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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2506690 |
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(54) Titre français: | APPAREIL ET METHODE DE DEPOT PAR EVAPORATION SOUS VIDE DE METAL CARBONYLE |
(54) Titre anglais: | APPARATUS AND PROCESS FOR METAL CARBONYL VAPOUR DEPOSITION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-06-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-08-14 |
Requête d'examen: | 2005-06-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An improved process and apparatus for the production of metal or a metal-
coated
object by a metal carbonyl vapour deposition process, comprising
a) placing an object having a surface to be treated with metal carbonyl gas by
the metal vapour deposition process into a deposition chamber having an IR
transparent window;
b) feeding the gaseous metal carbonyl gas to the deposition chamber;
c) passing 1R radiation from an infrared source through the window for radiant
heating of the surface of the object to a temperature at which decomposition
of the
metal carbonyl gas occurs or the surface of the object, the improvement
wherein
(a) the window is formed of a material having an effective transparency to
radiation of wavelengths in the range 0.2 µm-2.5 µm; and
(b) the infrared source provides said IR radiation to the window at a power
level intensity insufficient to heat the window material to a temperature of
at least
100°C under steady state conditions, but is sufficient to heat the
object surface at a
temperature sufficient to effect decomposition of the metal carbonyl on the
object
surface. The process and apparatus does not produce fogging of the chamber
window
with deposited metal, for example, nickel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2008-08-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-08-05 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-08-05 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-08-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-06-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-06-17 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2008-06-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-06-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-06-02 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-06-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-12-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-07-25 |
Retirer de l'acceptation | 2006-07-25 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2006-07-12 |
Lettre envoyée | 2006-06-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-05-26 |
Inactive : Opposition/doss. d'antériorité reçu | 2006-05-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-16 |
Lettre envoyée | 2006-05-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-05-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-03-27 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2006-03-27 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-03-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-11-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-11-17 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2005-10-03 |
Lettre envoyée | 2005-10-03 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2005-08-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-08-14 |
Lettre envoyée | 2005-08-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-08-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-08-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-06-22 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2005-06-14 |
Lettre envoyée | 2005-06-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2005-06-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-06-14 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2005-06-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-06-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-06-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-06-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-02-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2005-06-01 | ||
Requête d'examen - petite | 2005-06-01 | ||
Avancement de l'examen | 2005-06-01 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-06-22 | ||
2006-03-10 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-06-01 | 2007-02-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHEMICAL VAPOUR METAL REFINING INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DMITRI S. TEREKHOV |
KAMRAN M. KHOZAN |
MOHAMMAD AL QUAYYUM |