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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2525183 |
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(54) Titre français: | PANNEAU DE MOSAIQUE |
(54) Titre anglais: | A MOSAIC PANEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-05-09 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-12-02 |
Requête d'examen: | 2005-11-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CN2004/000456 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CN2004000456 |
(85) Entrée nationale: | 2005-11-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne un panneau de mosaïque comprenant des matériaux décoratifs en mosaïque (1) une dalle de base (3) et un agent adhésif. (2) les matériaux décoratifs en mosaïque sont agencés selon un motif défini sur la couche de dessus du panneau de mosaïque. L'agent adhésif (2) est coulé entre les matériaux décoratifs en mosaïque (1) et la dalle sous-jacente (3) ainsi que dans l'espace entre les matériaux (1). Selon l'invention, la dalle de base est constituée par une plaque métallique reposant sur un cadre de métal (5) fixé sous ladite plaque. Le matériau métallique utilisé pour la dalle de base (3) confère une robustesse élevée au panneau de mosaïque, ceci pour une moindre épaisseur et un très faible poids.
A mosaic panel consists of mosaic decorative materials (l), a base slab (3)
and an adhesive agent (2). The mosaic ecorative materials (1) are arranged
according to a definite pattern at the upper layer of the mosaic panel. The
adhesive agent (2) is filled between the mosaic decorative materials (l) and
the base slab (3) situated underneath the mosaic decorative materials (l), and
is filled between these mosaic decorative materials (l). According to the
invention, the base slab (3) is a metal plate, and a metal frame (5) is fixed
under said metal plate as a supporting frame. The mosaic panel has a high
strength by using the base slab (3) of metal material, and just because of the
usage of the metal plate with high strength, it has a thinner thickness under
the same strength request, and so that its weight is also very light.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-05-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-05-11 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-10-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-05-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-01-19 |
Lettre envoyée | 2006-01-17 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2006-01-17 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2006-01-17 |
Demande reçue - PCT | 2005-12-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-11-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-11-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2005-11-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-12-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-05-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-05-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2005-11-08 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-11-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-05-09 | 2006-05-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-05-09 | 2007-05-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BING HUA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |