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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2517835 |
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(54) Titre français: | RECTIFIEUSE |
(54) Titre anglais: | A GRINDING MACHINE. |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-03-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-09-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE2004/000283 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE2004000283 |
(85) Entrée nationale: | 2005-08-26 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une rectifieuse (3) servant à rectifier des trépans (6), laquelle rectifieuse comporte une unité de rectification (9) qui intègre un bloc moteur (10) et une broche (11) entraînée par ledit moteur et portant une meule (12) prévue pour effectuer une rotation par l'intermédiaire de la broche (11) et pour rectifier une pastille (8) dans le trépan (6). Selon la présente invention, ladite unité de rectification (9) est adaptée, conjointement avec la meule (12), pour pivoter en avant et en arrière autour d'un arbre vertical coïncidant de façon générale avec l'axe géométrique de la pastille (8).
A grinding machine (3) for grinding drill bits (6), comprising a grinding unit
(9) which includes a motor unit (10) and a spindle (11) which is driven by
said motor and which carries a grinding wheel (12) for rotation by the spindle
(11) and for grinding a button bit (8) in the drill bit (6), wherein the
grinding unit (9) together with the grinding wheel (12) is adapted to swing
forwards and backwards about a vertical shaft which coincides generally with
the geometric axis of the button bit (8).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-03-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-03-02 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2009-03-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-03-02 |
Inactive : IPRP reçu | 2007-04-23 |
Lettre envoyée | 2006-01-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-12-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-11-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-28 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-10-26 |
Demande reçue - PCT | 2005-10-13 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-08-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-09-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-03-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-02-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2005-08-26 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-08-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-03-02 | 2006-02-16 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-03-02 | 2007-02-26 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-03-03 | 2008-02-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ATLAS COPCO SECOROC AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS LINDGREN |