Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2533761 |
---|---|
(54) Titre français: | FEUILLE A GEOMETRIE DE SURFACE AMELIOREE |
(54) Titre anglais: | ENHANCED SURFACE GEOMETRY SHEETING |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-12-09 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-10-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-05-19 |
Requête d'examen: | 2006-04-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2004/033603 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005045111 |
(85) Entrée nationale: | 2006-01-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention se rapporte à une feuille de textile tissé (30), qui comprend une pluralité de fils de chaîne (32) et de fils de trame (34), tissés ensemble selon un motif d'armure sergé, ladite feuille (30) contenant une pluralité de flottés de fils de chaîne (36), et la trame contenant un fil continu synthétique. L'invention a également trait à une autre feuille de textile tissé (40), qui comprend une pluralité de fils de chaîne (42) et de fils de trame (44), tissés ensemble selon un motif d'armure sergé, ladite feuille (40) contenant une pluralité de flottés de fils de trame (46), et la chaîne contenant un fil continu synthétique.
A woven fabric sheeting (30) includes a plurality of warp yarns (32) and
filling yarns (34) woven together in a twill
weave pattern, with the sheeting (30) including a plurality of warp yarn
floats (36), and the filling including a synthetic filament yarn.
Another woven fabric sheeting (40) includes a plurality of warp yarns (42) and
filling yarns (44) woven together in a twill weave
pattern, with the sheeting (40) including a plurality of filling yarn floats
(46), and the warp including a synthetic filament yarn.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2008-12-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-12-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-07-30 |
Préoctroi | 2008-07-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-07-10 |
Lettre envoyée | 2008-07-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-07-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-05-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-07-31 |
Lettre envoyée | 2006-05-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-04-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-04-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-04-18 |
Requête d'examen reçue | 2006-04-18 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-03-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-03-21 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-03-16 |
Lettre envoyée | 2006-03-16 |
Lettre envoyée | 2006-03-16 |
Demande reçue - PCT | 2006-02-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-01-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-05-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-09-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
STANDARD TEXTILE CO., INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
GARY L. HEIMAN |