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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2505536 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE SECURITE DE TORCHE DE BRULAGE, ET METHODE D'UTILISATION |
(54) Titre anglais: | FLARE STACK SAFETY SYSTEM AND METHOD OF USE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SANDER R. GELSINGGELSING, SANDER R. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-04-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-10-29 |
Requête d'examen: | 2010-03-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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In the context of an oil or gas well site flare system, a safety system is
provided so that in the event of a flammable gas release at the well, the
safety
system can be activated to extinguish the sources of ignition. Activation of
the
safety system does not prevent the continued venting or exiting of flare gases
from
the flare stack. In a system aspect, the safety system comprises a source of
purge
gas connected to a flare stack and actuator means. When the actuator means is
actuated, a flow of purge gas commences from said source info said flare stack
while allowing said flammable gases to continue to exit out said flare stack.
Other
system and method aspects are also provided.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-12-13 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2012-12-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-04-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2011-12-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-06-13 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2011-01-25 |
Lettre envoyée | 2010-04-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-03-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-03-24 |
Requête d'examen reçue | 2010-03-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-04-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-04-14 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-04-14 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-04-22 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-04-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-10-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-28 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2005-08-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-06-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-05-31 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-05-31 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-05-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-04-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-03-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-04-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2007-04-30 | 2007-03-19 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2008-04-28 | 2008-04-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2009-04-28 | 2009-04-14 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2010-04-28 | 2010-03-24 |
Requête d'examen - petite | 2010-03-24 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2011-04-28 | 2011-03-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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IAN PICKLES |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |