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Sommaire du brevet 2534482 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2534482
(54) Titre français: PANNEAU INTEGRE POUR INSTRUMENTS DE VEHICULE
(54) Titre anglais: INTEGRATED VEHICLE INSTRUMENT PANEL
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B62D 25/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SIMONDS, GLEN (Canada)
  • MILLER, LEN (Canada)
  • STUCKLESS, PAUL (Canada)
  • WANG, JOSEPH (Canada)
  • BEST, MICHAEL JAMES (Canada)
  • CIPLIJAUSKAS, RAY (Canada)
  • SADR, CHANGIZE (Canada)
  • TOTONCHIAN, ALI (Canada)
  • ADAMS, HOWARD (Canada)
(73) Titulaires :
  • SIMONDS, GLEN (Non disponible)
  • MILLER, LEN (Non disponible)
  • STUCKLESS, PAUL (Non disponible)
  • WANG, JOSEPH (Non disponible)
  • BEST, MICHAEL JAMES (Non disponible)
  • CIPLIJAUSKAS, RAY (Non disponible)
  • SADR, CHANGIZE (Non disponible)
  • TOTONCHIAN, ALI (Non disponible)
  • ADAMS, HOWARD (Non disponible)
(71) Demandeurs :
  • MERIDIAN TECHNOLOGIES INC. (Canada)
  • ABC INTERIOR SYSTEMS INC. (Canada)
(74) Agent: HEENAN BLAIKIE LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2003-08-28
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-03-10
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/CA2003/001271
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO2005/021362
(85) Entrée nationale: 2006-02-01

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français

La présente invention se rapporte à un panneau intégré (24) pour instruments de véhicule, qui comporte un support de panneau pour instruments en alliage métallique non ferreux et léger (26), présentant un côté compartiment passagers et un côté moteur, et un élément tableau de bord (32) appliqué du côté compartiment passagers dudit support de panneau pour instruments. Cet élément tableau de bord peut comporter un moyen d'amortissement (34) et un élément parement (36), ou éventuellement, une coque moulée. L'invention se rapporte également à des procédés de production de ce panneau intégré pour instruments.


Abrégé anglais




An integrated vehicle instrument panel (24) comprises a light weight non-
ferrous metal alloy instrument panel support (26) having a passenger
compartment side and an engine side, and a fascia member (32) applied to the
passenger compartment side of said instrument panel support. The fascia member
may comprise a cushioning means (34) and a skin member (36), or alternatively,
a moulded shell. Methods are provided for producing the integrated instrument
panel.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2534482 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 2534482 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 2003-08-28
(87) Date de publication PCT 2005-03-10
(85) Entrée nationale 2006-02-01
Demande morte 2008-05-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2007-05-07 Absence de réponse à la lettre du bureau
2007-08-28 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2006-02-01
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2005-08-29 100,00 $ 2006-02-01
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2006-08-28 100,00 $ 2006-08-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SIMONDS, GLEN
MILLER, LEN
STUCKLESS, PAUL
WANG, JOSEPH
BEST, MICHAEL JAMES
CIPLIJAUSKAS, RAY
SADR, CHANGIZE
TOTONCHIAN, ALI
ADAMS, HOWARD
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-02-01 2 72
Revendications 2006-02-01 5 204
Dessins 2006-02-01 6 89
Description 2006-02-01 16 670
Dessins représentatifs 2006-02-01 1 13
Page couverture 2006-04-03 2 43
PCT 2006-02-01 15 536
Cession 2006-02-01 4 96
Correspondance 2006-03-29 1 28
Taxes 2006-02-01 1 34
Taxes 2006-08-28 2 59