inférieure avec ladite partie supérieure du siphon et un écrasement du joint
d'étanchéité lorsque les deux parties sont liées.
L'invention vise également un dispositif d'évacuation d'eaux
usées équipé d'un siphon tel que précité.
Elle sera mieux comprise à la lecture de la description
suivante, accompagnée des dessins en annexe qui en font partie intégrante et
parmi lesquels
- la figure 1 illustre, selon une vue de coupe schématique un
exemple de réalisation du siphon conforme à l'invention,
- la figure 2 illustre, selon une vue en perspective l'exemple de
réalisation représenté à la figure 1 précédente.
La présente invention est relative à un siphon 1 pour évier ou
similaire. II s'agit par exemple d'un siphon destiné à équiper des
canalisations
d'évacuation d'eaux usées, il sera ainsi particulièrement adapté dans des
locaux professionnels ou privés, à des cuisines ou encore des salles de bain.
Comme représenté aux figures 1 et 2, ledit siphon 1 pour évier
ou similaire comporte une partie supérieure 2 et une partie inférieure 3
pivotante. Ladite partie inférieure 3 est notamment destinée à constituer un
réservoir accessible permettant à un utilisateur de nettoyer ledit siphon 1
ainsi
que les canalisations auxquelles ce dernier est raccordé ou éventuellement de
récupérer des objets stockés dans ledit réservoir.
De manière à rendre ledit réservoir accessible, ledit siphon 1
comporte des moyens de liaison 4 entre lesdites parties inférieure 3 et
supérieure 2.
En se reportant plus particulièrement à la figure 1, on voit qu'il
est disposé un joint d'étanchéité 5, notamment dans une gorge circulaire,
entre
lesdites parois inférieure 3 et supérieure 2 de manière à éviter toute fuite.
Les moyens de liaison 4 comprennent au moins une charnière
6 permettant le pivotement et le guidage de ladite partie inférieure 3 autour
de
l'axe de ladite charnière 6. Cette charnière comprend deux éléments 10 et 11,
en saillie vers l'extérieur du siphon, assujettis respectivement à ladite
paroi



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inférieure 3 et à ladite paroi supérieure 2 et permettant leur guidage lors de
leur pivotement.
Lesdits éléments 10 et 11 sont assemblés de manière à ce
que l'un puisse pivoter dans l'autre, et définissent l'axe de charnière 6.
En se reportant à la figure 2, on voit également que ledit
élément 10 se présente sous la forme d'un étrïer ou chape, et comporte deux
rainures 12 internes latérales, notamment ouvertes, présentant éventuellement
un léger rétreint au niveau de leur ouverture, tel qu'en prévoyant un
bourrelet
rétrécissant l'ouverture, permettant l'introduction, notamment en force,
d'ergots 13 dudit élément 11, constituant un pivot.
Lesdites rainures 12 et ergots 13 coopèrent ensemble de
manière à ce que lesdits ergots pivotent dans ladite rainure, cette dernière
formant un berceau pour chaque ergot.
II est également possible de retirer lesdits ergots 13 desdites
rainures 12 de manière à désarticuler ladite charnière 6 en séparant lesdits
éléments 10 et 11. Ce mode de réalisation avantageux dans lequel la
charnière 6 est désarticulable permet de séparer totalement ladite partie
inférieure 3 de ladite partie supérieure 2 de manière par exemple à la
nettoyer
dans un bac.
Cela étant, dans d'autres modes de réalisation, ladite
charnière 6 composée des éléments 10 et 11 pourrait ne pas être désarticulée.
Lesdits moyens de liaison 4 comportent en outre des moyens
de verrouillage 8 entre les parties inférieure 3 et supérieure 2. En se
reportant
à la figure 1, on voit que lesdits moyens de verrouillage 8 sont constitués
d'un
clip 9.
Ce clip 9 comprend trois éléments, une base 17, se présentant
sous la forme d'un étrier ou chape, en saillie vers l'extérieur du siphon,
assujettie à l'une des parties inférieure 3 ou supérieure 2, et de préférence
la
partie inférieure 3, un plot 14, en saillie vers l'extérieur du siphon,
assujetti à
l'autre partie, de préférence la partie supérieure 2, et un élément de
verrouillage 15, globalement en forme de C inversé, correspondant en creux



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audit plot, monté en pivot avec ladite base 17 et coopérant au moyen d'une
butée 16 avec ledit plot 14.
Selon le mode de réalisation de la figure 1, le clipsage est
réalisé en force. A cet effet, l'utilisateur effectue le pivotement dudit
élément de
5 verrouillage 15 jusqu'à ce que la butée 16 entre en contact avec ledit plot
14.
L'utilisateur exerce ensuite une pression de manière à déformer légèrement
ledit élément de verrouillage 15 ce qui permet de placer ladite butée 16 en
blocage sur ledit plot 14. A ce niveau, la partie inférieure 3 du siphon 1 est
verrouillée sur la partie supérieure 2.
II est important de signaler dans le cas d'un clipsage en force
que l'on pourra utiliser de préférence un clip 9 réalisé en matière plastique
qui
pressera, de par sa structure, la butée 16 sur le plot 14.
De même, on pourra également concevoir ladite charnière 6 et
méme plus généralement ledit siphon 1 entièrement en plastique, qui présente
notamment l'avantage d'un matériau aisément lavable et résistant aux
attaques chimiques des composants des eaux usées, et aux propriétés
élastiques intéressantes.
A l'instar de ladite charnière 6, il est également possible
d'envisager que ledit élément de verrouillage 15 puisse être séparé de sa base
17. A cette fin, on pourra également utiliser un système d'assemblage entre
ledit élément 15 et ladite base 17, du même principe que celui décrit pour
ladite charnière 6, à l'aide encore une fois d'ergots, constituant un pivot,
coopérant dans des rainures, constituant des berceaux, pratiquées dans ladite
base 17.
Lorsque l'utilisateur souhaite avoir accès au réservoir, il fait
pivoter ledit élément de verrouillage 15, ce qui entraîne la séparation entre
ladite partie inférieure 3 et ladite partie supérieure 2 et ensuite fait
pivoter ladite
partie inférieure 3 autour de l'axe de la charnière 6. Le déverrouillage et la
séparation desdites parties supérieure 2 et inférieure 3 sont donc réalisables
manuellement sans nécessiter d'outil.
Inversement, lorsque l'utilisateur souhaite refermer ledit siphon



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1, il fait pivoter ladite partie inférieure 3 autour de l'axe de la charnière
6.
Lorsque ladite partie inférieure 3 arrive contre ladite partie supérieure 2,
les
axes des deux parties coïncident, grâce à la structure, décrite ci-dessus, de
ladite charnière 6 qui permet un guidage et par suite un centrage automatique
des deux parties entre elles.
L'utilisateur poursuit ensuite le pivotement de ladite partie 3
comme décrit précédemment, ce qui permet un écrasement du joint 5. Compte
tenu du fait que la pression exercée par l'intermédiaire dudit clip 9 est
toujours
la même, l'écrasement du joint est constant. De plus, puisque les parties
inférieure et supérieure sont alignées entre elles toujours de la même
manière,
l'écrasement est également homogène.
On peut également noter que de manière à mieux retenir ledit
joint d'étanchéité 5, les rebords des parties inférieure 3 et supérieure 2
peuvent être encastrables, formant ladite gorge circulaire. Cette
caractéristique
permet également d'améliorer le centrage desdites parties inférieure 3 et
supérieure 2 entre elles, et leur étanchéité.
En se reportant à l'une ou l'autre des figures 1 et 2, on voit que
dans l'exemple de réalisation, le siphon 1 comporte un clip 9 et une charnière
6. Cela étant, dans d'autres modes de réalisation, et en fonction notamment de
la forme de ladite partie inférieure 3, on pourra utiliser un nombre différent
de
clips 9 et de charnières 6, et notamment si l'on utilise une partie inférieure
3
dont le fond est sensiblement quadrangulaire, on pourra utiliser deux
charnières 6 disposées sur un côté et deux clips 9 disposés sur le côté
opposé.
Rappelons également que l'invention concerne en outre un
dispositif d'évacuation d'eaux usées équipé d'un siphon 1 tel que précité.
Naturellement, d'autres modes de réalisation, à la portée de
l'homme de l'art, auraient pu être envisagés sans pour autant sortir du cadre
de l'invention définie par les revendications ci-après ;

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 2003-06-23
(87) Date de publication PCT 2003-12-31
(85) Entrée nationale 2004-12-21
Requête d'examen 2005-06-08
Demande morte 2009-06-23

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2008-06-23 Taxe périodique sur la demande impayée
2008-11-03 R30(2) - Absence de réponse

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2004-12-21
Requête d'examen 800,00 $ 2005-06-08
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2005-06-23 100,00 $ 2005-06-08
Enregistrement de documents 100,00 $ 2005-11-25
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2006-06-23 100,00 $ 2006-06-08
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2007-06-26 100,00 $ 2007-06-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
EDERY, JEAN-LUC
CECCONI, VITO
NOCERA, CARMELO
Titulaires antérieures au dossier
CECCONI, VITO
NOCERA, CARMELO
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2004-12-21 2 83
Revendications 2004-12-21 2 57
Dessins 2004-12-21 1 24
Description 2004-12-21 6 303
Dessins représentatifs 2004-12-21 1 10
Page couverture 2005-03-08 1 42
Poursuite-Amendment 2005-06-08 1 50
Taxes 2005-06-08 1 43
Correspondance 2005-03-02 1 30
PCT 2004-12-21 3 92
Cession 2004-12-21 2 94
Cession 2005-11-25 3 112
Taxes 2006-06-08 1 42
Taxes 2007-06-20 1 49
Poursuite-Amendment 2008-05-02 2 93