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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2595285 |
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(54) Titre français: | CALE DE FENETRE |
(54) Titre anglais: | WINDO CLAMP |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-08-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-02-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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In the process of installing windows, it is known that manpower is a
necessity to hold the horizontal extrusions in place while they are being
fastened into the vertical extrusions on large window structures. In this
invention, the "C" clamps secure the horizontal extrusions and allow the
operator to move the extrusions by turning a manual wheel, either pulling
the extrusions together or away from each other depending on which way
the wheel is turned.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-08-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-08-05 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-05-06 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2012-08-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-08-03 |
Lettre envoyée | 2010-08-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2010-07-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2010-05-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-12-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-08-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-08-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-02-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-02-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-02-03 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2008-09-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-09-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-09-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-08-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-08-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-08-03 | ||
2009-08-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-05-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-08-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-08-03 | 2009-08-06 |
Rétablissement | 2010-07-19 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2010-08-03 | 2010-07-19 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2011-08-03 | 2011-05-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BARRY J. CORBET |
SIMON R. GAGNE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |