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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2575834 |
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(54) Titre français: | HYPERBAR TRANSCUTANEOUS OXYGENOTHERAPY BY FLUOROCARBON PROJECTION |
(54) Titre anglais: | PROCEDE D'OXYGENOTHERAPIE PERCUTANEE HYPERBARE PAR PROJECTION DE FLUOROCARBONES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-08-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-02-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2005/002829 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB2005002829 |
(85) Entrée nationale: | 2007-02-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé d'oxygénothérapie percutanée hyperbare par projection de
fluorocarbones. L'invention propose un procédé de traitement médical,
physiothérapeutique ou cosmétique de la peau et des organes sous-jacents par
voie percutanée comprenant l'étape qui consiste à projeter un gaz pressurisé
sur la zone à soigner au moyen d'une tuyère de projection. La mise en oeuvre
de ce procédé permet de favoriser la pénétration de fluorocarbones
transporteurs d'oxygène au travers de la peau, de sursaturer ces molécules en
oxygène et de créer également un effet de massage.
The invention relates to a method for transcutaneous medical, physiotherapeutical or cosmetic treatment of the skin and subjacent organs, comprising a step which consists in projecting a pressurized gas onto the area that is to be treated, with the aid of a projection nozzle. Use of said method promotes penetration of the skin by oxygen-carrying fluorocarbons, enabling oversaturation of said molecules with oxygen and the creation of a massage effect.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-08-05 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-08-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-08-05 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2010-08-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-19 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2007-04-02 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2007-04-02 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-04-02 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2007-03-27 |
Demande reçue - PCT | 2007-02-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-02-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-02-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-08-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2007-02-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-08-06 | 2007-08-01 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-08-05 | 2008-08-04 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-08-05 | 2009-07-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN CLEMENT EDOUARD GHISLAIN MALAK |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |