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Sommaire du brevet 2502501 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2502501
(54) Titre français: THROTTLE LEVER FOR CONTROLLING THE POWER OF AT LEAST ONE ENGINE OF AN AIRCRAFT
(54) Titre anglais: MANETTE DE GAZ POUR COMMANDER LE REGIME D'AU MOINS UN MOTEUR D'UN AERONEF
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B64D 31/04 (2006.01)
  • G05G 01/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MARJANSKI, DANY (France)
(73) Titulaires :
  • AIRBUS OPERATIONS SAS
(71) Demandeurs :
  • AIRBUS OPERATIONS SAS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2012-01-03
(22) Date de dépôt: 2005-04-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 2005-10-21
Requête d'examen: 2010-03-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
04 04206 (France) 2004-04-21

Abrégés

Abrégé français

- La manette de gaz (1) comporte un levier (2) susceptible d'être basculé par un pilote de l'aéronef, qui comprend un moyen de guidage (3) solidaire du levier (2) et susceptible de coopérer avec des première et seconde pistes de guidage (5, 6), la première piste de guidage (5) qui permet au levier (2) d'être déplacé de façon continue pour commander de façon continue le régime en inversion de poussée, et la seconde piste de guidage (6) qui comporte une pluralité de crans (7) susceptibles de recevoir le moyen de guidage (3) de manière à permettre au levier (2) de prendre des positions différentes, dont chacune commande un régime particulier d'avancement du moteur, ainsi qu'une piste de guidage auxiliaire (8) permettant au levier (2) d'être déplacé de façon continue pour commander de façon continue le régime d'avancement du moteur.


Abrégé anglais

The throttle lever (1) comprises a lever (2), capable of being pivoted by a pilot of the aircraft, which comprises a guidance means (3) integral with the lever (2) and capable of interacting with first and second guide tracks (5, 6), the first guide track (5) which allows the lever (2) to be moved continuously to control continuously the reverse thrust speed, and the second guide track (6) which comprises a plurality of detents (7) capable of receiving the guidance means (3) in order to allow the lever (2) to take different positions, each of which controls a particular forward engine speed, and an auxiliary guide track (8) allowing the lever (2) to be moved continuously to control continuously the forward speed of the engine.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Manette de gaz pour commander le régime d'au moins un moteur d'un
aéronef, ladite manette de gaz (1) comportant:
- un levier de commande (2) qui est susceptible d'être basculé de part et
d'autre d'une position prédéterminée (PO) respectivement vers l'avant et vers
l'arrière, sous une action manuelle d'un pilote de l'aéronef, et qui comporte
un
moyen de guidage (3) solidaire dudit levier de commande (2) et susceptible de
coopérer avec au moins une première et une seconde pistes de guidage (5, 6)
qui
limitent les déplacements dudit moyen de guidage (3) et ainsi dudit levier de
commande (2);
- ladite première piste de guidage (5) qui permet au levier de commande (2)
d'être déplacé de façon continue à partir de ladite position prédéterminée
(PO) vers
l'arrière, pour commander de façon continue le régime en inversion de poussée;
et
- ladite seconde piste de guidage (6), pour le déplacement vers l'avant du
levier de commande, qui comporte une pluralité de crans (7) susceptibles de
recevoir ledit moyen de guidage (3) de manière à permettre au levier de
commande
(2) de prendre l'une d'une pluralité de positions différentes, chacune
desdites
positions commandant un régime particulier d'avancement dudit moteur,
caractérisée en ce qu'elle comporte, de plus, une piste de guidage auxiliaire
(8)
permettant au levier de commande (2) d'être déplacé de façon continue à partir
de
ladite position prédéterminée (PO) vers l'avant, pour commander de façon
continue
le régime d'avancement du moteur.
2. Manette de gaz selon la revendication 1,
caractérisée en ce que ladite piste de guidage auxiliaire (81 présente une
plage de
débattement qui est plus longue que la plage de débattement de ladite seconde
piste de guidage (6).
3. Manette de gaz selon la revendications 1 ou 2,

11
caractérisée en ce que ladite seconde piste de guidage (6) comporte une
pluralité
de crans (7) permettant de commander au moins certains des régimes suivants:
- le régime de décollage / remise des gaz;
- le régime de ralenti en vol;
- le régime de ralenti au sol;
- le régime de croisière rapide;
- le régime de croisière;
- le régime de montée; et
- le régime correspondant à la perte d'un moteur.
4. Manette de gaz selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce qu'elle comporte, de plus, une première piste de raccord
(9)
entre ladite seconde piste de guidage (6) et ladite piste de guidage
auxiliaire (8), et
en ce que cette première piste de raccord (9) est située au niveau d'un cran
(7) de
ladite seconde piste de guidage (6), permettant de commander le régime de
ralenti
en vol.
5. Manette de gaz selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce qu'elle comporte, de plus, une seconde piste de raccord
(10)
entre ladite seconde piste de guidage (6) et ladite piste de guidage
auxiliaire (8), et
en ce que cette seconde piste de raccord (10) est située au niveau d'un cran
(7) de
ladite seconde piste de guidage (6), permettant de commander le régime de
croisière.
6. Manette de gaz selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisée en ce que ledit moyen de guidage (3) comporte une cheville (4)
qui est
susceptible de se déplacer dans des évidements longitudinaux coopérants
formant
respectivement lesdites pistes de guidage (5, 6, 8).

12
7. Aéronef,
caractérisé en ce qu'il comporte une manette de gaz (1) telle que définie dans
l'une
quelconque des revendications 1 à 6.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02502501 2005-04-04
Manette de gaz pour commander le régime d'au moins un moteur d'un aéronef.
La présente invention concerne une manette de gaz pour
commander le régime d'au moins un moteur d'un aéronef.
Bien que non exclusivement, la présente invention s'applique plus
particulièrement à une manette de gaz pour commander un turbopropul
seur, c'est-à-dire un moteur comportant une turbine à gaz entraînant une
ou plusieurs hélices par l'intermédiaire d'un réducteur.
On sait qu'une manette de gaz comporte généralement
- un levier de commande qui est susceptible d'être basculé de part et
d'autre d'une position prédéterminée respectivement vers l'avant et
o vers l'arrière, sous une action manuelle d'un pilote de l'aéronef, et qui
comporte un moyen de guidage solidaire dudit levier de commande et
susceptible de coopérer avec au moins une première et une seconde
pistes de guidage qui limitent les déplacements dudit moyen de guidage
et ainsi dudit levier de commande ;
~ 5 - ladite première piste de guidage qui permet au levier de commande
d'être déplacé de façon continue à partir de ladite position prédétermi-
née vers l'arrière, pour commander de façon continue le régime en
inversion de poussée ; et
- ladite seconde piste de guidage, pour le déplacement vers l'avant du
20 levier de commande, qui comporte une pluralité de crans susceptibles
de recevoir ledit moyen de guidage de manière à permettre au levier de
commande de prendre l'une d'une pluralité de positions différentes,
chacune desdites positions commandant un régime particulier d'avan-
cement dudit moteur.

CA 02502501 2005-04-04
2
La présence desdits crans permet une gestion maîtrisée de certains
régimes moteur particuliers, tels pue (e régime de décollage / remise des
gaz par exemple.
Une telle manette de gaz n'est toutefois pas bien adaptée à cer-
tains types de vol ou phases de vol, notamment des phases de vol militai-
res telles que le ravitaillement en vol par exemple, pour lesquels la
commande du régime nécessite une très grande sensibilité. Le régime
d'avancement du ou des moteurs doit en effet, dans de telles situations,
pouvoir être modifié de façon très souple, sans interruption, et être adapté
progressivement. Une telle sensibilité ne peut pas être obtenue avec la
manette de gaz du type précité, en raison de la présence desdits crans qui
empêchent un déplacement sans interruption du levier de commande.
De plus, en raison de cet inconvénient, on a tendance à limiter le
plus possible le nombre de crans, et donc le nombre de régimes parti-
~ 5 culiers susceptibles d'être gérés ainsi individuellement.
La présente invention concerne une manette de gaz permettant de
remédier à ces inconvénients.
A cet effet, selon l'invention, ladite manette de gaz du type
comportant
20 - un levier de commande qui est susceptible d'être basculé de part et
d'autre d'une position prédéterminée respectivement vers l'avant et
vers l'arrière, sous une action manuelle d'un pilote de l'aéronef, et qui
comporte un moyen de guidage solidaire dudit levier de commande et
susceptible de coopérer avec au moins une première et une seconde
25 pistes de guidage qui limitent les déplacements dudit moyen de guidage
et ainsi dudit levier de commande ;
- ladite première piste de guidage qui permet au levier de commande
d'être déplacé de façon continue à partir de ladite position prédétermi-

CA 02502501 2005-04-04
3
née vers l'arrière, pour commander de façon continue le régime en
inversion de poussée ; et
- ladite seconde piste de guidage, pour le déplacement vers l'avant du
levier de commande, qui comporte une pluralité de crans susceptibles
de recevoir ledit moyen de guidage de manière à permettre au levier de
commande de prendre l'une d'une pluralité de positions différentes,
chacune desdites positions commandant un régime particulier d'avan-
cement dudit moteur,
est remarquable en ce qu'elle comporte, de plus, une piste de guidage
o auxiliaire permettant au levier de commande d'être déplacé de façon
continue à partir de ladite position prédéterminée vers l'avant, pour
commander de façon continue le régime d'avancement du moteur.
Ainsi, grâce à ladite piste de guidage auxiliaire, le régime d'avan-
cement du moteur peut être commandé de façon continue, ce qui permet
d'obtenir une manette de gaz très sensible et ainsi de remédier aux
inconvénients précités.
De plus, selon l'invention, ladite piste de guidage auxiliaire pré-
sente une plage de débattement qui est plus longue que la plage de débat-
terrent de ladite seconde piste de guidage. Ceci permet d'obtenir une très
2o grande plage de commande du régime.
Bien entendu, grâce à la présence de ladite seconde piste de gui-
dage comprenant des crans, on conserve l'avantage d'une gestion maîtri-
sée pour un certain nombre de régimes particuliers.
De plus, comme grâce à l'invention les crans de ladite seconde
piste de guidage ne sont plus gênants pour fa sensibilité de la manette de
gaz (obtenue grâce à ladite piste de guidage auxiliaire), on peut ajouter de
nombreux crans dans ladite seconde piste de guidage, ce qui permet de
faciliter la gestion d'un grand nombre de régimes particuliers.

CA 02502501 2005-04-04
4
Ainsi, de façon avantageuse, ladite seconde piste de guidage
comporte une pluralité de crans permettant de commander au moins
certains des régimes suivants
- le régime de décollage/remise des gaz ;
- le régime de ralenti en vol ;
- le régime de ralenti au sol ;
- le régime de croisière rapide ;
- le régime de croisière ;
- le régime de montée ; et
o - le régime correspondant â la perte d'un moteur.
Dans un mode de réalisation particulier
- ladite manette de gaz comporte, de plus, une première piste de raccord
entre ladite seconde piste de guidage et ladite piste de guidage auxi-
liaire, et cette première piste de raccord est située au niveau d'un cran
i 5 de ladite seconde piste de guidage, permettant de commander le régime
de ralenti en vol ; et/ou
- ladite manette de gaz comporte, de plus, une seconde piste de raccord
entre ladite seconde piste de guidage et ladite piste de guidage auxi-
liaire, et cette seconde piste de raccord est située au niveau d'un cran
2o de ladite seconde piste de guidage, permettant de commander le régime
de croisière ; et/ou
- ledit moyen de guidage comporte une cheville qui est susceptible de se
déplacer dans des évidements longitudinaux coopérants formant res-
pectivement lesdites pistes de guidage.
25 Les figures du dessin annexé feront bien comprendre comment
l'invention peut être réalisée. Sur ces figures, des références identiques
désignent des éléments semblables.
La figure 1 montre schématiquement une manette de gaz
conforme à l'invention.

CA 02502501 2005-04-04
Les figures 2 à 12 montrent différentes positions de commande du
régime pour la manette de gaz de la figure 1.
La manette de gaz 1 conforme à l'invention et représentée sché-
matiquement sur les figures 1 à 12 est destinée à commander le régime
5 d'au moins un moteur d'un aéronef, en particulier d'un avion de transport
militaire.
Bien que non exclusivement, ladite manette de gaz 1 s'applique
plus particulièrement à la commande d'un turbopropulseur, c'est-à-dire
d'un moteur comportant une turbine à gaz entraînant une ou plusieurs hé-
o lices par l'intermédiaire d'un réducteur.
Ladite manette de gaz 1 est du type comportant
- un levier de commande 2 manuel usuel, qui est susceptible d'être bas-
culé (autour d'un pivot 2A fixe) de part et d'autre d'une position prédé-
terminée PO respectivement vers l'avant (dans les deux sens illustrés
par une double fléche A) et vers l'arrière (dans les deux sens illustrés
par une double flèche B), sous une action manuelle d'un pilote de l'aé-
ronef. Ledit levier de commande 2 comporte un moyen de guidage 3
(comprenant de préférence une cheville 4 précisée ci-dessous) solidaire
dudit levier de commande 2 et susceptible de coopérer avec au moins
2o des première et seconde pistes de guidage 5 et 6 concentriques qui li-
mitent les déplacements dudit moyen de guidage 3 et ainsi dudit levier
de commande 2 ;
- ladite piste de guidage 5 qui permet au levier de commande 2 d'étre
déplacé de façon continue à partir de ladite position prédéterminée PO
vers l'arrière (flèche B), pour commander de façon continue le régime
en inversion de poussée ; et
- ladite piste de guidage 6, pour le déplacement vers l'avant (flèche A) du
levier de commande 2, qui comporte une pluralité de crans 7 suscepti-
bles de recevoir ledit moyen de guidage 3 en présentant une forme

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6
adaptée de manière à permettre au levier de commande 2 de prendre
l'une d'une pluralité de positions (angulaires) différentes P1, P2, P3,
PA. Chacune desdites positions (angulaires) P1, P2, P3, PA commande
un régime particulier d'avancement dudit moteur. Dans ce cas, le dé-
s placement vers l'avant du levier de commande 2 n'est pas continu,
mais est interrompu à chaque cran 7, chacun desdits crans 7 étant
susceptible de maintenir en position ledit levier de commande 2.
Selon l'invention, ladite manette de gaz 1 comporte, de plus, une
piste de guidage auxiliaire 8 concentrique, permettant au levier de
commande 2 d'être déplacé de façon continue, à partir de ladite position
prédéterminée PO vers l'avant (flèche A), pour commander de façon conti-
nue le régime d'avancement du moteur. Cette piste de guidage auxiliaire 8
ne comporte donc pas d'obstacles (crans, ...) qui perturbent le déplace-
ment du levier de commande 2.
i 5 Grâce à cette piste de guidage auxiliaire 8, le régime d'avance-
ment du moteur peut donc être commandé de façon continue, ce qui per-
met d'obtenir une manette de gaz 1 très sensible, présentant un manie-
ment très souple, pour le régime d'avancement.
De plus, selon l'invention, ladite piste de guidage auxiliaire 8 pré-
2o sente une plage de débattement qui est plus longue que la plage de débat-
tement de ladite piste de guidage 6. La manette de gaz 1 présente ainsi
une très grande plage de commande en continu du régime d'avancement.
Par conséquent, grâce à l'invention, on combine en vol d'avance-
ment les avantages d'une commande continue (piste de guidage auxiliaire
25 8) et d'une commande par paliers (crans 7 de la piste de guidage 6), à
savoir respectivement
- une grande sensibilité ; et
- une gestion maîtrisée de régimes particuliers.

CA 02502501 2005-04-04
7
A cet effet, ladite manette de gaz 1 comporte, de plus, au moins
une piste de raccord 9, 10 qui permet au moyen de guidage 3 de passer
de la piste de guidage 6 à la piste de guidage auxiliaire 8, et inversement.
Pour ce faire, dans un mode de réalisation préféré, la cheville 4 dudit
moyen de guidage 3 est susceptible de se déplacer dans des évidements
longitudinaux coopérants, de taille appropriée, formant respectivement
lesdites pistes de guidage 5, 6 et 8 et lesdites pistes de raccord 9 et 10.
Dans un mode de réalisation particulier, la manette de gaz 1
comporte deux pistes de raccord 9 et 10, ce qui permet de doubler la
o possibilité de raccordement.
De plus
- ladite piste de raccord 9 est agencée au niveau d'un cran 7 permettant
de commander, avec une position associée P1 du levier de commande
2, le régime de ralenti en vol ; et
~ 5 - ladite piste de raccord 10 est agencée au niveau d'un cran 7 permet-
tant de commander, avec une position associée P2 du levier de
commande 2, le régime de croisière.
Comme grâce à l'invention les crans 7 de ladite piste de guidage 6
ne sont plus gênants pour la sensibilité de la manette de gaz 1 (obtenue
2o grâce à ladite piste de guidage auxiliaire 8), on peut ajouter de nombreux
crans 7 dans ladite piste de guidage 6, ce qui permet de faciliter la gestion
d'un grand nombre de régimes particuliers.
Ainsi, dans un mode de réalisation particulier, ladite piste de gui-
dage 6 comporteune pluralité de crans 7 permettant de commander au
25 moins certains des régimes suivants
- le régime de décollage / remise des gaz ;
- le régime de ralenti en vol ;
- le régime de ralenti au sol ;
- le régime de croisière rapide ;

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- le régime de croisière ;
- le régime de montée ; et
- le régime correspondant à la perte d'un moteur.
Sur les figures 2 à 12, on présente différentes positions de la ma
s nette de gaz 1; permettant de mettre en évidence tous les avantages de
cette dernière.
Sur les figures 2 et 3, la manette de gaz 1 se trouve dans des po-
sitions permettant de commander le régime de ralenti en vol. Dans ia posi-
tion de la figure 2, le moyen de guidage 3 est en face d'une piste de rac-
o cord 11 raccordée aux pistes de guidage 6 et 8, alors que dans la position
de la figure 3, il se trouve en face de la piste de guidage 5. Pour passer de
la position de la figure 2 à celle de la figure 3, il convient de tirer le
levier
de commande 2 vers le haut, comme illustré par une flèche C. Pour ce
faire, ledit levier de commande 2 comporte un évidement 12 en fuseau,
~ 5 qui reçoit ledit pivot fixe 2A.
A partir de la position de la figure 3, le levier de commande 2 peut
être déplacé en continu vers !'arrière (flèche B), comme représenté sur la
figure 4, pour commander en continu le régime en inversion de poussée.
Sur les figures 5 et 6, la manette de gaz 1 se trouve dans des po-
2o sitions permettant de commander le régime de ralenti au sol (position an-
gulaire P1 du levier de commande 2). Dans la position de la figure 5, le
moyen de guidage 3 est en face de la piste de raccord 1 1, alors que dans
la position de la figure 6, il se trouve en face de la piste de guidage 6.
Pour passer de la pasition de (a figure 5 à celle de la figure 6, il convient
25 de pousser le levier de commande 2 vers le bas le long de la piste de rac-
cord 9, comme illustré par une flèche D.
A partir de la position de la figure 6, le levier de commande 2 peut
être déplacé par paliers vers l'avant, comme représenté sur les figures 7 à
9. La figure 7 correspond à la figure 6, et les figures 8 et 9 représentent la

CA 02502501 2005-04-04
9
commande de régimes particuliers définis par des crans 7 particuliers de la
piste de guidage fi.
Sur la figure 10, le levier de commande 2 se trouve à la position
P2 (correspondant à un cran 7 sur la piste de guidage 6 pour la cheville 4)
permettant de commander le régime de croisière. De cette position, le le-
vier de commande 2 peut être déplacé dans la position de la figure 1 1 en
tirant sur ce dernier, comme illustré par une flèche E de sorte que la che-
ville 4 se déplace le long de la piste de raccord 10 pour rejoindre la piste
de guidage auxiliaire 8. A partir de cette dernière position, le levier de
o commande 2 peut être déplacé de façon continue vers l'avant pour
commander de façon continue le régime d'avancement, comme représenté
sur la figure 12.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2022-10-06
Lettre envoyée 2022-04-04
Lettre envoyée 2021-10-06
Lettre envoyée 2021-04-06
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Accordé par délivrance 2012-01-03
Inactive : Page couverture publiée 2012-01-02
Inactive : Taxe finale reçue 2011-10-05
Préoctroi 2011-10-05
Inactive : Lettre officielle 2011-09-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-08-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-08-25
Lettre envoyée 2011-08-25
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2011-08-23
Lettre envoyée 2011-06-22
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Modification reçue - modification volontaire 2010-08-06
Lettre envoyée 2010-04-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2010-03-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2010-03-11
Requête d'examen reçue 2010-03-11
Demande publiée (accessible au public) 2005-10-21
Inactive : Page couverture publiée 2005-10-20
Inactive : CIB attribuée 2005-07-20
Inactive : CIB en 1re position 2005-07-12
Lettre envoyée 2005-05-03
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2005-05-03
Demande reçue - nationale ordinaire 2005-05-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-03-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
AIRBUS OPERATIONS SAS
Titulaires antérieures au dossier
DANY MARJANSKI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2005-04-03 1 22
Description 2005-04-03 9 364
Revendications 2005-04-03 3 90
Dessins 2005-04-03 5 82
Dessin représentatif 2005-09-22 1 9
Revendications 2010-08-05 3 84
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-05-02 1 104
Certificat de dépôt (français) 2005-05-02 1 157
Rappel de taxe de maintien due 2006-12-04 1 112
Rappel - requête d'examen 2009-12-06 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2010-03-31 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-08-24 1 163
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2021-05-17 1 536
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2021-10-26 1 535
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-05-15 1 551
Correspondance 2010-08-09 1 45
Correspondance 2011-08-24 1 80
Correspondance 2011-09-20 1 14
Correspondance 2011-10-04 2 61