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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2499543 |
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(54) Titre français: | FINITION ET EQUILIBRAGE DE TAMBOUR DE FREIN |
(54) Titre anglais: | BRAKE DRUM FINISHING & BALANCING |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-07-27 |
(22) Date de dépôt: | 2005-03-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-09-07 |
Requête d'examen: | 2005-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention concerne un tambour de frein amélioré et une méthode d'usinage et d'équilibrage d'un tambour de frein. Les surfaces intérieure et extérieure du tambour de frein sont usinées. Les faces intérieure et extérieure du tambour de frein du côté du moyeu sont aussi usinées. L'usinage s'effectue en une seule opération qui permet d'obtenir un équilibrage radial du tambour de frein.
An improved brake drum and method for machining and balancing a brake drum are provided. The inner facing surface and the outer facing surface of the brake drum are machined. The inner and outer faces of the hub end of the brake drum are also machined. The machining is accomplished in a single operation that results in a radially balanced brake drum.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-16 |
Accordé par délivrance | 2010-07-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-07-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-06-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-06-28 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-06-28 |
Préoctroi | 2010-05-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-05-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-19 |
Lettre envoyée | 2010-04-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-04-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-01-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-08-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-05-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-01-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-07-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-09-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-09-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-06-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-03 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2005-04-11 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-04-11 |
Lettre envoyée | 2005-04-11 |
Lettre envoyée | 2005-04-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-04-11 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2005-04-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-04-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-03-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-03-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-03-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONSOLIDATED METCO, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOSEPH A. BROTHERTON |
TIMOTHY TODD GRIFFIN |