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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2567546 |
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(54) Titre français: | ACCESSOIRE D'EMBALLAGE-COQUE |
(54) Titre anglais: | BLISTER PACKAGE ADJUNCT |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-03-11 |
(22) Date de dépôt: | 2006-11-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-05-09 |
Requête d'examen: | 2011-09-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un élément annexe destiné à être utilisé avec un emballage coque comportant une pluralité d'alvéoles disposés en un motif établi, chaque alvéole contenant un objet pharmaceutique. L'élément annexe comporte une feuille de support présentant des première et seconde parties latérales assemblées selon une ligne de pliage, une pluralité d'ouvertures s'étendant à travers la première partie latérale dans un motif correspondant à un motif d'alvéoles de l'emballage coque, une première couche de matériau adhésif entourant les ouvertures, une seconde couche de matériau adhésif recouvrant la seconde partie latérale de la feuille de support, un film mince de matière plastique recouvrant la seconde couche de matériau adhésif, une troisième couche de matériau adhésif recouvrant le film de matière plastique, une feuille électronique recouvrant la troisième couche de matériau adhésif et portant des impressions conductrices d'électricité et une puce électronique, les impressions conductrices s'étendant dans un motif correspondant au motif des ouvertures dans la première partie latérale de la feuille de support, et une quatrième couche de matériau adhésif recouvrant la feuille électronique. Chacune des première et quatrième couches de matériau adhésif est recouverte préalablement à l'utilisation de l'élément annexe par une feuille de matériau de déblocage.
An adjunct is provided for use with a blister package having a plurality of blisters arranged in a set pattern, each blister containing a pharmaceutical object. The adjunct includes a backing sheet having first and second side portions joined along a fold line, a plurality of openings extending through the first side portion in a pattern corresponding to a pattern of blisters of the blister package, a first layer of adhesive material surrounding the openings, a second layer of adhesive material covering the second side portion of the backing sheet, a thin film of plastics material covering the second layer of adhesive material, a third layer of adhesive material covering the film of plastics material, an electronics sheet covering the third layer of adhesive material and carrying electrical traces and an electronic chip thereon, the traces extending in a pattern corresponding to the pattern of openings in the first side portion of the backing sheet, and a fourth layer of adhesive material covering the electronics sheet. Each of the first and fourth layers of adhesive material is covered prior to use of the adjunct by a sheet of release material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2023-01-01 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2018-08-14 |
Lettre envoyée | 2016-01-18 |
Accordé par délivrance | 2014-03-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-03-10 |
Préoctroi | 2013-12-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-12-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-11-21 |
Lettre envoyée | 2013-11-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-11-21 |
Inactive : Q2 réussi | 2013-11-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-11-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-08-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-02-22 |
Lettre envoyée | 2011-09-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-09-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-09-02 |
Requête d'examen reçue | 2011-09-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-05-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-05-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-04-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-04-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-04-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-04-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-04-29 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2007-10-11 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-12-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-12-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-12-13 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-11-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-10-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INTELLIGENT DEVICES SEZC INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHAEL PETERSEN |
MYKOLA SHERSTYUK |