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Sommaire du brevet 2588394 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2588394
(54) Titre français: DISPOSITIF PORTABLE DE NETTOYAGE ET DE MASSAGE DE LA PEAU
(54) Titre anglais: PORTABLE DEVICE FOR CLEANING AND MASSAGING THE SKIN
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61H 35/00 (2006.01)
  • A61H 9/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GOURDIN, HERVE (France)
(73) Titulaires :
  • GOURDIN, HERVE (France)
(71) Demandeurs :
  • GOURDIN, HERVE (France)
(74) Agent: BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2005-12-09
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-06-15
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2005/003098
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO2006/061527
(85) Entrée nationale: 2007-05-17

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
04 13142 France 2004-12-09

Abrégés

Abrégé français




Dispositif portable (10) de nettoyage et de massage de la peau, comprenant des
moyens (18, 22) de fixation sur une partie du corps d'une personne, des moyens
(26) de raccordement à des moyens (28) d'alimentation en fluide, et des moyens
(20, 30, 32) de circulation de fluide reliés aux moyens de raccordement (26)
et destinés à s'étendre autour et/ou le long d'une partie du corps de la
personne, ces moyens de circulation (20, 30, 32) comprenant des orifices (34,
36) ou des buses (38) de projection de fluide sur ladite partie du corps de la
personne.


Abrégé anglais

The invention concerns a portable device (10) for cleaning and massaging the skin, comprising means (18, 22) for being fixed on a person's body part, means (26) for being connected to fluid supply means (28), and means (20, 30, 32) for circulating fluid connected to the connecting means (26) and designed to extend around and/or along the person's body part, said circulating means (20, 30, 32) comprising orifices (34, 36) or nozzles (38) for spraying fluid on said person's body part.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





REVENDICATIONS


1. Dispositif portable (10) de nettoyage et de massage de la peau,
caractérisé en ce qu'il comprend :
- des moyens (18, 22) de fixation sur une partie du corps d'une personne,
- des moyens (26) de raccordement à des moyens (28) d'alimentation en
fluide, tels qu'un réseau de distribution d'eau sanitaire, et
- des moyens (20, 30, 32, 40, 42) de circulation de fluide reliés aux moyens
de raccordement (26) et destinés à s'étendre autour et/ou le long d'une
partie du corps de la personne, à faible distance de celle-ci, ces moyens de
circulation (20, 30, 32, 40, 42) comprenant des orifices (34, 36) et/ou des
buses (38) de projection de fluide sur ladite partie du corps de la personne.

2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens
de raccordement (26) comprennent un boîtier (52) comportant une
première voie (60) de passage d'eau débouchant librement à l'extérieur du
boîtier (52), une seconde voie (66) de passage d'eau alimentant le
dispositif (10), et des moyens de sélection (68, 79) assurant l'ouverture de
la première voie (60) et la fermeture de la seconde voie (66), ou
inversement.

3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les
moyens de raccordement (26) comprennent des moyens (84) de réception
d'au moins un principe actif ou d'un conditionnement contenant un principe
actif pour la libération contrôlée de ce principe actif dans le fluide
alimentant le dispositif (10).

4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le principe
actif est sous forme de liquide, de gel, de bille, de capsule, de comprimé,
de pastille ou analogue et présente une propriété dynamisante, réparatrice,
relaxante, ou apaisante pour la peau.

5. Dispositif selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le
principe actif est conditionné en cartouche (96) ou en flacon et en ce que le
boîtier (52) comprend un compartiment (84) de réception de la cartouche



11

(96) ou du flacon avec des moyens (94) d'ouverture automatique de la
cartouche (96) ou du flacon et des moyens (92) assurant la libération
contrôlée du principe actif au passage de l'eau dans le boîtier (52).

6. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé
en ce que les moyens (20, 30, 32, 40, 42) de circulation de fluide sont
réglables en longueur, télescopiques, déformables et/ou articulés pour
épouser les formes de la partie du corps de la personne, à faible distance
de celle-ci.

7. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé
en ce que les moyens de circulation de fluide comprennent au moins un
conduit (20, 30, 32, 44, 46) équipé de moyens (34, 36, 38) de projection de
fluide sur au moins une partie de sa longueur.

8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens
de projection de fluide comprennent au moins une buse rotative (38) pour
la projection de fluide en balayage.

9. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il est destiné à être fixé sur la tête d'une personne et comprend des
lunettes (12) de protection des yeux, dont les branches (20) forment des
conduits de circulation de fluide.

10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce que des
conduits (30, 32) de circulation de fluide, formant une mentonnière et/ou
une barre frontale, sont raccordés aux conduits formant les branches (20)
des lunettes (12).

11. Dispositif selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce qu'il
comprend des conduits (44, 46) de circulation de fluide, équipés de moyens
(34, 36, 38) de projection de fluide et raccordés aux branches (20) des
lunettes (12), et destinés à entourer au moins une partie du crâne et/ou du
cou de la personne.

12. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce que le fluide projeté comprend de l'eau sous forme de vapeur ou liquide.



12
13. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il comprend des moyens de branchement (52, 54) sur l'orifice de
montage d'un flexible de douche, prévu sur un robinet mélangeur de
douche ou de baignoire.
14. Dispositif selon l'une de revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il comprend des moyens de montage par clipsage sur des conduits
d'eau chaude et d'eau froide d'un robinet mélangeur de douche ou de
baignoire.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02588394 2007-05-17
WO 2006/061527 PCT/FR2005/003098
1
Dispositif portable de nettoyage et de massage de la peau

La présente invention concerne un dispositif portable utilisable
notamment pour le nettoyage, le massage et la relaxation de la peau d'une
partie du corps d'une personne, en particulier du visage de cette personne.
On connaît des dispositifs de nettoyage et de massage de la peau
comprenant des moyens de projection d'un liquide de nettoyage sur une
partie du corps d'une personne, qui sont portés par des moyens fixes
disposés sur ou à côté de la personne, ou par des moyens manipulables
manuellement. Ces moyens de projection sont reliés à des moyens
d'alimentation en eau par l'intermédiaire d'une pompe permettant
d'augmenter la pression de l'eau sortant des moyens de projection.
Ces dispositifs sont utilisés exclusivement par des professionnels de
santé ou d'un institut spécialisé car ils sont encombrants et coûteux, et
nécessitent l'utilisation d'une source d'énergie.
L'invention a pour objet un dispositif de nettoyage et de massage de
la peau qui ne présente pas ces inconvénients et qui soit simple d'utilisation
et économique.
Elle propose à cet effet un dispositif portable de nettoyage et de
massage de la peaû, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de
fixation sur une partie du corps d'une personne, des moyens de
raccordement à des moyens d'alimentation en fluide, tels qu'un réseau de
distribution d'eau sanitaire, et des moyens de circulation de fluide reliés
aux
moyens de raccordement et destinés à s'étendre autour et/ou le long d'une
partie du corps de la personne, à faible distance de celle-ci, ces moyens de
circulation comprenant des orifices et/ou des buses de projection de fluide
sur ladite partie du corps de la personne.
Le fluide utilisé peut être de l'eau sous forme liquide ou vapeur, ou
un liquide ou un gaz approprié de traitement de la peau.
Le dispositif selon l'invention est portable et peut être utilisé par un
professionnel de santé comme par un particulier, chez lui ou en voyage.


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Le fluide utilisé est avantageusement de l'eau liquide, le dispositif se
fixant sur la partie du corps de la personne à nettoyer et à masser et étant
directement raccordé au réseau de distribution d'eau sanitaire. Dans ce
cas, il ne comprend pas de pompe et fonctionne sans être raccordé à une
source d'énergie électrique ou autre.
Eventuellement et notamment dans les cas d'un usage
professionnel, ce dispositif peut être raccordé à une pompe afin
d'augmenter la pression du fluide en sortie des moyens de projection.
Le dispositif selon l'invention permet de masser et relaxer la peau et
les tissus sous-jacents, et d'améliorer la vascularisation de la partie du
corps correspondante.
De façon simple, les moyens de raccordement comprennent un
boitier comportant une première voie de passage d'eau débouchant
librement à l'extérieur du boîtier, une seconde voie de passage d'eau
alimentant le dispositif, et des moyens de sélection assurant l'ouverture de
la première voie et la fermeture de la seconde voie, ou inversement.
Les moyens de raccordement sont avantageusement branchés sur
l'orifice de montage d'un flexible de douche, prévu sur un robinet
mélangeur de douche ou de baignoire, ce flexible étant alors raccordé à la
sortie de la première voie de passage d'eau du boîtier. L'ouverture de la
première voie permet d'utiliser la douche et l'ouverture de la seconde voie
permet d'utiliser le dispositif selon l'invention. -
Les moyens de raccordement comprennent préférentiellement des
moyens de réception d'au moins un principe actif conditionné en capsule,
comprimé, pastille ou analogue pour la libération contrôlée de ce principe
actif dans l'eau circulant dans la première voie ou dans la seconde voie.
Le principe actif peut aussi être sous forme de liquide, de gel, de
bille ou analogue et présente une propriété dynamisante, réparatrice,
relaxante ou apaisante pour la peau. On peut par exemple utiliser des
huiles essentielles, des extraits de plantes, des tensioactifs, des
médicaments, etc., ou un mélange de ceux-ci.


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Avantageusement, le principe actif est conditionné dans une
cartouche ou un petit flacon qui se monte dans un compartiment prévu à
cet effet du boîtier précité, ce compartiment comprenant des moyens
d'ouverture automatique de la cartouche ou du flacon et des moyens
assurant une libération contrôlée du principe actif au passage de l'eau.
Le dispositif est utilisable dans un cadre médical, esthétique ou
cosmétologique, et peut participer à un traitement dermatologique tel par
exemple que le traitement de l'acné ou l'élimination ou la réduction de
cicatrices ou de rides.
Les moyens de circulation de fluide prévus dans le dispositif sont
avantageusement réglables en longueur et par exemple télescopiques,
déformables et/ou articulés pour épouser les formes de la partie du corps
de la personne, à faible distance de celle-ci.
Le dispositif selon l'invention s'adapte ainsi aux formes de la
personne et peut donc être réalisé en une taille unique.
Ces moyens de circulation de fluide comprennent au moins un
conduit équipé de moyens de projection de fluide sur au moins une partie
de sa longueur, les moyens de projection de fluide comprenant par
exemple des buses fixes et/ou des buses rotatives pour la projection de
fluide en balayage.
Dans un mode de réalisation de l'invention, le dispositif est destiné à
être fixé sur la tête d'une personne et comprend des lunettes de protection
des yeux, dont les branches forment des conduits de circulation de fluide.
D'autres conduits de circulation de fluide, équipés de moyens de
projection de fluide et raccordés aux branches des lunettes, sont prévus
pour la projection de fluide sur le menton, le nez, les joues, les tempes, le
front, le crâne et/ou le cou de la personne.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à
la lecture de la description suivante faite à titre d'exemple non limitatif en
référence aux dessins annexés dans lesquels :


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- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un mode de
réalisation du dispositif selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue schématique en perspective d'une variante de
réalisation de ce dispositif ;
- les figures 3 à 7 représentent schématiquement des conduits de
circulation d'eau équipés de moyens de projection d'eau ;
- les figures 8 et 9 sont des vues schématiques en coupe des moyens de
raccordement du dispositif selon l'invention, illustrant respectivement
l'ouverture de la seconde voie de passage d'eau et l'ouverture de la
première voie de passage d'eau ;
- la figure 10 est une vue schématique en coupe d'une variante de
réalisation des moyens de raccordement.
Le dispositif 10 selon l'invention représenté en figure 1 permet
notamment de nettoyer et de masser le visage d'une personne par
projection d'eau sur celui-ci. ll est destiné à être fixé sur la tête de cette
personne et comprend des lunettes 12 de protection des yeux contre les
projections d'eau.
Ces lunettes 12 comprennent une paire de verres transparents 14
portés par une monture constituée d'une partie avant 16 s'étendant autour
des verres 14 et destinée à être en appui sur la peau autour des yeux pour
limiter le passage d'eau vers ceux-ci, et dont la partie centrale 18
s'étendant entre les verres 14 est un pont destiné-à reposer sur le nez de la
personne, et de deux branches latérales 20 s'étendant de chaque côté de
la tête de la personne, à faible distance de celle-ci, et comprenant des
extrémités arrière 22 coudées vers le bas et destinées à être accrochées
sur les oreilles de la personne, pour la fixation du dispositif 10.
Une bande élastique non représentée peut également être attachée
entre les extrémités 22 des branches pour améliorer la fixation du dispositif
10 sur la tête de la personne.
Les branches 20 des lunettes 12 forment des conduits de circulation
d'eau qui sont reliés à leurs extrémités 22, par l'intermédiaire de tuyaux


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souples 24 appropriés, à des moyens 26 de raccordement à des moyens
d'alimentation en eau, tels qu'un réseau de distribution d'eau sanitaire,
schématiquement représenté par la flèche 28.
Le dispositif 10 comprend encore des conduits 30, 32 de circulation
5 d'eau qui sont raccordés aux conduits 20 formant les branches des lunettes
12 et qui s'étendent respectivement devant le front de la personne, et le
long de ses joues et de son menton et/ou de son nez.
Les conduits 20, 30 et 32 de circulation d'eau sont équipés, sur leurs
faces en regard de la peau sur laquelle ils s'étendent, d'orifices et/ou de
buses de projection d'eau sur la peau, qui sont schématiquement
représentés aux figures 3 à 7.
Les conduits 20, 30 et 32 comprennent des fentes longitudinales 34
(figure 3), des trous 36 (figure 4), ou des buses 38 (figure 7), ou des
combinaisons de ceux-ci (figures 5 à 7).
. Les orifices 34, 36 et les buses 38 sont régulièrement répartis sur
une partie ou sur la totalité de la longueur des conduits 20, 30, 32, et
formés le long d'une ou de plusieurs lignes longitudinales (figure 6). lls
sont
destinés à projeter l'eau, sous forme de jet, de pluie ou de bruine, dans une
direction donnée et à une pression donnée qui ne dépasse pas 3 bars
environ, et les buses 38 sont préférentiellement rotatives pour la projection
d'eau en balayage afin d'augmenter la surface de peau traitée.
Les moyens de projection d'eau peuvent en variante être répartis de
manière irrégulière le long des conduits 20, 30 et 32.
Dans l'exemple de réalisation de la figure 1, le dispositif 10 est
destiné à traiter la peau du front de la personne par l'intermédiaire de la
barre frontale 30, la peau des joues et du menton par l'intermédiaire de la
mentonnière 32, et les tempes par l'intermédiaire des branches 20. La
surface de peau traitée peut être augmentée en utilisant des buses
rotatives 38, par exemple sur le conduit 30, pour asperger la totalité de la
surface du front, et/ou sur le conduit 32, pour traiter la peau située entre
la


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bouche et le nez de la personne, et/ou en formant des orifices 34, 36 de
projection d'eau suivant des directions prédéterminées.
En figures 3 et 4, des orifices 34, 36 consécutifs sont destinés à
projeter de l'eau dans des directions différentes, par exemple orientées à
90 l'une de l'autre.
Le dispositif 10 peut également comprendre des moyens non
représentés empêchant l'eau projetée de pénétrer dans le nez ou dans les
oreilles de la personne. Les moyens de protection du nez peuvent par
exemple s'étendre vers le bas depuis la partie centrale 18 des lunettes 12.
En figure 2, le dispositif 10 comprend des moyens supplémentaires
40, 42 de circulation d'eau qui sont réglables en longueur et sont par
exemple du type télescopique, et qui s'étendent respectivement depuis les
branches 20 des lunettes 12 et les conduits 32, pour le nettoyage et le
massage d'une partie du crâne et du cou de la personne.
. Ces moyens 40, 42 sont formés d'un premier conduit 44, de grand
diamètre, raccordé à une de ses extrémités par des moyens appropriés au
conduit 20 ou 32, et d'un second conduit 46, de plus petit diamètre, logé à
étanchéité à l'intérieur du conduit 44 et pouvant coulisser à l'intérieur de
celui-ci, son extrémité libre comprenant un bouchon 48, ou par exemple
une buse rotative non représentée.
Les conduits 44, 46 entourent au moins une partie du crâne et du
cou de la personne et sont préférentiellement déformables pour épouser
leurs formes, à faible distance de ceux-ci, et orientables autour des axes 50
pour faciliter leur positionnement.
Les conduits 44, 46 comprennent également des orifices 34, 36
et/ou des buses 38 de projection d'eau sur le crâne et le cou de la
personne.
En variante, les moyens 40, 42 peuvent être raccordés deux à deux
par l'intermédiaire d'un seul conduit 46 dont chaque extrémité est logée et
coulisse à étanchéité dans un conduit 44.


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Des moyens de raccordement du dispositif 10 à un point de
distribution d'eau sanitaire 28, sont représentés aux figures 8 et 9. IIs
comprennent un boîtier 52 comprenant une entrée d'eau 54 destinée à être
reliée, par exemple par vissage d'un embout, à l'orifice de montage d'un
flexible de douche, prévu sur un robinet mélangeur de douche ou de
baignoire.
Cette entrée 54 peut être reliée à un premier compartiment 56
comportant une sortie d'eau 58, pour définir une première voie de passage
d'eau dans le boîtier 52, schématiquement représentée par la flèche 60 en
figure 9, ou à un second compartiment 62 comportant une sortie d'eau 64,
pour définir une seconde voie de passage d'eau dans le boîtier 52,
schématiquement représentée par la flèche 66 en figure 8.
La sélection de la première voie 60 ou de la seconde voie 66 de
passage d'eau dans le boîtier 52 est assurée par un corps 68 déplacé dans
un troisième compartiment 70 s'étendant entre les compartiments 56, 62
précités et séparé de ceux-ci par des parois 72, 74, respectivement.
Le corps 68 comporte un orifice axial 76 relié à l'entrée 54 et à un
orifice transversal 78 débouchant sur chaque côté du corps 68 en direction
des compartiments 56 et 62.
Le corps 68 est relié à une poignée 79 pour son déplacement en
translation dans le compartiment 70, entre une position basse dans laquelle
l'orifice transversal 78 est aligné avec un orifice 80 de la paroi 72
débouchant dans le compartiment 56 pour le passage d'eau suivant la
flèche 60 (figure 9), et une position haute dans laquelle l'orifice
transversal
78 est aligné avec un orifice 82 de la paroi 74 débouchant dans le
compartiment 62 pour le passage d'eau suivant la flèche 66 (figure 8).
Le boîtier 52 comprend un quatrième compartiment 84 séparé du
compartiment 62 par une paroi 86 poreuse ou à perforations 88 pour le
passage d'eau depuis le compartiment 62 vers le compartiment 84, et
inversement.


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Le compartiment 84 est destiné à recevoir au moins un principe actif
sous forme de liquide, de gel, de bille, de pastille, etc., destiné à être
libéré
par mélange ou dissolution dans l'eau circulant depuis le compartiment 62
dans le compartiment 84 et retournant dans le compartiment 62, en
traversant la paroi 86.
Les principes actifs utilisés peuvent par exemple être des huiles
essentielles, des extraits de plantes, des médicaments, des tensioactifs,
etc., et avoir des propriétés dynamisantes, réparatrices, relaxantes,
apaisantes, etc., pour la peau.
Le dispositif 10 est branché sur la sortie 64 au moyen des tuyaux 24
précités et permet ainsi de nettoyer, de masser, de relaxer, et de traiter la
peau en projetant sur celle-ci un principe actif ayant des propriétés
prédéterminées. Un flexible de douche est branché sur la sortie 58.
En variante, le quatrième compartiment 84 est séparé du
compartiment 62 par une paroi 90 et relié à celui-ci par l'intermédiaire d'un
conduit 92 débouchant dans le compartiment 62 à l'opposé de la sortie
d'eau 64 et dans le compartiment 84 par un embout 94 en saillie sur une
paroi du compartiment 84.
Le compartiment 84 est destiné à recevoir une cartouche 96
contenant un principe actif et qui est, dans l'exemple représenté, introduite
dans le compartiment 84 par un orifice 98, jusqu'à ce que la tête 100 de la
cartouche vienne s'engager sur l'embout 94 pour son perçage afin de
libérer le principe actif dans le conduit 92 et dans le compartiment 62.
Le diamètre interne du conduit 92 et la viscosité du principe actif
sont déterminés pour une libération contrôlée de ce principe actif.
La cartouche contenant le principe actif peut être réalisée sous une
forme quelconque permettant une fixation simple et rapide sur le boîtier 52,
une libération contrôlée du principe actif et le mélange de ce principe actif
avec l'eau circulant dans le compartiment 62.
L'autre compartiment 56 peut être également associé à un
compartiment tel que 84, destiné à recevoir un principe actif conditionné de


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façon appropriée, pour sa libération contrôlée dans l'eau passant par le
flexible de douche.
Le boîtier peut également comprendre des moyens
d'homogénéisation du mélange d'eau et de principe actif dans le
compartiment 62 et/ou le compartiment 56.
Le dispositif 10 selon l'invention peut également comprendre des
moyens non représentés de montage par clipsage sur des conduits d'eau
chaude et d'eau froide alimentant le robinet mélangeur.
La température de l'eau délivrée par le dispositif 10 est réglée au
moyen du robinet mélangeur de douche ou de baignoire, une température
basse étant préférée pour tonifier la peau et une température tiède étant
préférée pour améliorer son nettoyage.
L'entrée 54 du boîtier peut en variante être raccordée à des moyens
d'alimentation en gaz ou liquide approprié de nettoyage ou de traitement de
la peau.
Le dispositif selon l'invention peut être utilisé sur n'importe quelle
partie du corps d'une personne. Il peut par exemple être destiné à traiter la
peau :
- d'un mollet pour soulager une contracture ou une crampe ;
- des fesses et des cuisses pour le traitement de la cellulite ;
- du dos pour le soulagement de rhumatismes ;
- des mains pour le soulagement d'arthrose ;
- des bras, des jambes ou du torse pour le traitement de cicatrices, par
exemple de brûlures ;
- du crâne pour le traitement du cuir chevelu.
Le dispositif est destiné à être utilisé typiquement pendant quelques
minutes, éventuellement plusieurs dizaines de minutes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 2005-12-09
(87) Date de publication PCT 2006-06-15
(85) Entrée nationale 2007-05-17
Demande morte 2011-12-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2009-12-09 Taxe périodique sur la demande impayée 2010-01-13
2010-12-09 Taxe périodique sur la demande impayée
2010-12-09 Absence de requête d'examen

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2007-05-17
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2007-12-10 100,00 $ 2007-05-17
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2008-12-09 100,00 $ 2008-12-04
Rétablissement: taxe de maintien en état non-payées pour la demande 200,00 $ 2010-01-13
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2009-12-09 100,00 $ 2010-01-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GOURDIN, HERVE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-05-17 2 73
Revendications 2007-05-17 3 116
Dessins 2007-05-17 5 99
Description 2007-05-17 9 458
Dessins représentatifs 2007-05-17 1 13
Page couverture 2007-09-27 1 40
PCT 2007-05-17 3 109
Cession 2007-05-17 4 100
Taxes 2008-12-04 1 39
Taxes 2010-01-13 1 201