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Sommaire du brevet 2572250 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2572250
(54) Titre français: PROCEDE DE TRAITEMENT DES DONNEES D'UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DES PNEUMATIQUES D'UN VEHICULE
(54) Titre anglais: METHOD OF PROCESSING THE DATA FROM A VEHICLE TIRE MONITORING SYSTEM
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B60C 23/02 (2006.01)
  • B60C 23/20 (2006.01)
  • G06F 17/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BONDU, LUCIEN (France)
(73) Titulaires :
  • MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. (Non disponible)
(71) Demandeurs :
  • MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. (Suisse)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2014-11-25
(22) Date de dépôt: 2006-12-28
(41) Mise à la disponibilité du public: 2007-07-05
Requête d'examen: 2011-12-20
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
06/00142 France 2006-01-05

Abrégés

Abrégé français




Procédé de traitement des données d'un système de surveillance des
pneumatiques d'un
véhicule, dans lequel, pour un pneumatique donné :
.cndot. pour une première période de temps donnée, dite période de
référence, un dispositif
calcule pour chaque classe de température fournie la pression moyenne
correspondante, puis
.cndot. pour au moins une seconde période de temps donnée, le dispositif
calcule pour chaque
classe de température fournie la pression moyenne correspondante, l'écart
entre cette
pression moyenne et la pression moyenne de référence, puis le dispositif
calcule la
valeur moyenne de ces écarts.


Abrégé anglais

Data treatment process for a vehicle tire monitoring system, in which, for a given tire: .cndot. for a first given period of time, said to be a reference period, a device calculates the average corresponding pressure for each temperature class supplied, then .cndot. for at least a second given period of time, the device calculates the average corresponding pressure for each temperature class supplied, the difference between this average pressure and the reference average pressure, then the device calculates the average value of these differences.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 10 -

REVENDICATIONS
1. Procédé de traitement des données d'un système de surveillance des
pneumatiques
d'un véhicule, ledit système fournissant régulièrement pour au moins un
pneumatique
des valeurs de la pression et de la température du fluide de la cavité interne
dudit
pneumatique, dans lequel, pour un pneumatique donné :
.cndot. pour une première période de temps donnée, dite période de
référence :
.cndot. un dispositif répartit par classes de températures [T]i l'ensemble
desdites valeurs
de pression et de températures dudit pneumatique fournies pendant ladite
période de référence ; et
.cndot. pour chaque classe de température [T]i, ledit dispositif calcule la
pression
moyenne ( p i,r ) desdites valeurs de pression correspondantes ;
.cndot. pour au moins une seconde période de temps donnée, dite période j :
.cndot. ledit dispositif répartit par classes de températures [T],
l'ensemble desdites
valeurs de pression et de température dudit pneumatique fournies pendant
ladite
période de temps j ;
.cndot. pour chaque classe de température, ledit dispositif calcule la
pression moyenne
(p, ) desdites valeurs de pression correspondantes ;
.cndot. pour chaque classe de température, ledit dispositif calcule
l'écart entre ladite
pression moyenne et ladite pression moyenne de référence ( .DELTA. p i, j
, = p i, j ¨ p i,j ):
et
.cndot. ledit dispositif calcule la valeur moyenne desdits écarts entre
lesdites pressions
moyennes et lesdites pressions moyennes de référence .DELTA. p j.
2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, si une classe de température
[T]i
donnée est vide pour la période de référence alors que ladite classe [T]i ne
l'est pas pour
les périodes j et k, pour ladite période k, postérieure à ladite période j,
ledit dispositif :


- 11 -
~ calcule la pression moyenne (~) desdites valeurs de pression de ladite
classe [T]i
et de ladite période k ;
~ calcule l'écart entre ladite pression moyenne et ladite pression moyenne
de ladite
classe [T]i de ladite période j (.DELTA.p i,k = Image) ;
~ corrige ledit écart de pression moyenne de la classe de température [T]i
en ajoutant
la valeur moyenne des écarts entre lesdites pressions moyennes et lesdites
pressions
moyennes de référence Image obtenue pour la période j, soit .DELTA. p~ = Image
;
et
~ ledit dispositif calcule la valeur moyenne desdits écarts et écarts
corrigés entre
lesdites pressions moyennes et lesdites pressions moyennes de référence Image
.
3. Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel ledit
dispositif calcule la
valeur moyenne desdits écarts de pression Image pour n périodes de temps
successives,
en prenant comme période de référence la période de temps la plus ancienne, et

déclenche une alarme lorsque l'évolution dans le temps desdites valeurs
moyennes
desdits écarts de pression satisfait une relation donnée.
4. Procédé selon la revendication 3, dans lequel le dispositif déclenche
une alarme
lorsque la variation dans le temps desdites valeurs moyennes desdits écarts de
pression
dépasse, en valeur absolue, un seuil S donné.
5. Procédé selon la revendication 4, dans lequel ledit seuil S est compris
entre 3 et
% de la valeur nominale de pression.
6. Procédé selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel le dispositif
calcule
plusieurs séries de valeurs moyennes d'écarts de pression pour des de périodes
temps de
durées différentes pour couvrir l'ensemble des gammes usuelles de dégonflement
des
pneumatiques des véhicules.


- 12 -
7. Procédé selon la revendication 6, dans lequel la durée des périodes de
temps couvre
de l'ordre de l'heure à plusieurs jours.
8. Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel ledit dispositif.
pour une
période de temps donnée, prend en compte les valeurs de températures et de
pressions
fournies par le système entre la température maximale fournie et une
température
inférieure donnée.
9. Procédé
selon la revendication 8, dans lequel la température inférieure est égale à la
température maximale diminuée de 20°C.
10. Procédé selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel pour chaque
période de
temps, le dispositif effectue une analyse statistique des données de
température et de
pression fournies et ne prend en compte ladite période de temps que si la
dispersion
desdites mesures est inférieure à un seuil donné.
11. Procédé selon la revendication 10, dans lequel ladite analyse statistique
est une
régression linéaire.
12. Procédé selon la revendication 11, dans lequel ladite période de temps
n'est pas
prise en compte lorsque le coefficient de régression desdites données est
inférieur à 0,7.
13. Procédé selon l'une des revendications 1 à 12, dans lequel, ledit véhicule
étant un
véhicule de génie civil, la période de temps comprend la journée.
14. Dispositif pour la mise en uvre du procédé selon l'une des revendications
1 à 13,
comportant :
~ au moins un accès aux données à traiter ;
~ au moins une unité de calcul, permettant les classements et calculs ; et
~ des instructions de mise en uvre, permettant d'exécuter ledit procédé.




13
15. Dispositif selon la revendication 14, tel qu'il est apte à coopérer
avec un moyen de
présentation des résultats.
16. Système informatique comprenant un dispositif selon la revendication 14
ou 15.
17. Un support lisible pour un système informatique comprenant des éléments
de code
programmés pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 13.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02572250 2006-12-28
- 1 -
PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DES DONNÉES D'UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DES
PNEUMATIQUES D'UN VÉHICULE
[0001] La présente
invention se rapporte aux systèmes de surveillance des
pneumatiques. Plus particulièrement, elle concerne l'exploitation des mesures
faites sur
les pneumatiques en vue de donner une ou plusieurs alarmes.
[0002] De très nombreux
dispositifs, tels celui du brevet US 4 703 650 ont été
proposés pour transmettre à une unité centrale de façon régulière des mesures
de
pression de gonflage de chaque pneumatique accompagnées, le cas échéant, de
mesures
de la température de l'air interne des pneumatiques.
[0003] Mais, la
connaissance des pressions de gonflage ne suffit pas pour donner au
conducteur une information fiable et utile. La consultation permanente de ces
indications risque plus d'être fastidieuse que réellement utile. En effet, les
mesures de
pression et/ou de température des pneumatiques varient énormément en roulage
en
raison de l'échauffement des pneumatiques dû à ses pertes hystérétiques, de
l'influence
de la chaleur dégagée par les freins et des transferts de charge qui
provoquent de légères
variations du volume des pneumatiques.
[0004] C'est pourquoi
on a proposé, dans le brevet US 4 893 110 un procédé
d'exploitation des mesures basé sur des comparaisons entre deux ou plus de
deux
pneumatiques qui vise à pouvoir donner une alarme en cas de défaillance d'un
pneumatique sans adopter des seuils d'alerte s'écartant trop de la précision
atteinte par
les dispositifs de mesure.
[0005] Ce traitement, en
dépit de son intérêt, n'a pas résolu complètement le
problème. En effet, l'amélioration de la précision de la détection en cas de
défaillance
d'un pneumatique nécessite que les pressions initiales des pneumatiques soient

rigoureusement identiques. Dans la réalité, tel n'est pas du tout le cas et il
est tout à fait
usuel et normal d'observer des différences de pression de gonflage à froid de
l'ordre de
10% voire 15%. C'est d'ailleurs la plage acceptée par l'Organisation Technique

Européenne du Pneumatique et de la Jante (ETRTO) en poids lourd, pour exemple.
Ces
différences sont dues notamment à la précision des manomètres de gonflage de
l'ordre
de 5%, aux imprécisions lors du gonflage de l'ordre de 3%, aux conséquences de

l'ensoleillement de l'un des pneumatiques, etc. Le procédé décrit dans la
demande citée

CA 02572250 2006-12-28
- 2 -
ne peut donc pas avoir une précision de détection meilleure que les écarts
initiaux usuels
si l'on ne veut pas induire de nombreuses fausses alarmes. En conséquence, une

détection de la défaillance de l'un des pneumatiques ne peut être faite
qu'après une
diminution très notable de la pression de gonflage du pneumatique ce qui
impose une
action de réparation immédiate.
[0006] La
demande EP 0786361A propose un procédé de détection d'une fuite
lente de l'un des pneumatiques d'un véhicule dans lequel on suit la variation
dans le
temps des écarts de pression entre deux pneumatiques adjacents et l'on
déclenche une
alarme lorsque cette variation dépasse un seuil donné.
[0007] Ce procédé permet effectivement de détecter très tôt une fuite lente
d'un
pneumatique, mais il se révèle inefficace lorsqu'une fuite affecte de façon
similaire les
deux pneumatiques suivis. Il peut donc être utile de le compléter par un
procédé basé
sur l'exploitation des mesures faites sur un seul pneumatique.
[0008]
L'invention a pour objet un autre procédé d'exploitation des signaux de
mesure d'un système de surveillance des pneumatiques qui détecte de façon
précoce et
en roulage toute défaillance de l'un des pneumatiques.
[0009]
L'invention a pour objet un procédé de traitement des données d'un système
de surveillance des pneumatiques d'un véhicule, le système fournissant
régulièrement
pour au moins un pneumatique des valeurs de la pression et de la température
du fluide
de la cavité interne du pneumatique, dans lequel, pour un pneumatique donné :
= pour une première période de temps donnée, dite période de référence :
= un dispositif répartit par classes de températures [T] l'ensemble des
valeurs de
pression et de températures du pneumatique fournies pendant la période de
référence ; et
= pour chaque classe de température [T]1, le dispositif calcule la pression
moyenne
(p,,,.) des valeurs de pression correspondantes ;
= pour au moins une seconde période de temps donnée, dite période j

CA 02572250 2006-12-28
- 3 -
= le dispositif répartit par classes de températures [T], l'ensemble des
valeurs de
pression et de température du pneumatique fournies pendant la période de temps
= pour chaque classe de température, le dispositif calcule la pression
moyenne
p,,, ) des valeurs de pression correspondantes ;
= pour chaque classe de température, le dispositif calcule l'écart entre la
pression
moyenne et la pression moyenne de référence (Api/ =p, p,,,.); et
= le dispositif calcule la valeur moyenne des écarts entre les pressions
moyennes et
les pressions moyennes de référence Api .
[0010] Ce procédé permet
de s'affranchir de la dispersion des données transmises
par le système de surveillance du pneumatique en pratiquant deux moyennes
successives.
[0011]
Avantageusement, le dispositif déclenche une alarme lorsque les moyennes
des écarts satisfont une relation donnée.
100121 Dans le cas où une
classe de température [T], donnée est vide pour la
période de référence alors que cette classe [T], ne l'est pas pour les
périodes j et k, pour
la période k, postérieure à la période j, de préférence, le dispositif :
= calcule
la pression moyenne ( ) des valeurs de pression de la classe [T], et de la
période k;
= calcule l'écart entre cette pression moyenne et la pression moyenne de la
classe [T],
de la période j ( Ap,,k
= corrige l'écart de pression moyenne de la classe de température [T], en
ajoutant la
valeur moyenne des écarts entre les pressions moyennes et les pressions
moyennes
de référence Api obtenue pour la période j, soit Ap,`,/, = p, Ap ; et

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- 4 -
= le dispositif calcule la valeur moyenne desdits écarts et écarts corrigés
entre lesdites
pressions moyennes et lesdites pressions moyennes de référence Ap k .
[0013] Ces étapes permettent d'appliquer le procédé de l'invention pour
toutes les
températures de fonctionnement qui ne sont pas apparues pendant la première
période
dite de référence.
[0014] Avantageusement, le dispositif calcule la valeur moyenne des
écarts de
pression Api pour n périodes de temps successives, en prenant comme période de
référence la période de temps la plus ancienne, et déclenche une alarme
lorsque
l'évolution dans le temps des valeurs moyennes de ces écarts de pression
satisfait une
relation donnée.
[0015] A titre d'exemple, le dispositif peut déclencher une alarme
lorsque la
variation dans le temps des valeurs moyennes de ces écarts de pression
dépasse, en
valeur absolue, un seuil S donné.
[0016] Ce seuil S peut être compris entre 3 et 10 % de la valeur nominale
de la
pression de gonflage du pneumatique considéré.
[0017] Selon un mode de mise en oeuvre préférentiel, le dispositif
calcule plusieurs
séries de valeurs moyennes d'écarts de pression pour des périodes de temps de
durées
différentes pour couvrir l'ensemble des gammes usuelles de dégonflement des
pneumatiques des véhicules. Ces périodes peuvent avoir des durées comprises
entre une
heure et plusieurs jours.
100181 De préférence, pour améliorer la précision de la détection, le
procédé selon
l'invention peut ne prendre en compte que les valeurs de températures et de
pressions
fournies pour une période de temps donnée entre la température maximale
fournie et
une température inférieure donnée. Cette température inférieure peut être
égale à la
température maximale diminuée de 20 C.

CA 02572250 2014-02-05
[0019] De même, le procédé selon l'invention peut, pour chaque période de
temps, effectuer
une analyse statistique des données de température et de pression fournies et
ne prendre en
compte la période de temps considérée que si la dispersion des mesures est
inférieure à un
seuil donné.
[0020] L'analyse statistique peut simplement être une régression linéaire et
la période de
temps peut n'être pas prise en compte lorsque le coefficient de régression des
données
considérées est inférieur à 0,7.
[0021] Lorsque le véhicule considéré est un véhicule de génie civil, la
période de temps
choisie comprend la journée.
[0022] L'invention a aussi pour objet un dispositif pour la mise en oeuvre du
procédé selon
l'invention, comportant :
= au moins un accès aux données à traiter;
= au moins une unité de calcul, permettant les classements et calculs; et
= des instructions de mise en uvre, permettant d'exécuter le procédé.
[0023] Ce dispositif est préférentiellement apte à coopérer avec un moyen de
présentation
des résultats.
[0024] L'invention a aussi pour objet un système informatique comprenant le
dispositif
précédent.
[0025] L'invention a aussi pour objet un support lisible pour un système
informatique
comprenant des éléments de code programmés pour la mise en oeuvre du procédé
selon
l'invention.
[0026] L'invention s'étend aussi à un logiciel sous forme de produit
enregistré sur un support
lisible par un système informatique, comprenant des éléments de code
programmés selon le
procédé de l'invention.

CA 02572250 2014-02-05
5a
[0027] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va
suivre, donnée
uniquement à titre d'exemple et dans le cas d'un véhicule génie civil. Cette
description se
réfère aux dessins dans lesquels :

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-6-
- la figure 1 présente un schéma simplifié d'un système de surveillance des
pneumatiques d'un véhicule avec un dispositif de mise en oeuvre du procédé de
l'invention ;
- la figure 2 est un organigramme simplifié du procédé selon l'invention ;
- la figure 3 présente les valeurs de pression et de température fournies
pendant
plusieurs périodes de temps successives (après un premier dépouillement) ; et
- la figure 4 présente l'évolution des valeurs moyennes des écarts de
pression pour les
périodes de temps successives correspondant aux données de la figure 3.
[0028] La figure 1 présente un schéma simplifié d'un système de
surveillance des
pneumatiques d'un véhicule avec un dispositif de mise en uvre du procédé de
l'invention. Ce système de surveillance comprend, dans sa forme la plus
simple, un
module électronique 10 et un dispositif 20 de traitement et de présentation
des données.
Le module électronique est disposé dans la cavité intérieure de chacun des
pneumatiques du véhicule concerné. A titre d'exemple, dans le cas d'un
véhicule génie
civil, ce module électronique peut être fixé sur la surface intérieure du
pneumatique au
moyen d'un patch caoutchouteux. Le dispositif 20 peut être disposé dans le
châssis du
véhicule. Ce dispositif peut aussi être extérieur au véhicule.
[0029] Chaque module électronique 10 comprend principalement des capteurs
11,
pour mesurer dans la cavité interne du pneumatique au moins la pression et la
température du fluide interne, un microprocesseur 12 pour gérer les mesures et
les
prétraiter et une antenne de transmission 13 des données mesurées. Ce module
électronique comprend aussi des moyens d'alimentation en énergie appropriés,
non
représentés.
[0030] Le dispositif 20 de traitement et de présentation des données
comprend
principalement une antenne de réception 21 pour recevoir, par exemple par
radio, les
données émises par chaque module électronique 10, une unité de calcul 22 pour
effectuer les traitements des données, une unité de stockage 23 et une unité
de
présentation des résultats par exemple un écran 24. Le dispositif 20 comprend
aussi un
logiciel comprenant des éléments de code programmés pour la mise en oeuvre du
procédé selon l'invention chargé dans l'unité de calcul 22.

CA 02572250 2006-12-28
-7-
100311 La figure 2 présente un organigramme simplifié du procédé de
traitement
des données émises périodiquement par les modules électroniques 10 au
dispositif 20.
Les données transmises comprennent notamment les valeurs de pression et de
température, l'heure à laquelle les mesures ont été effectuées et un code
d'identification
du module électronique émetteur.
[0032] L'étape 100 est une étape d'initialisati on. A l'étape 110, on
considère une
première période de temps dite période 1. On peut choisir cette période 1
comme
période de référence.
[0033] A l'étape 120, le calculateur identifie l'ensemble des valeurs de
pression et
de température reçues par le dispositif 20 pendant cette première période de
temps 1.
[0034] Puis le calculateur 22 classe l'ensemble des valeurs de pression
reçues par
classes de températures (étape 130) et calcule pour chaque classe de
température [T,] la
valeur moyenne des pressions correspondantes jj,,i et stocke dans l'unité de
stockage
23 ces valeurs de pressions moyennes choisies comme pressions moyennes de
référence : pti = (étape 140).
[0035] A l'étape 150, on considère une période de temps suivante
quelconque j.
[0036] A l'étape 160, le calculateur 22 considère l'ensemble des valeurs
de
pression et de température reçues correspondant à cette période de temps j et
classe les
valeurs de pression par classes de températures [T,] (étape 170). Puis, comme
précédemment, il calcule pour chaque classe de température la valeur moyenne
des
valeurs de pression reçues p,,, (étape 180) et les met en mémoire dans l'unité
de
stockage 23.
100371 Le calculateur calcule ensuite à l'étape 190 l'écart entre ces
pressions
moyennes p,,, correspondant à la période de temps j et les pressions moyennes
de

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- 8 -
référence p,, correspondant aux pressions moyennes obtenues lors de la période
de
temps 1 choisie comme période de référence soit : Ap,./ = p,,l¨ p1,1.
[0038] A l'étape 200, le calculateur calcule la valeur moyenne des écarts
entre les
pressions moyennes et les pressions moyennes de référence : Ap .
[0039] A l'étape 210, le calculateur compare la valeur moyenne des écarts
Ap j à
un seuil S donné. Ce seuil est de l'ordre de 3 à 10 % de la pression de
gonflage
préconisée. Et, si le résultat de la comparaison est positif, le calculateur
déclenche une
alarme.
[0040] Si le résultat est négatif, le calculateur considère la période de
temps
113 suivante à l'étape 150.
[0041] Un véhicule génie civil a été équipé d'un dispositif de mesure et
d'enregistrement des pressions et des températures de la cavité interne de
l'un de ses
pneumatiques. La figure 3 présente l'ensemble des couples de valeurs de
pression et de
température enregistrées par le dispositif précédent pendant une période de
six jours
consécutifs après un premier dépouillement.
[0042] Chaque point correspond à la valeur moyenne des mesures de
pression
enregistrées pour une période de temps donnée et une plage de température
donnée.
[0043] On constate que ces mesures présentent une forte amplitude à la
fois en
températures et en pressions.
[0044] La figure 4 présente le résultat du traitement des données de la
figure 3
selon le procédé selon l'invention. On constate qu'au bout de cinq jours, en
prenant
comme période de référence le premier jour d'enregistrement des données, une
diminution significative de 400 mbar en moyenne est identifiée et cette
diminution est
bien due à une fuite du pneumatique. La diminution de pression de gonflage est
sensiblement linéaire (courbe a).

CA 02572250 2006-12-28
-9-
100451 Cette valeur de 400 mbar est de l'ordre de 5 % de la pression
préconisée en
fonctionnement de ce pneumatique dans les conditions de travail correspondante
soit 8
bar.
[0046] La figure 4 montre aussi les résultats obtenus (points b) lorsque
l'on
considère la moyenne des écarts de pression sans les corriger tel qu'indiqué
dans le
procédé selon l'invention. On détecte bien une diminution de pression, mais
beaucoup
plus dispersée et d'amplitude plus faible.
[0047] Le procédé selon l'invention permet ainsi de détecter de façon
fiable des
fuites très lentes, d'un ordre de grandeur beaucoup plus faible que les
amplitudes
observées en fonctionnement des pressions de gonflage d'un pneumatique. Ce
procédé
est particulièrement utile dans le cas de pneumatiques de très grosse taille,
tels des
pneumatiques génie civil.
[0048] L'invention n'est pas limitée aux exemples décrits et représentés
et diverses
modifications peuvent y être apportées sans sortir de son cadre défini par les
revendications annexées.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2014-11-25
(22) Dépôt 2006-12-28
(41) Mise à la disponibilité du public 2007-07-05
Requête d'examen 2011-12-20
(45) Délivré 2014-11-25
Réputé périmé 2019-12-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2006-12-28
Enregistrement de documents 100,00 $ 2007-02-28
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2008-12-29 100,00 $ 2008-11-21
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2009-12-29 100,00 $ 2009-11-23
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2010-12-29 100,00 $ 2010-11-24
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2011-12-28 200,00 $ 2011-11-24
Requête d'examen 800,00 $ 2011-12-20
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2012-12-28 200,00 $ 2012-11-21
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2013-12-30 200,00 $ 2013-11-26
Taxe finale 300,00 $ 2014-09-08
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2014-12-29 200,00 $ 2014-11-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2015-12-29 200,00 $ 2015-12-14
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2016-12-28 250,00 $ 2016-12-19
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2017-12-28 250,00 $ 2017-12-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Titulaires antérieures au dossier
BONDU, LUCIEN
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-12-28 1 15
Description 2006-12-28 9 353
Revendications 2006-12-28 4 121
Dessins 2006-12-28 3 37
Dessins représentatifs 2007-06-19 1 7
Page couverture 2007-06-28 2 40
Description 2014-02-05 10 352
Revendications 2014-02-05 4 115
Abrégé 2014-03-19 1 15
Page couverture 2014-10-24 2 40
Correspondance 2007-01-29 1 32
Cession 2006-12-28 3 85
Cession 2007-02-28 2 73
Correspondance 2011-08-30 1 24
Correspondance 2010-08-10 1 45
Poursuite-Amendment 2011-12-20 2 61
Correspondance 2012-01-10 1 95
Poursuite-Amendment 2013-08-21 2 58
Poursuite-Amendment 2014-02-05 6 139
Correspondance 2014-09-08 2 63