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Sommaire du brevet 2611536 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2611536
(54) Titre français: MECANISME STABILISATEUR POUR GRATTE
(54) Titre anglais: STABILIZING MECHANISM FOR SCRAPERS
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français





La présente invention décrit un mécanisme permettant à tous les modèles
de gratte et à leurs oreilles s'il y a lieu de posséder des couteaux
déclencheurs à multiples sections.

Installé à la gratte le mécanisme permet de garder la gratte stable au
moment du déclenchement vers l'arrière d'un ou de plusieurs couteaux sur
terrains et routes accidentés selon leurs formes et leurs irrégularités.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



REVENDICATION (S)
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué sont définies comme suit :

1. Un mécanisme stabilisateur multi-sectionnel permettant aux couteaux
déclencheurs d'aller vers l'arrière tout en gardant la gratte stable.

2. Plaque support du couteau déclencheur plier en forme de Z(2)
donnant un axe au couteau déclencheur (8) lui permettant de
pivoter vers l'arrière tout en gardant la gratte stable.

3. Des supports de pivot (1) relié à la pin (11) et fixé au boîtier des
ressorts (7).

4. Un assemblage (B) comprenant deux support de pivot (4) et deux
support de pivot (2) comprenant deux pines de pivot (10) et fixé à une
plaque auquel y est installé deux cylindre d'usure (9) est fixé à la
plaque plié en forme de Z(2).

5. Des ressorts (5) comprenant des guides de ressorts (6) sont fixés au
boîtier des ressorts (7) et aux pin de pivot (10) de l'assemblage (B).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02611536 2007-12-07

MÉCANISME STABILISATEUR POUR GRATTE
MÉMOIRE DESCRIPTIF

Domaine techniaue :

Cette invention se rapporte au domaine des grattes et plus
particulièrement à un mécanisme permettant à tous les modèles de gratte
avec ou sans oreilles de posséder un mécanisme déclencheurs à multiples
sections permettant aux grattes de demeurer stable lors du déclenchement
des couteaux vers l'arrière.

Techniaue antérieur :

Quelques brevets intéressants ont attiré mon attention :
CA 2584046 Ruuska Mauno
CA 2542919 Guy Hamel

CA 2479905 Ghislain Lachance
CA 2423830 Guy Hamel

Aucun de ses brevets permet de garder la gratte stable.
Résumé de l'invention :

L'objectif général de l'invention est de permettre à une gratte muni de
couteau amovible d'être stable au sol malgré les terrains et routes accidentés
ainsi que leurs irrégularités.

Le mécanisme permet au couteaux déclencheurs de par leurs positions et
de leurs angles d'avec la gratte de pivoter vers l'arrière tout en gardant la
gratte stable et au sol.

1


CA 02611536 2007-12-07
Brève descrintion des dessins :

Figure 1. Est une vue avant d'une gratte montrant les couteaux
déclencheurs dont l'un est vers l'arrière.

Figure 2. Est une vue arrière d'une gratte montrant un couteau déclencheur
vers l'arrière.

Figure 3. Est une vue de côté d'une gratte montrant son couteau
déclencheur en position avant tout en démontrant la position d'axe du point
d'impact.

Figure 4. Est une vue de côté d'une gratte montrant son couteau
déclencheur vers l'arrière.

Figure 5. Est une vue explosé montrant le mécanisme permettant la stabilité
de la gratte lors d'impact causé par la chaussé ou terrain accidenté.

2


CA 02611536 2007-12-07

Références numérigue des éléments illustrés :
A : Gratte

B : Assemblage

1 : Support de pivot

2: Plaque plier en forme de Z
3: Support de pivot 1

4: Support de pivot 2
Ressorts
6 : Guide des ressorts
7 : Boîtier des ressorts
8: Couteau

9 : Cylindre d'usure
: Pins de pivot

11 : Pin de pivot

3


CA 02611536 2007-12-07
Description détaillée :

Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagne, les
chiffres semblables renvoient à des parties identique dans les diverses
figures.
Tel qu'illustré aux figures 1, 2, 3, 4, 5 il est montré des mécanismes
fonctionnant indépendamment permettant à une gratte de demeurer stable
malgré les imprévus sur terrains et routes accidentés.

Chaque mécanisme stabilisateur comprend une plaque plier en forme de
Z (2) auquel est fixé un couteau (8) et des supports de pivot (1) à la pine de
pivot (11). Les supports de pivot (1) sont fixés au boîtier des ressorts (7).
Un
assemblage (B) comprenant deux supports de pivot (4) et deux supports de
pivot (2) comprenant deux pins de pivot (10) et fixé à une plaque auquel y
est installé deux cylindre d'usure (9) le tout est fixé à la plaque plié en
forme
de Z (2). Des ressorts (5) comprenant des guides de ressorts (6) sont fixé au
boîtier des ressorts (7) et aux pins de pivot (10).

Bien que le mode de réalisation préféré de l'invention soi décrit en
détails dans cette description et illustré dans les dessins annexés, il est
entendu que 1`invention n'est pas limitée à ce mode de réalisation particulier
et que de nombreuses autres modifications pourraient être apportées sans
que l'objet s'écarte pour autant du cadre ou de l'esprit de la présente
invention. D'autres réalisation sont possible et limitées seulement par
l'étendue des revendications qui suivent :

4

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 2007-12-07
(41) Mise à la disponibilité du public 2009-06-07
Demande morte 2013-12-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2012-12-07 Absence de requête d'examen
2012-12-07 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 200,00 $ 2007-12-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2009-12-07 50,00 $ 2009-09-22
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2010-12-07 50,00 $ 2010-09-29
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2011-12-07 50,00 $ 2011-09-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
VIGNEAULT, JIMMY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-12-07 1 13
Description 2007-12-07 4 93
Revendications 2007-12-07 1 26
Dessins 2007-12-07 5 73
Dessins représentatifs 2008-11-13 1 9
Page couverture 2009-06-03 2 35
Taxes 2011-09-22 1 45
Correspondance 2008-01-07 1 15
Cession 2007-12-07 2 259
Taxes 2010-09-29 1 65