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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2614182 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'ECLAIRAGE BIMODE AVEC DIFFUSEUR A MONTAGE MAGNETIQUE |
(54) Titre anglais: | DUAL-MODE LIGHTING DEVICE WITH MAGNETICALLY MOUNTED LIGHT DIFFUSER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-06-25 |
(22) Date de dépôt: | 2008-01-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-07-07 |
Requête d'examen: | 2012-09-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un appareil d'éclairage comprend un ensemble d'éclairement et un ensemble diffuseur. L'ensemble d'éclairement comprend un boîtier, une source lumineuse et un élément magnétique. L'ensemble diffuseur comprend un diffuseur translucide planaire, une couche spéculaire et un élément magnétique. La source lumineuse de l'ensemble d'éclairement peut générer de la lumière orientée vers le bas dans un angle d'éclairement fermé. Le diffuseur translucide planaire de l'ensemble diffuseur peut diffuser la lumière dans un angle d'éclairement ouvert. La couche spéculaire prévient la perte de lumière dans le diffuseur translucide par réflexion interne. L'ensemble diffuseur se fixe magnétiquement à l'ensemble d'éclairement. L'ensemble diffuseur peut se détacher de l'ensemble d'éclairement lorsqu'une force est exercée. Cette invention concerne les systèmes d'éclairage munis de diffuseurs, et elle sert principalement à procurer de l'éclairement pour une tâche à effectuer et de l'éclairage pour la pièce.
.cndot. A lighting device comprises an illumination assembly and a diffuser assembly. The illumination assembly has a casing, a light source, and a magnetic element. The diffuser assembly has a planar translucent light diffuser, a mirror coating and a magnetic element. The light source of the illumination assembly is capable of generating downwardly directed light for a narrow angle of illumination. The translucent light diffuser of the diffuser assembly is capable of diffusing light for a wide angle of illumination. The mirror coating is capable of preventing light leakage from the translucent light diffuser by internal reflection. The diffuser assembly is capable of magnetically attaching to the illumination assembly. The diffuser assembly is capable of detaching from the illumination assembly when force is applied. This invention relates to lighting systems with light diffusers, and the principal use of the invention is for providing both task light illumination and room lighting.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2015-01-24 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-01-07 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Lettre envoyée | 2014-01-07 |
Accordé par délivrance | 2013-06-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-06-24 |
Préoctroi | 2013-04-15 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-04-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-04-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-04-09 |
month | 2013-04-09 |
Lettre envoyée | 2013-04-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-04-02 |
Lettre envoyée | 2012-10-02 |
Requête d'examen reçue | 2012-09-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-09-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-09-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-07-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-07-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-03-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-01-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-01-25 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-01-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-01-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2008-01-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-01-07 | 2010-01-01 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2011-01-07 | 2011-01-02 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2012-01-09 | 2012-01-01 |
Requête d'examen - petite | 2012-09-14 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2013-01-07 | 2013-01-01 |
Taxe finale - petite | 2013-04-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GO SIMON SUNATORI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |