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Sommaire du brevet 2574061 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2574061
(54) Titre français: ENSEMBLE MODULAIRE DE RANGEMENT ET DE STOCKAGE
(54) Titre anglais: MODULAR STORAGE ASSEMBLY
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français




La présente invention concerne un ensemble de rangement du type constitué d'au
moins deux modules (1) solidarisables entre eux, et comprenant chacun des
moyens d'accès à au moins un volume de rangement comportant des moyens
d'obturation (3,6,8,12), et des moyens de solidarisation (10) des modules
entre eux. Cet ensemble est caractérisé en ce que au moins un module comporte
des moyens de verrouillage d'une part des moyens de solidarisation des modules
entre eux et d'autre part des moyens d'obturation de l'accès à au moins un
module.


Abrégé anglais

The invention relates to a storage assembly of the type that comprises at least two modules (1) which can be solidly connected to one another, each of said modules being equipped with means for accessing at least one storage space, closure means (3, 6, 8, 12) and means (10) for solidly connecting the modules to one another. The inventive assembly is characterised in that at least one module comprises means for locking (i) the means for solidly connecting the modules to one another and (ii) the closure means for closing off access to at least one module.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



17
REVENDICATIONS

1.- Ensemble de rangement du type constitué d'au
moins deux modules (1) solidarisables entre eux, et
comprenant chacun des moyens d'accès à au moins un volume
de rangement comportant des moyens d'obturation
(3,6,8,12), et des moyens de solidarisation (10,18,21)
des modules entre eux, caractérisé en ce que au moins un
module comporte des moyens de verrouillage (30,52,55)
d'une part des moyens de solidarisation des modules entre
eux et d'autre part des moyens d'obturation de l'accès à
au moins un module.

2.- Ensemble de rangement suivant la revendication 1
caractérisé en ce que les moyens de verrouillage des
moyens de solidarisation et des moyens d'obturation de
l'accès aux modules sont adressables à partir d'une même
commande (34) centralisée.

3.- Ensemble de rangement suivant la revendication 2
caractérisé en ce que la commande centralisée (34) est
l'une quelconque des commandes de verrouillage d'un
module.

4.- Ensemble de rangement suivant l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que la
commande centralisée (34) des moyens de verrouillage est
disposée sur la face avant des modules.


18
5.- Ensemble de rangement suivant la revendication 4

caractérisé en ce que la commande centralisée est
disposée à la partie supérieure des modules.

6.- Ensemble de rangement suivant l'une des
revendications 2 à 5, caractérisé en ce que chaque module
comporte au moins une crémone (30) montée mobile
verticalement sous l'action de la commande centralisée de
verrouillage, en mesure d'occuper deux positions à savoir
une position de verrouillage dans laquelle elle assure
d'une part le blocage des moyens d'accès au volume
intérieur d'au moins une partie du module et d'autre part
le verrouillage des moyens de solidarisation des modules
entre eux, et une position de déverrouillage dans
laquelle elle libère ces éléments.

7.- Ensemble de rangement suivant la revendication
6, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens
d'accouplement (50,51,52) des crémones (30).

8.- Ensemble de rangement suivant la revendication
7, caractérisé en ce que les moyens d'accouplement des
crémones sont commandés par les moyens de solidarisation
des modules entre eux.

9.- Ensemble de rangement suivant l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que les
modules comportent des moyens de centrage (5,5') destinés



19
à assurer leur positionnement les uns par rapport aux
autres.

10.- Ensemble de rangement suivant la revendication
9 caractérisé en ce que les moyens de centrage sont
constitués de deux feuillures (5,5') de formes
complémentaires réalisées sur leurs côtés supérieur et
inférieur.

11.- Ensemble de rangement suivant l'une des
revendications, précédentes caractérisé en ce qu'il
comporte un socle dont la partie supérieure est telle
qu'elle lui permet de recevoir la base du module
inférieur (2n) permettant à cette dernière de se
verrouiller dans ledit socle.

12.- Ensemble de rangement suivant l'une des
revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'il comporte
un couvercle dont la partie inférieure est telle qu'elle
lui permet de recevoir la partie supérieure du module
supérieur (2n) permettant à cette dernière de se
verrouiller dans ledit couvercle.

13.- Ensemble de rangement suivant la revendication
1 caractérisé en ce que les moyens de verrouillage et les
moyens de solidarisation sont de type électro-mécanique,
et/ou électrique et/ou électronique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



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1
ENSEMBLE MODULAIRE DE RANGEMENT ET DE STOCKAGE

La présente invention concerne un ensemble modulaire
destiné au rangement et au stockage d'objets de
dimensions diverses, notamment des outils, dont le nombre

et les dimensions sont susceptibles d'évoluer au cours du
temps.

Que ce soit dans le domaine des loisirs ou dans
celui de l'artisanat ou du bricolage on connaît de
nombreux types de boîtes ou boîtiers divers qui

permettent d'assurer le rangement d'objets de dimensions
très variées.

Certains de ces boîtiers sont pourvus de moyens qui
permettent de les associer entre eux, ce qui permet à
leur utilisateur de les combiner en fonction d'un travail

spécifique à réaliser et ainsi de ne déplacer que les
modules contenant les objets qui lui sont rigoureusement
nécessaires pour cette tâche, étant entendu qu'il aura la
possibilité, pour une tâche différente, d'assembler entre
eux d'autres modules plus appropriés.

Les éléments de rangement de ce type sont
habituellement pourvus de divers genres de compartiments
dont la disposition et les volumes spécifiques sont
définis "de construction" si bien qu'ils ne sont pas
susceptibles d'évoluer au cours du temps en fonction des


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besoins propres de l'utilisateur. Ces éléments
modulaires, lorsqu'ils sont utilisés par exemple dans le
domaine de la mécanique, proposent des casiers et/ou des
tiroirs de différents volumes permettant à un utilisateur

de ranger aussi bien de tout petits objets tels que des
vis ou des écrous que des outils à main ou des outillages
électriques. Si pour un chantier spécifique l'utilisateur
a besoin de disposer dans son système de rangement
modulaire un outil dont la dimension n'est pas conforme à

la plus grande case de son système, il est contraint de
faire appel à un système de rangement supplémentaire.

Par ailleurs lorsque, par exemple sur un chantier,
l'utilisateur souhaite assurer la sécurité des matériels
contenus dans les boîtiers de rangement, il est contraint

d'une part de verrouiller les uns après les autres les
accès à chacun des modules formant l'ensemble puis,
d'autre part, de solidariser entre eux les modules.

La présente invention a pour but de remédier à ces
inconvénients en proposant un ensemble de rangement
modulaire dans lequel l'utilisateur sera en mesure d'une

part de solidariser entre eux les différents modules et
d'autre part de verrouiller chacun des moyens d'accès de
chaque module à partir d'une quelconque des commandes de
verrouillage dont chaque module dispose.


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La présente invention a ainsi pour objet un ensemble

de rangement du type constitué d'au moins deux modules
solidarisables entre eux, et comprenant chacun des moyens
d'accès à au moins un volume de rangement comportant des

moyens d'obturation, et des moyens de solidarisation des
modules entre eux, caractérisé en ce que chaque module
comporte des moyens de verrouillage d'une part des moyens
de solidarisation des modules entre eux et d'autre part
des moyens d'obturation à leur accès.

Les moyens de verrouillage des moyens de
solidarisation et les moyens d'obturation de l'accès aux
modules pourront être adressables à partir d'une même
commande centralisée qui pourra être constituée par l'une
quelconque des commandes de verrouillage d'un module.

Cette commande centralisée des moyens de
verrouillage pourra être disposée sur la face avant des
modules, notamment à la partie supérieure de ceux-ci.

Chaque module pourra comporter au moins une crémone
montée mobile verticalement sous l'action de la commande
centralisée de verrouillage, en mesure d'occuper deux

position, à savoir une position de verrouillage dans
laquelle elle assurera d'une part le blocage des moyens
d'accès au volume intérieur d'au moins une partie du
modulé, et d'autre part le verrouillage des moyens de


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solidarisat.ion des modules entre eux, et une position de
déverrouillage dans laquelle elle libèrera ces éléments.
Ces crémones pourront être pourvues de moyens
d'accouplement pouvant être commandés par les moyens de

solidarisation des modules entre eux.

Les modules pourront avantageusement comporter des
moyens de centrage destinés à assurer leur positionnement
les uns par rapport aux autres. Ces moyens de centrage
pourront par exemple être constitués d'une feuillure

réalisée à leur partie supérieure et à leur partie
inférieure sur leurs côtés latéraux, cette feuillure
étant telle que l'une soit en "creux" et l'autre soit en
"plein".

On décrira ci-après, à titre d'exemple non
limitatif, diverses formes d'exécution de la présente
invention, en référence au dessin annexé sur lequel :

La figure 1 est une vue avant assemblage de
plusieurs modules destinés à former l'ensemble suivant
l'invention.

La figure la est une vue de détail d'un élément de
la figure 1.

La figure 2 est une vue en perspective d'un exemple
de module à assembler.


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La figure 3 est une vue de dessus en coupe

schématique partielle d'un exemple de moyens de
solidarisation des modules entre eux.

La figure 4 est une vue éclatée partielle d'un
5 exemple de moyens de solidarisation et de verrouillage
mis en ceuvre dans l'invention.

La figure 5 est une vue schématique partielle
montrant un exemple de moyens de verrouillage centralisé
des tiroirs de plusieurs modules.

La figure 6 est une vue en perspective d'un tiroir
vu de l'arrière.

La figure 7 est une vue partielle en coupe suivant
la ligne VII-VII de la figure 8a des moyens permettant
d'assurer le verrouillage des moyens de solidarisation
des modules entre eux.

Les figures 8a et 8b sont des vues partielles
agrandies en coupe suivant la ligne VIII-VIII de la
figure 7 de moyens permettant d'assurer d'une part le
verrouillage des moyens de solidarisation des modules

entre eux et d'autre part l'accouplement des crémones de
deux modules adjacents.

La figure 9 est une vue partielle montrant une
variante de mise en oeuvre d'un moyen de verrouillage des
tiroirs d'un module.


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La figure 10 est une vue en perspective partielle

d'un ensemble modulaire et de moyens de fixation de
celui-ci sur un sol.

On a représenté sur la figure 1 un ensemble de
rangement modulaire 1 selon l'invention qui est constitué
de quatre modules 2a,2b,2c,2d qui sont destinés à être
mis en place les uns sur les autres. Chacun de ces
modules est pourvu de moyens d'obturation permettant de
contrôler l'accès à son volume interne qui, à titre

d' exemple, ont été choisis comme étant différents sur la
figure 1. Ainsi, le module supérieur 2a comporte un
couvercle supérieur horizontal 3 qui est monté pivotant
autour d'une charnière 4.

L'accès au volume interne du module 2b se fait au
moyen d'un rideau frontal 6 qui est constitué d'une série
de lamelles horizontales du type communément utilisé par
exemple dans les volets roulants. L'accès au volume
interne du module 2c se fait par une porte frontale 8 qui
est montée pivotante autour de deux gonds 9. Enfin le

module inférieur 2d quant à lui est constitué d'une série
de quatre tiroirs horizontaux 12 de même dimension
partageant ainsi le volume interne du module en quatre
parties, à savoir le volume interne secondaire de chacun
de ces tiroirs.


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Afin de favoriser le maintien et une mise en place

correcte de chacun de ces modules par rapport au module
adjacent inférieur sur lequel il est mis en place, les
parties supérieures et inférieures des côtés latéraux des

modules sont respectivement creusés d'une rainure 5, 5'
de forme complémentaire ainsi que représenté
schématiquement sur les figures 1 et la.

On a représenté avec plus de détails sur la figure 2
une variante d'un module 2d qui comporte trois tiroirs
superposés dont le tiroir inférieur 12a est de plus

grande hauteur. Des poignées de préhension 7 peuvent être
prévues sur deux côtés opposés du module.

Les modules lorsqu'ils sont empilés sont
solidarisables entre eux de façon qu'ensuite ils ne
forment plus qu'un seul bloc. Les moyens de

solidarisation peuvent, suivant l'invention, être très
divers et l'on a décrit ci-après, de façon schématique,
plusieurs moyens uniquement à titre d'exemple.

La solidarisation des modules est activée à l'aide
d'une commande de solidarisation 10 qui est disposée,
ainsi que représenté sur les figures 2 et 3, à la base de
chacun des modules. Elle est constituée d'une plaquette
13 montée coulissante dans le sens transversal sur des
moyens non représentés sur le dessin et qui est parallèle


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au fond du module. Cette plaquette 13 comporte une
lumière 14 inclinée d'un angle a par rapport à la paroi
frontale et son déplacement est commandé par le bouton
10. La lumière 14 reçoit un téton 16 disposé en extrémité

d'un levier 18 qui est monté à coulissement sur des
coulisseaux de guidage 19. De part et d'autre du levier
18 on a disposé six séries de biellettes 20 (dont seules
la première et la dernière série sont représentées sur le
dessin) qui sont articulées sur celui-ci et qui se

prolongent par des tiges 21 montées à coulissement entre
des guides 22 et qui font office de verrous. A cet effet
les extrémités des cinq premières séries de tiges 21 sont
aptes à s'engager dans des orifices 24 réalisés dans le
module 1. La partie supérieure de chaque module comporte

également des orifices 24' qui sont réalisés face aux
orifices 24 du module inférieur.

Dans ces conditions on comprend que, les quatre
modules étant en place, si l'on souhaite assurer leur
solidarisation on déplace de gauche à droite le bouton

10, ce qui a pour effet de déplacer respectivement vers
la gauche et vers la droite les tiges 21 associées aux
biellettes 20, si bien que leur extrémité traverse alors
l'orifice 24 puis l'orifice 24' appartenant au module
adjacent inférieur assurant ainsi la solidarisation de


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ces modules. On opérera ainsi de proche en proche pour
assurer la solidarisation entre eux de l'ensemble des
modules. Bien entendu la désolidarisation entre eux des
modules se fera en effectuant l'opération inverse.

Les moyens d'accès au volume intérieur des modules,
à savoir les tiroirs 12, 12a dans le présent mode de mise
en oeuvre, comportent des moyens permettant d'assurer
leur solidarisation et leur verrouillage sur le module. A
cet effet, ainsi que représenté sur les figures, chaque

module est pourvu en partie arrière sur chacun de ses
côtés d'une "crémone" verticale 30 mobile à coulissement
sur des guides non représentés sur le dessin. Cette
crémone est constituée d'une tige plate qui est creusée
de fenêtres 32 de forme rectangulaire périodiquement

réparties sur sa longueur. On peut faire appel à divers
moyens pour déplacer verticalement les crémones 30. Un
premier moyen est représenté sur la figure 4 et est
constitué d'une serrure de commande 34 qui est encastrée
en partie supérieure de la façade du module et qui

s'étend vers l'arrière de celui-ci par une tige
cylindrique 36 se terminant par un plateau 37 pourvu de
deux doigts longitudinaux 38 qui s'engagent dans des
trous 39 réalisés dans deux traverses plates 40 qui sont
pourvues de guides, non représentés sur le dessin,


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permettant un déplacement horizontal de leurs extrémités
externes respectives lorsque l'on tourne la tige 36 par
l'intermédiaire de la serrure 34. L'extrémité de ces
traverses se termine par un téton 42 qui s'engage dans

5 une fente inclinée 43 d'une platine 44 solidaire de
chacune des crémones 30 de façon que le mouvement de
rotation de la tige de commande 36 assure le déplacement
vers le haut ou vers le bas des crémones suivant le sens
de rotation de l'organe de commande de la serrure 34.

10 Les tiroirs 12 sont pourvus en partie avant d'un
organe de commande qui est ici constitué, à titre
d'exemple, de deux boutons 46 coulissant transversalement
qui sont respectivement liés, par une sangle non
représentée sur le dessin, à un pêne 48 qui est disposé

en partie arrière du tiroir 12 (figure 6), un ressort de
compression 50 étant disposé entre les deux pênes 48 et
mettant ces derniers en position sortie. Ainsi tout
mouvement de rapprochement des deux boutons de commande
46 a pour effet de ramener l'un vers l'autre les deux

pênes 48 à l'encontre de la force du ressort 50. Par
ailleurs la partie supérieure de chaque pêne 48 est
creusée d'une rainure verticale 49 qui s'ouvre vers le
haut.


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En fonctionnement normal les pênes 48 sont engagés

dans les lumières 32 de la crémone 30, si bien que pour
sorti.r le tiroir 12 l'utilisateur est obligé de rétracter
les pênes en rapprochant les deux boutons 46. Lorsque

ceux-ci sont relâchés les pênes reprennent leur position
sortie ce qui assure le maintien des tiroirs s'ils se
trouvent alors en position rentrée.

On remarquera que la forme allongée vers le bas des
lumières 32 réalisées dans les crémones 30 leur permet de
se déplacer vers le bas tout en assurant le maintien des

tiroirs sans pour autant les verrouiller, et ceci jusqu'à
ce que la partie supérieure des lumières 32 viennent
s'engager dans les encoches 49 des pênes 48 lorsque l'on
déplace la crémone 30 vers le bas. Les pênes 48 sont

alors verrouillés et l'utilisateur ne peut dès lors
libérer les tiroirs 12 en agissant sur les boutons 46
puisque les pênes ne peuvent plus coulisser afin de se
rétracter, en étant empêchés par la crémone 30.

Le dispositif suivant l'invention permet également
d'assurer le verrouillage de la totalité des moyens
d'accès aux volumes respectifs des différents modules, et
ceci à partir de l'un quelconque des organes de
verrouillage à savoir dans le présent mode de mise en
oeuvre à partir de l'une quelconque des serrures 34.


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A cet effet il comporte des moyens permettant

d'assurer l'accouplement entre elles des différentes
crémones concernées. On a représenté, à titre d'exemple,
un tel mode de mise en oeuvre de ces moyens.

Ainsi que représenté schématiquement sur la figure 5
et de façon plus détaillée sur les figures 7 et 8, on
fait appel aux deux dernières séries de biellettes 20 et
de tiges 21. L'extrémité libre de ces dernières se
termine ici sur un profilé vertical qui lui est

perpendiculaire et qui forme une coulisse 50 à
l'intérieur de laquelle est monté coulissant un
coulisseau 51 pourvu de deux tétons perpendiculaires 52.
On comprend dans ces conditions que lorsque l'utilisateur
assure la solidarisation des modules entre eux en

déplaçant de gauche à droite le bouton 10, ce qui a pour
effet de déplacer les extrémités des tiges 21 formant
verrou dans les orifices récepteurs correspondants 32 de
la crémone 30, et de déplacer en outre les deux tétons 52
respectivement dans l'orifice inférieur 53 de la crémone

du module par lequel on assure la commande et dans
l'orifice supérieur 54 de la crémone 30 du module
adjacent inférieur. Les crémones 30 du module courant et
du module inférieur se trouvent ainsi couplées. On
procède ainsi de proche en proche avec chacun des modules


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de façon que l'ensemble des crémones 30 des différents
modulès soient couplées.

Le couplage des crémones une fois assuré il est
alors possible de verrouiller l'ensemble des tiroirs à
partir de l'une quelconque des serrures 34.

L'invention permet également d'assurer le
verrouillage des moyens de solidarisation des modules
entre eux. A cet effet, ainsi que représenté sur les
figures 8a et 8b, une butée 55 est disposée en arrière du

coulisseau 51, si bien qu'une fois la crémone 30 abaissée
afin d'assurer le verrouillage des tiroirs il n'est plus
possible de désolidariser les modules en déplaçant vers
la gauche la commande 10 puisque la butée 55 empêche le
recul du coulisseau 51.

On pourrait bien entendu suivant l'invention assurer
le déplacement des crémones à l'aide d'autres moyens que
celui précédemment décrit. On pourrait ainsi, comme
représenté de.façon schématique sur la figure 5, faire
appel à des crémaillères 56 en prise avec un pignon 57

solidaire de l'organe de commande 34 qui se prolongent
respectivement en direction des crémones 30 par un
ressort spiralé sous gaine 58 qui se termine par un
poussoir 59 assurant le déplacement des crémones 30 en
fonction du sens de rotation de l'organe de commande 34.


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De même, ainsi que représenté sur la figure 9, le

verrouillage des tiroirs 12 pourra notamment être assuré
par un verrou 60 constitué d'une plaque qui est montée
pivotante autour d'un axe 61 et qui est pourvue d'un

doigt 62 qui, en position de verrouillage, vient pénétrer
dans une fenêtre 63 du tiroir 12. Le mouvement de
pivotement est fourni au verrou 60 par le déplacement
vertical de la crémone 30. A cet effet cette dernière est
pourvue d'une lumière transversale 64 qui reçoit un téton

65 du verrou 60. On comprend que lorsque la crémone se
déplace verticalement le verrou est entraîné en rotation
dans un sens ou dans l'autre en fonction du déplacement
vers le haut ou vers le bas de la crémone.

Dans une variante de mise en oeuvre de la présente
invention l'ensemble de rangement sera pourvu d'un socle
dont la partie supérieure sera telle qu'elle lui permet
de recevoir la base du module inférieur qui pourra se
verrouiller dans celui-ci. A cet effet la partie
supérieure de socle pourra avantageusement être identique
à la partie supérieure des modules.

On a ainsi représenté sur la figure 10 un ensemble
suivant l'invention qui est composé de n modules, dont
seulement le module inférieur 2n, est représenté et qui
est destiné à prendre place et à se fixer dans un socle


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70. A cet effet la partie supérieure du socle 70
reproduira la partie supérieure des modules.

Une telle disposition est intéressante en ce qu'elle
permet d'assurer une immobilisation contrôlée de
5 l'ensemble de rangement par rapport au sol, que ce

dernier soit le plancher d'un bâtiment ou d'un véhicule.
A cet effet le socle 70 est pourvu de moyens permettant
d' assurer sa fixation au sol 73. Ces moyens peuvent, de
façon particulièrement simple, être constitués de vis 72

10 ou de moyens de scellement ou de tout moyens approprié
permettant d'assurer une telle fixation. Une fois le
socle fixé au sol et le module inférieur 2n mis en place
et verrouillé sur celui-ci les moyens de fixation
deviennent alors inaccessibles et l'ensemble de rangement
15 est inamovible et sécurisé.

On peut également bien entendu assurer la fixation
d'un ensemble de rangement suivant l'invention sur un
couvercle qui, lui-même, est fixé sous une paroi
horizontale, telle que notamment un plafond ou la surface

inférieure d'un plan de travail. Dans ce mode de mise en
oeuvre, la face inférieure du couvercle aura la
constitution de la base d'un module, de façon que la
partie supérieure du module supérieur puisse prendre
place. dans celui-ci. Par ailleurs le couvercle sera de


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plus pourvu des divers moyens de verrouillage dont est
pourvue la partie inférieure d'un module de façon que le
module reçu dans celui-ci puisse y être verrouillé.

Bien entendu les moyens de verrouillage et les
moyens de solidarisation de l'ensemble de rangement
suivant l'invention pourront être de type électro-
mécanique, et/ou électrique et/ou électronique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 2005-07-22
(87) Date de publication PCT 2006-02-23
(85) Entrée nationale 2007-01-16
Requête d'examen 2010-07-07
Correction de la demande morte 2016-09-12
Demande morte 2019-01-15

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2012-06-15 R30(2) - Absence de réponse 2013-05-22
2013-09-16 Absence de réponse à la lettre du bureau 2014-09-09
2018-01-15 Taxe finale impayée
2018-07-23 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 200,00 $ 2007-01-16
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2007-07-23 50,00 $ 2007-05-08
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2008-07-22 50,00 $ 2008-06-03
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2009-07-22 50,00 $ 2009-07-14
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2010-07-22 100,00 $ 2010-07-06
Requête d'examen 400,00 $ 2010-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2011-07-22 100,00 $ 2011-07-06
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2012-07-23 100,00 $ 2012-06-22
Rétablissement - Omission de répondre au rapport d'examen de bonne foi 200,00 $ 2013-05-22
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 8 2013-07-22 100,00 $ 2013-07-10
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 9 2014-07-22 100,00 $ 2014-07-17
Rétablissement - absence de réponse à la lettre du bureau 200,00 $ 2014-09-09
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 10 2015-07-22 125,00 $ 2015-07-16
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 11 2016-07-22 125,00 $ 2016-07-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 12 2017-07-24 125,00 $ 2017-07-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MALLOUK, YVES
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-01-16 2 78
Revendications 2007-01-16 3 99
Dessins 2007-01-16 6 165
Description 2007-01-16 16 554
Dessins représentatifs 2007-03-23 1 9
Page couverture 2007-03-26 1 38
Revendications 2014-09-09 3 86
Revendications 2017-01-27 3 87
Correspondance 2007-01-11 3 80
Paiement de taxe périodique 2017-07-19 1 152
Taxes 2010-07-06 1 43
PCT 2007-01-16 2 79
Cession 2007-01-16 3 82
Correspondance 2007-03-14 1 16
Taxes 2007-05-08 1 49
Taxes 2008-06-03 1 45
Taxes 2009-07-14 1 85
Poursuite-Amendment 2010-07-07 2 51
Taxes 2011-07-06 1 51
Poursuite-Amendment 2011-12-15 2 41
Taxes 2012-06-22 1 22
Poursuite-Amendment 2013-05-22 3 88
Poursuite-Amendment 2013-06-06 1 13
Correspondance 2013-06-14 1 18
Taxes 2013-07-10 1 128
Poursuite-Amendment 2014-09-25 2 57
Taxes 2014-07-17 1 21
Poursuite-Amendment 2014-09-09 5 151
Taxes 2015-07-16 1 33
Paiement de taxe périodique 2016-07-18 1 130
Correspondance de la poursuite 2016-07-18 1 25
Correspondance de la poursuite 2016-07-27 1 53
Correspondance 2016-07-18 1 25
Correspondance 2016-09-19 1 25
Demande d'examen 2016-09-21 3 182
Modification 2017-01-27 4 123