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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2552065 |
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(54) Titre français: | RAMPE DE TRANSPORTEUR A COURROIE SANS FIN ET PATIN D'USURE |
(54) Titre anglais: | WEAR PAD ENDLESS BELT CONVEYOR SLIDE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FOGLER, RUBINOFF LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-07-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A wear pad for use on a slide of an endless track conveyor belt is
mounted on a base extending transversely beneath the belt for supporting the
latter. The top surface of the wear pad includes a plurality of transversely
extending grooves or channels in the top surface thereof for discharging
liquid
failing onto the wear pad from the belt whereby drag on the belt by the liquid
is
substantially reduced.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2011-07-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-07-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-07-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-07-27 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2011-07-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2011-07-15 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-07-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-07-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-07-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-11-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-13 |
Lettre envoyée | 2007-09-18 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-07-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-03-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-03-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-08-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-08-10 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-08-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-08-10 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-07-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-07-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-07-14 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-07-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-07-14 | 2008-06-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-07-14 | 2009-07-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CANGLIDE INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-MARC BOUDREAU |