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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2553112 |
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(54) Titre français: | GILET PORTE-OUTILS |
(54) Titre anglais: | TOOL VEST |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DOUGLAS B. THOMPSONTHOMPSON, DOUGLAS B. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-07-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A tool vest includes a vest body adapted to be worn by an individual, with the
vest
body having an external surface with multiple tool receivers. Each tool
receiver has a means
for securing a tool received by the tool receiver. At least one retractable
line is adapted for
connection to a tool to secure the tool when not received by one of the
multiple tool receivers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-07-19 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-07-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-07-20 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-07-18 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-07-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-01-02 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-11-16 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-11-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-08-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-08-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-08-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-07-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-07-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-07-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-07-18 | 2008-07-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HAISSAM ABIFARAJ |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |