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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2507991 |
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(54) Titre français: | BLOC MULTI |
(54) Titre anglais: | MULTI BLOCK |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NA |
(74) Co-agent: | NA |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2005-06-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-12-16 |
Requête d'examen: | 2006-12-07 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Trois types de blocs de formes spécifiques qui, une fois assemblés, font
office de murs ou de surface. Installés sur une fondation stable, ils
servent à construire des structures sans connaissance approfondie et
sans la compétence d'ouvriers spécialisés. Les blocs servent de
structure au mur ou à la surface et peuvent être composés de n'importe
quels matériaux (polystyrène, bois, ciment etc.). des blocs s'emboîtent
les uns dans les autres par des cavités ou des excroissances
longitudinales. Ils s'installent par simple superposition. La cavité ou
l'excroissance longitudinale que l'on appelle la partie mâle et la partie
femelle sont généralement en forme de demi-lune mais peuvent avoir
d'autres formes, en autant qu'ils s'imbriquent parfaitement les unes dans
les autres. Ainsi les blocs scellent toute arrivée d'air et crée un auto-
alignement parfait. A ces blocs peuvent être attachés une structure
quelconque (bois, placoplâtre etc.), adaptée aux besoins de
construction.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 2005-06-16 |
Requête d'examen | 2006-12-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2006-12-16 |
Demande morte | 2009-08-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2008-08-01 | R30(2) - Absence de réponse |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2005-06-16 | ||
Requête d'examen | 400,00 $ | 2006-12-07 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2007-06-18 | 50,00 $ | 2007-06-07 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2008-06-16 | 50,00 $ | 2008-06-11 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 4 | 2009-06-16 | 50,00 $ | 2009-05-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PERREAULT, JEAN FRANCOIS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |