Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2534482 |
---|---|
(54) Titre français: | PANNEAU INTEGRE POUR INSTRUMENTS DE VEHICULE |
(54) Titre anglais: | INTEGRATED VEHICLE INSTRUMENT PANEL |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | HEENAN BLAIKIE LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-08-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-03-10 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CA2003/001271 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO2005/021362 |
(85) Entrée nationale: | 2006-02-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
La présente invention se rapporte à un panneau intégré (24) pour instruments de véhicule, qui comporte un support de panneau pour instruments en alliage métallique non ferreux et léger (26), présentant un côté compartiment passagers et un côté moteur, et un élément tableau de bord (32) appliqué du côté compartiment passagers dudit support de panneau pour instruments. Cet élément tableau de bord peut comporter un moyen d'amortissement (34) et un élément parement (36), ou éventuellement, une coque moulée. L'invention se rapporte également à des procédés de production de ce panneau intégré pour instruments.
An integrated vehicle instrument panel (24) comprises a light weight non-
ferrous metal alloy instrument panel support (26) having a passenger
compartment side and an engine side, and a fascia member (32) applied to the
passenger compartment side of said instrument panel support. The fascia member
may comprise a cushioning means (34) and a skin member (36), or alternatively,
a moulded shell. Methods are provided for producing the integrated instrument
panel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2534482 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 2534482 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
---|---|
Date de délivrance prévu | Non disponible |
(86) Date de dépôt PCT | 2003-08-28 |
(87) Date de publication PCT | 2005-03-10 |
(85) Entrée nationale | 2006-02-01 |
Demande morte | 2008-05-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
---|---|---|
2007-05-07 | Absence de réponse à la lettre du bureau | |
2007-08-28 | Taxe périodique sur la demande impayée |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
---|---|---|---|---|
Le dépôt d'une demande de brevet | 400,00 $ | 2006-02-01 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2005-08-29 | 100,00 $ | 2006-02-01 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2006-08-28 | 100,00 $ | 2006-08-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
SIMONDS, GLEN |
MILLER, LEN |
STUCKLESS, PAUL |
WANG, JOSEPH |
BEST, MICHAEL JAMES |
CIPLIJAUSKAS, RAY |
SADR, CHANGIZE |
TOTONCHIAN, ALI |
ADAMS, HOWARD |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |