Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2534317 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2534317
(54) Titre français: BENZOXAZOLE ACETONITRILES
(54) Titre anglais: BENZIMIDAZOLE ACETONITRILES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C7D 403/06 (2006.01)
  • C7D 401/14 (2006.01)
  • C7D 403/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SCHWARZ, MATTHIAS (Suisse)
  • GAILLARD, PASCALE (France)
  • PAGE, PATRICK (France)
  • GOTTELAND, JEAN-PIERRE (France)
  • THOMAS, RUSSELL J. (Italie)
(73) Titulaires :
  • MERCK SERONO SA
(71) Demandeurs :
  • MERCK SERONO SA (Suisse)
(74) Agent: KIRBY EADES GALE BAKER
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2004-09-10
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-03-24
Requête d'examen: 2009-07-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2004/052137
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2004052137
(85) Entrée nationale: 2006-01-31

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03102741.0 (Office Européen des Brevets (OEB)) 2003-09-12

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne des benzoxazole acétonitriles ainsi que des formulations pharmaceutiques contenant ces benzoxazole acétonitriles représentés par la formule (I). Ces benzoxazole acétonitriles sont utiles dans le traitement de troubles métaboliques médiés par l'insulino-résistance ou l'hyperglycémie, notamment le diabète du type II, une tolérance au glucose inadéquate, l'insulino-résistance, l'obésité, le syndrome des ovaires polykystiques (PCOS) (I). L'invention concerne également des méthodes permettant de préparer des benzoxazole acétonitriles. G représente pyrimidinyle ; L représente un groupe amino ou un hétérocycloalkyle à 3-8 éléments contenant au moins un hétéroatome choisi dans le groupe constitué de N, O, S ou L représente une fraction acylamino. R?1¿ est choisi dans le groupe comprenant ou constitué de : hydrogène, sulfonyle, amino, carboxy, aminocarbonyle, alkyle C1-C6, alcényle C¿2?-C¿6?, alkynyle C¿2?-C¿6? ou alcoxy C¿1?-C¿6?, aryle, halogène, cyano ou hydroxy. R?2¿ est choisi dans le groupe comprenant ou constitué de : hydrogène, alkyle C1-C6, alcényle C¿2?-C¿6?, alkynyle C¿2?-C¿6? ou alcoxy C¿1?-C¿6?.


Abrégé anglais


The present invention is related to benzimidazole acetonitriles as well as to
pharmaceutical formulations containing such benzimidazole acetonitriles of
formula (I). Said benzimidazole acetonitriles are useful in the treatment of
metabolic disorders mediated by insulin resistance or hyperglycemia,
comprising diabetes type II, inadequate glucosetolerance, insulin resistance,
obesity, polycystic ovary syndrome (PCOS) (I). The present invention is
furthermore related to methods of preparing ben7.oxazole acetonitriles. G is
pyrimidinyl; L is an amino group, or a 3-8 membered heterocycloalkyl,
containing at least one heteroatorn selected from N, O, S or L is an acylamino
moiety; R1 is selected from the group comprising or consisting of hydrogen,
sulfonyl, amino, carboxy, aminocarbonyl, CI-C6-alkyl, C2-C6-alkenyl, C2-C6-
alkynyl or Cl-C6-alkoxy, aryl,halogen, cyano or hydroxy;R2 is selected from
the group comprising or consisting of hydrogen, CI -C6-alkyl, C2-C6alkenyl, C2-
C6-alkynyl, or CI -C6-alkoxy.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2534317 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 2534317 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2011-09-12
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-09-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2010-09-10
Lettre envoyée 2010-01-20
Lettre envoyée 2010-01-11
Lettre envoyée 2010-01-05
Lettre envoyée 2010-01-05
Lettre envoyée 2009-08-31
Requête d'examen reçue 2009-07-14
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-07-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-07-14
Lettre envoyée 2008-11-27
Demande de correction du demandeur reçue 2006-11-14
Lettre envoyée 2006-09-27
Inactive : Transfert individuel 2006-08-17
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2006-04-04
Inactive : Page couverture publiée 2006-04-03
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-03-29
Demande reçue - PCT 2006-02-23
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-01-31
Demande publiée (accessible au public) 2005-03-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2010-09-10

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-08-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2006-01-31
Enregistrement d'un document 2006-01-31
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-09-11 2006-08-10
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-09-10 2007-08-14
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-09-10 2008-08-14
Enregistrement d'un document 2008-08-18
Requête d'examen - générale 2009-07-14
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2009-09-10 2009-08-12
Enregistrement d'un document 2009-10-21
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MERCK SERONO SA
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE GOTTELAND
MATTHIAS SCHWARZ
PASCALE GAILLARD
PATRICK PAGE
RUSSELL J. THOMAS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2006-01-30 15 474
Description 2006-01-30 110 3 425
Abrégé 2006-01-30 1 68
Dessin représentatif 2006-01-30 1 1
Page couverture 2006-04-02 1 41
Rappel de taxe de maintien due 2006-05-10 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-03-28 1 206
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-09-26 1 105
Rappel - requête d'examen 2009-05-11 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-08-30 1 188
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-11-04 1 175
PCT 2006-01-30 2 82
Correspondance 2006-03-28 1 27
Correspondance 2006-11-13 1 42