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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2546572 |
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(54) Titre français: | PANTALON DE TAILLE REGLABLE |
(54) Titre anglais: | TROUSERS WITH AN ADJUSTABLE WAIST |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-11-05 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-11-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-06-09 |
Requête d'examen: | 2009-10-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2004/002987 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005051111 |
(85) Entrée nationale: | 2006-05-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Pantalon (2) réglable caractérisé en ce qu'il comporte à l'extrémité de chaque
jambe (3) une bande d'accrochage (5) d'un premier type ainsi qu'au moins deux
bandes d'accrochage (6) d'un second type situées en retrait de l'extrémité de
chaque jambe (3), l'extrémité de chaque jambe (3) étant repliable pour former
un ourlet (4), la bande d'accrochage (5) du premier type venant se fixer sur
l'une des bandes d'accrochage (6) du second type, et en ce qu'il comporte au
moins deux poches (8) à deux hauteurs différentes sur chaque jambe (3), chaque
poche (8) permettant de loger une protection de genou (10).
An adjustable pair of trousers (2) characterized in that said trousers comprise, at the extremity of each leg, a hook strip (5) of a first variety and at least two hook strips of a second variety which are set back from the extremity of each leg (3), wherein the extremity of each leg (3) can be folded back in order to form a hem (4), wherein said hook strip (5) of a first variety is affixed upon one of the hook strips (6) of the second variety; also characterized in that said trousers comprise at least two pockets (8) at different heights on each leg, wherein each pocket (8) enables a knee protection (10) to be accommodated therein.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-05-25 |
Lettre envoyée | 2021-11-23 |
Lettre envoyée | 2021-05-25 |
Lettre envoyée | 2020-11-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-11-18 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-11-16 |
Accordé par délivrance | 2013-11-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-11-04 |
Préoctroi | 2013-08-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-08-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-03-14 |
Lettre envoyée | 2013-03-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-03-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-01-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-07-18 |
Lettre envoyée | 2012-02-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-01-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-11-23 |
Lettre envoyée | 2009-12-15 |
Requête d'examen reçue | 2009-10-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-10-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-10-20 |
Lettre envoyée | 2009-06-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2009-06-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-11-24 |
Lettre envoyée | 2008-02-12 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2008-01-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-11-23 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2007-03-20 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2007-03-20 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2006-09-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-08-03 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2006-07-28 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-07-28 |
Demande reçue - PCT | 2006-06-13 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-05-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-06-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-11-23 | ||
2008-11-24 | ||
2007-11-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2013-10-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THIERRY MANIGUET |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |