Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2586269 |
---|---|
(54) Titre français: | BOURRELET DE CALFEUTRAGE AVEC REVETEMENT PROTECTEUR LIBERABLE |
(54) Titre anglais: | WEATHERSTRIP WITH RELEASABLE PROTECTIVE COVERING |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-03-31 |
(22) Date de dépôt: | 2007-04-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-11-15 |
Requête d'examen: | 2012-04-13 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Un coupe-froid à poils est pourvu dun fil de poil soudé par ultrasons à une bande de soutien à lintérieur dun canal défini par des brides, appelées dispositifs dorientation de poils, qui dirigent le poil perpendiculairement par rapport à la bande de soutien. Une pellicule sert de revêtement au poil et est fixée de manière libérable aux brides sur lextérieur de celles-ci. La pellicule de recouvrement peut comporter des perforations situées à proximité des brides près des extrémités supérieures des brides. Ou bien, une soudure par ultrasons faible du revêtement aux brides, comme celle réalisée au moyen dune énergie beaucoup plus faible que celle utilisée pour souder le poil et la bande de soutien ensemble, offre une fixation libérable pour le revêtement. Ce dernier protège le poil, comme au moment de linstallation dans un cadre, qui peut être peint une fois le coupe-froid installé. On peut libérer le revêtement en le retirant des brides du dispositif dorientation de poils après linstallation et la peinture.
A pile weatherstrip has a pile of yarn ultrasonically welded to a backing strip inside a channel defined by flanges, called pile directors, which direct the pile perpendicularly with respect to the backing. A film provides a covering for the pile and is releasably attached to the flanges on the outside thereof. The covering film may have perforations therein which are located adjacent to the flanges near the upper ends of the flanges. Alternatively, a weak ultrasonic weld of the covering to the flanges, such as made at much lower energy than used to weld the pile and the backing together, provides a releasable attachment for the covering. The covering protects the pile, for example during installation in a frame which may be painted after the weatherstrip is installed. The covering can be released by being pulled off the pile director flanges after installation and painting.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
---|---|
Date de délivrance prévu | 2015-03-31 |
(22) Dépôt | 2007-04-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2007-11-15 |
Requête d'examen | 2012-04-13 |
(45) Délivré | 2015-03-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 624,00 $ a été reçu le 2024-04-19
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
---|---|---|
Prochain paiement si taxe générale | 2025-04-25 | 624,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-04-25 | 253,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ULTRAFAB, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DEMELLO, ALAN J. |