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Sommaire du brevet 2628454 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2628454
(54) Titre français: SUPPORT DE PRESENTOIR A RABATS DE FIXATION INVISIBLES
(54) Titre anglais: DISPLAY SUPPORT WITH INVISIBLE FIXING FLAPS
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G09F 1/06 (2006.01)
  • A47F 5/11 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • L'HOTEL, FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • L'HOTEL, FRANCOIS (France)
(71) Demandeurs :
  • L'HOTEL, FRANCOIS (France)
(74) Agent: PERLEY-ROBERTSON, HILL & MCDOUGALL LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2011-01-18
(22) Date de dépôt: 2008-04-03
(41) Mise à la disponibilité du public: 2008-10-18
Requête d'examen: 2008-04-03
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0702817 France 2007-04-18

Abrégés

Abrégé français

Support de présentoir d'informations à au moins une face de présentation comprenant une pluralité de flans (32-34), d'un matériau sensiblement rigide et articulés entre eux suivant une direction d'articulation, avec deux flans de bordure (32,34), s'étendant chacun entre une arête d'articulation (35,36) et un bord libre (37,38) sensiblement parallèle à l'arête d'articulation (35,36), le support pouvant être mis à plat contre l'action de moyens élastiques de rappel, avec les deux bords libres (37,38) des deux flans de bordure (32,34) écartés l'un de l'autre. Les moyens de rappel sont agencés pour, après dépliage des flans, rapprocher les deux bords libres (37,38) l'un de l'autre, sensiblement les confondre et déployer ainsi le support. La largeur d'un des deux flans de bordure entre son arête d'articulation et son bord libre est différente du reste de la largeur développée du support, les deux flans de bordure étant prolongés chacun par des rabats (39,40) de fixation des moyens élastiques de rappel, articulés à son bord libre (19,20 ; 37,38) et rabattus vers l'intérieur. A l'état déployé du support, les rabats de fixation des deux flans de bordure sont plaqués les uns contre les autres entre les deux flans de bordure.


Abrégé anglais

Display stand support with at least one display face comprising a plurality of sheets (32-34), made from a substantially rigid material and articulated on each other in an articulation direction, with two border sheets (32, 34) each extending between an articulation rim (35, 36) and a free edge (37, 38) substantially parallel to the articulation rim (35, 360, the support being able to be put flat counter to the action of the elastic return means, with the two free edges (37, 38) of the two border sheets (32, 34) separated from each other, and the sheets thus being able to be folded on themselves, the elastic return means being arranged so as, after the sheets are unfolded, to bring the two free edges (37, 38) close to each other, substantially to merge them and thus deploy the support, the width of one of the two border sheets, between its articulation rim and its free edge being different from the rest of the developed width of the support, the two border sheets each being extended by flaps (39, 40) for fixing the elastic return means, articulated at its free edge (19, 20; 37, 38) and folded towards the inside so that, in the deployed state of the support, the fixing flaps of the two border sheets are pressed against each other between the two border sheets.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





REVENDICATIONS



1. Support de présentoir d'informations à au moins une face de présentation
comprenant une pluralité de flans (2,3 ; 32-34 ; 52-54 ; 62-67), d'un matériau

sensiblement rigide et articulés entre eux suivant une direction
d'articulation, avec deux
flans de bordure (2,3 ; 32,34 ; 52,54 ; 62,67), s'étendant chacun entre une
arête
d'articulation (7 ; 35,36 ; 55,56 ; 68,72) et un bord libre (19,20 ; 37,38)
sensiblement
parallèle à l'arête d'articulation (7 ; 35,36 ), le support pouvant être mis à
plat contre
l'action de moyens élastiques de rappel (23 ; 41), avec les deux bords libres
(19,20 ; 37,
38) des deux flans de bordure (23 ; 32,34) écartés l'un de l'autre, et les
flans pouvant
ainsi être repliés sur eux-mêmes, les moyens de rappel (23 ; 41) étant agencés
pour, après
dépliage des flans, rapprocher les deux bords libres (19, 20 ; 37, 38) l'un de
l'autre,
sensiblement les confondre et déployer ainsi le support, la largeur d'un des
deux flans de
bordure (2,3), entre son arête d'articulation (7) et son bord libre (19,20)
étant différente
du reste de la largeur développée du support., les deux flans de bordure étant
prolongés
chacun par des rabats (17, 18 ; 39, 40) de fixation des moyens élastiques de
rappel,
articulés à son bord libre (19, 20 ; 37, 38) et rabattus vers l'intérieur de
sorte que, à l'état
déployé du support, les rabats de fixation des deux flans de bordure sont
plaqués les uns
contre les autres entre les deux flans de bordure.


2. Support selon la revendication 1, dans lequel il est prévu, articulés à
chaque
bord libre (19, 20 ; 37, 38) de flan de bordure (2, 3; 32, 34 ; 52, 54 ; 62,
67) et rabattus
vers l'intérieur contre ce flan de bordure, autant de rabats qu'il y a de
panneaux de flan
(4, 5) pouvant être rabattus les uns contre les autres.


3. Support selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel il est prévu
deux flans
articulés (2, 3) de largeurs différentes.


4. Support selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel il est prévu
trois flans
(32-34 ; 54-54).


5. Support selon la revendication 4, dans lequel la largeur de chaque flan de
bordure (52, 54) est inférieure à la somme des largeurs des deux autres flans
(53, 54 ; 52,
53).



8




6. Support selon la revendication 5, dans lequel les deux flans de bordure
(52, 54)
ont la même largeur.


7. Support selon la revendication 5, dans lequel la largeur d'un (32) des deux
flans
de bordure (32, 34) est supérieure à la somme des largeurs des deux autres
(33, 34).


8. Support selon la revendication 1, qui, à l'état déployé, est érigé pour
s'appuyer
sur une base polygonale.


9. Support selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel les moyens
élastiques
de rappel comprennent (8) des élastiques (23 ; 41) fixés à des rabats (17, 18
; 39, 40)
autant qu'il y a de panneaux de flan (4, 5) pouvant être rabattus les uns
contre les autres.


10. Support selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel les moyens
élastiques
de rappel comprennent un seul élastique.


11. Support selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel les flans sont
obtenus après
pliage d'un unique flan le long d'une ou deux arêtes d'articulation (7 ; 35,
36 ; 55, 56 ; 68-72).



9

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02628454 2008-04-03

SUPPORT DE PRESENTOIR A RABATS DE FIXATION INVISIBLES

Le domaine de l'invention est celui des présentoirs supports d'informations
pour
communication ou publicité visuelle sur les lieux de vente dite PLV. Les
présentoirs de
l'invention sont des colonnes repliables sur elles-mêmes et dépliables quasi-
automatiquement, avec, pour avantage, de pouvoir être transportées et stockées
dans
d'excellentes conditions, d'une part, et d'être très rapidement installées sur
site, d'autre
part.

A partir d'un état replié, il suffit de commencer à déplier le support pour
que, sous
l'action de moyens élastiques de rappel, il se déplie complètement
automatiquement.
Naturellement, à l'inverse, le repliement du support s'effectue contre
l'action des moyens
de rappel.

Par le document FR-2824946, on connaît un support de présentoir d'informations
à
une face de présentation, comprenant un flan d'un matériau sensiblement rigide
et
repliable comportant ladite face de présentation, des moyens élastiques de
rappel et de
contrainte pour bomber la face de présentation du flan et une pluralité
d'inserts de
maintien de la face de présentation du flan dans l'état bombé, antagonistes
des moyens
élastiques de contrainte.

Dans ce support de l'art antérieur, les bandes de maintien, ou inserts, dans
l'état
déployé du support, s'étendent à l'intérieur du support.

Le demandeur a cherché à proposer un support dont l'espace intérieur, dans
l'état
déployé, est laissé libre pour pouvoir y glisser un objet ou glisser le
support autour d'un
objet, qui dépasse ou non du support. L'objet peut avoir une fonction
publicitaire ou une
fonction purement physique de maintien de la stabilité du support si, dans
l'état déployé,
la surface de la base est trop réduite.

Ainsi, l'invention conceme un support de présentoir d'informations à au moins
une
face de présentation comprenant une pluralité de flans, d'un matériau
sensiblement rigide
et articulés entre eux suivant une direction d'articulation, avec deux flans
de bordure
s'étendant chacun entre une arête d'articulation et un bord libre sensiblement
parallèle à
l'arête d'articulation, le support pouvant être mis à plat contre l'action de
moyens
élastiques de rappel, avec les deux bords libres des deux flans de bordure
écartés l'un de
l'autre, et les flans pouvant ainsi être repliés sur eux-mêmes, les moyens de
rappel étant
1


CA 02628454 2008-04-03

agencés pour, après dépliage des flans, rapprocher les deux bords libres, l'un
de l'autre,
sensiblement les confondre et déployer ainsi le support, la largeur d'un des
deux flans de
bordure, entre son arête d'articulation et son bord libre, étant différente du
reste de 'la
largeur développée du support, les deux flans de bordure étant prolongés
chacun par des
rabats de fixation des moyens élastiques de rappel, articulés à son bord libre
et rabattus
vers l'intérieur de sorte que,. à l'état déployé du support, les rabats de
fixation des deux
flans de bordure sont flasques les uns contre les autres entre les deux flans
de bordure.

Par flan, il faut entendre un élément en carton assez léger ou en papier
cartonné,
voire même en matière plastique, relativement rigide, s'étendant entre deux
arêtes
d'articulation, ou une arête d'articulation et un bord libre s'il s'agit d'un
flan de bordure,
d'une part, et deux bords transversaux, d'autre part. Il peut s'agir d'un
élément isolé ou
d'une partie d'un flan plus étendu, l'élément considéré étant alors obtenu
après pliage du
flan plus étendu le long d'une ou deux arêtes d'articulation.

Par largeur développée du support, il faut entendre la somme des largeurs de
tous
les flans du support, largeur considérée entre les deux arêtes d'articulation
ou entre l'arête
d'articulation et le bord libre quand il s'agit d'un flan de bordure. Le reste
de la largeur
développée est donc égale à cette largeur développée diminuée de la largeur du
flan de
bordure considéré.

On notera d'emblée que le support de l'invention, dans sa configuration
développée, ne comporte pas d'arête d'articulation à égale distance des deux
bords libres.
On notera encore que, dès que les deux bords libres du support de l'invention
sont
écartés l'un de l'autre, les moyens de rappel sont sous contrainte et que,
sous leur action,
le support se déploie pour pouvoir s'ériger sur une base polygonale formée de
bords
transversaux contigus des flans, non rabattus les uns sur les autres.

Le support de l'invention étant dépourvu d'inserts de maintien intérieurs,
mais
seulement de rabats de fixation intérieurs, outre son avantage fonctionnel
recherché, il est
d'un coût de fàbrication particulièrement modique.

On remarquera que si le demandeur a effectivement voulu modifier et
perfectionner le support du docurnent FR 2 824 946, le support de la présente
demande se
distingue aussi de celui du document FR 2 760 880, par le fait que, à l'état
déployé, des
rabats de fixation des moyens élastiques, tout comme les aeillets ou
échancrures de
2


CA 02628454 2008-04-03

fixation des moyens élastiques, sont cachés, ce qui contêre au support de la
présente
demande un aspect extérieur beaucoup plus attrayant De surcroît, la surface
utile de
présentation est grandement augmentée.

De préférence, il est prévu, articulés à chaque bord libre de flan de bordure
et
rabattus vers l'intérieur contre ce flan de bordure, autant de rabats qu'il y
a de panneaux
de flan pouvant être rabattus les uns sur les autres.

Comme application particulière du support de l'invention, on peut songer à
l'utiliser comme tête de gondole de présentation des produits sur une surface
commerciale
de vente ou comme habillage des portiques antivol sur une telle surface ou
tout autre
magasin.

Dans une forme de réalisation préférée du support de l'invention, il comporte
deux
flans articulés de largeurs différentes.

Dans ce cas, à l'état déployé, le flan de plus grande largeur est bombé sous
l'action
des moyens élastiques de rappel.

Le support de l'invention peut comporter trois flans, avec la largeur de
chaque flan
de bordure inférieure à la somme des largeurs des deux autres flans ou la
largeur d'un des
deux flans de bordure supérieure à la somrne des largeurs des deux autres
flans.

Dans ce cas, à l'état déployé, les bords transversaux des flans, d'un cSté ou
de
l'autre, forment une base d'érection et d'appui triangulaire.

Le support de l'invention peut aussi comporter trois flans à deux flans de
bordure
de même largeur.

Les moyens élastiques de rappel peuvent avantageusement comprendre des
élastiques fixés à des rabats, autant qu'il a de panneaux de flan pouvant être
rabattus les
unes sur les autres.

On pourrait également envisager un seul élastique pour les deux flans de
bordure.
L'invention sera mieux comprise à l'aide de la description suivante de
plusieurs
formes de réalisation du support de l'invention, en référence au dessin en
annexe, sur
lequel

3


CA 02628454 2008-04-03

- la figure 1 est une vue en perspective d'une première forme de réalisation
du
support de l'invention à deux flans articulés l'un à l'autre, mis à plat ;

- la figure 2 est une vue en perspective du support de la figure 1, à l'état
déployé ;

- la figure 3 est une vue en plan du support des figures 1 et 2, à l'état
développé et
à plat ;

- la figure 4 est une vue en perspective d'une deuxième forme de réalisation
du
support de l'invention à trois flans articulés, mis à plat ;

- la figure 5 est une vue en perspective du support de la figure 4, en cours
de
déploiement ;

- la figure 6 est une vue en perspective du support des figures 4 et 5, à
l'état
déployé ;

- la figure 7 est une vue en plan d'une troisième forme de réalisation du
support de
l'invention, à l'état développé et à plat et

- la figure 8 est une vue en plan d'une quatrième forme de réalisation du
support de
l'invention, à l'état développé et à plat.

Le support de présentoir des figures 1-3 est formée dans un unique flan de
départ
en carton assez léger ou en papier cartonné, qui est un matériau rigide et
dépliable, et
comporte deux parties de flan 2,3 séparées par une ligne de pliage 7 formant
arête
d'articulation. Chaque partie de flan 2, 3 est divisée en panneaux 4, 5, ici
au nombre de
quatre, adjacents entre eux le long d'épaisses lignes de pliage 6, ici donc au
nombre de
trois. Tous les panneaux 4, 5 sont respectivement identiques entre etix. Ce
sont les faces
avant des panneaux 4, 5 qui, quand le support est déployé en une colonne 1
(figure 2),
constituent les faces de présentation d'informations 11, 12 de la colonne
support. La
colonne de la figure 2 peut être repliée sur elle-même par rabattement les uns
sur les
autres des panneaux 4, 5.

Le flan de départ (figure 3), de forme rectangulaire, comporte deux bords
libres
latéraux 13, 14 et deVx bords transversaux 15, 16. A partir des bords latéraux
13, 14 ont
été formées des portions de rabat latérales 17, 18 au-delà de deux lignes de
pliage 19, 20
pour la fixation d'élastiques de rappel dont il sera question ci-après.

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CA 02628454 2008-04-03

Les rabats 17, 18, dans les zones des extrémités des lignes de pliage 6, sont
échancrés pour permettre le repliement des panneaux 4, 5 les uns sur les
autres. Chaque
rabat comporte une autre paire d'échancrures centrales 21, 22, pour le passage
et la
réception des élastiques de rappel. Les rabats 17, 18 sont rabattus sur les
faces internes de
leurs panneaux adjacents 4, 5 si bien que les lignes de pliage 19, 20
deviennent les bords
libres des parties de flan 2, 3.

Les deux uniques parties de flan 2, 3 du support des figures 1-3, articulées
autour
de l'arête 7, sont des flans de bordure. Les largeurs des deux flans 2, 3 sont
différentes. A
plat et les deux flans étant rabattus l'un sur l'autre (figure 1), les deux
bords libres 19, 20
des deux flans sont écartés l'un de l'autre.

Les rabats 17, 18 sont deux à deux associés et en regard les uns des autres et
un
élastique de rappel 23 est glissé dans les quatre échancrures centrales 21, 22
des rabats
17, 18 de chaque paire de rabats associés.

Lorsque le support est à plat, les deux flans rabattus l'un sur l'autre, les
élastiques
23 sont contraints, en extension. En d'autres termes, la mise à plat
s'effectue contre
l'action des élastiques 23.

Sous l'action des élastiques 23, les deux bords libres 19, 20 sont rappelés
l'un vers
l'autre et ils se rapprochent jusqu'à être sensiblement confondus, les rabats
associés étant
deux à deux l'un sur l'autre, plaqués et maintenus les uns contre les autres
entre les deux
flans 2, 3, qui sont ici tous les deux des flans de bordure. Dans cet état
déployé du
support, du fait de la différence entre les largeurs des deux flans, le plus
large 2 est
bombé (figure 2). Alors, le support est parfaitement déployé et peut être
érigé sur sa base
constituée de l'un des deux bords transversaux à partie rectiligne (du flan 3
le moins
large) et à partie curviligne (du flan 2 le plus large). Les rabats 17, 18 se
trouvent à
l'intérieur du volume ainsi créé, invisibles. L'aspect extérieur du présentoir
est attrayant
et sa surface utile de présentation, toutes choses égales par ailleurs, plus
grande que celle
des présentoirs de l'art intérieur.

La colonne 1 étant repliée sur elle-même, pour la monter, on déplie les
panneaux
4, 5 rabattus les uns sur les autres autour des lignes de pliage 6 et, sous
l'action des
élastiques 23, elle prend l'état de la figure 2. Pour le démonter, on la remet
à plat contre
l'action des élastiques 23, puis on rabat les panneaux 4, 5 les uns sur les
autres.

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CA 02628454 2008-04-03

Le support de présentoir 31 des figures 4-6 se distingue de celui des
précédentes
figures par le fait qu'il comporte, toujours dans un même flan unique de
départ, trois
parties de flan 32, 33, 34, dont deux flans de bordure 32, 34 et un flan
central 33 délimité
par deux arêtes de pliage ou d'articulation 35, 36 parallèles aux deux bords
libres 37, 38
des deux parties de flan 32, 34. Le long des bords libres 37, 38 sont
articulés des rabats
39, 40, associés par paires, pour la fixation d'élastiques de rappel 41, comme
dans la
précédente forrne de réalisation.

La largeur de chaque flan de bordure 32, 34 est encore différente de la somme
des
largeurs des deux autres 33, 34 - 32, 33. Ici, la largeur du flan de bordure
32, entre l'arête
d'articulation 36 et le bord libre 37, est supérieure à la somme des largeurs
des demc
autres flans 33, 34, conune on le voit bien sur la figure 4.

Après avoir déplié les panneaux des parties de flans qui étaient rabattus les
uns sur
les autres, autour des lignes de pliage 42, le support 31, sous l'action des
élastiques 41, se
déploie pour pouvoir s'ériger sur une base triangulaire d'érection et d'appui
43 (figure 6)
dont les côtés sont constitués par les bords transversaux contigus 41-46 des
trois parties
de plan 32-34.

En position reployée et à plat de la figure 4, les deux bords libres 37, 38 du
support
sont écartés l'un de l'autre, les élastiques 41 étant sous contrainte. Sous
l'action de ces
élastiques, le support commence à se mettre en forme, les bords libres 37, 38
commençant à se rapprocher l'un de l'autre (figure 5) avant d'@tre confondus
l'un sur
l'autre à l'état parfaitement déployé et érigé (figure 6), état dans lequel
les rabats 39, 40
sont toujours à l'intérieur du volume crée, soustraits -à la vue des
consommateurs et
libérant ainsi une grande surface de présentation.

Le support de présentoir 51 de la figure 7 est semblable à celui des figures 4-
6. Zl
ne s'en distingue que par la largeur des deux parties de flan de bordure 52,
54 qui est la
même. Les deux parties de flan de bordure 52, 54 entourant une partie de flan
centrale 53,
entre les deux lignes d'articulation 55, 56, les trois parties de flan étant
formées à partir
d'un unique flan.

Quant au support de présentoir 61 de la figure 8, il se distingue des
précédents par
le fait que, à partir encore d'un unique flan, il comporte six parties de flan
62-67
adjacentes par cinq arêtes de pliage et d'articulation 68-72. Ici encore, la
largeur de
6


CA 02628454 2008-04-03

chaque partie de flan de bordure 62, 67 est différente du reste de la largeur
développée du
flan 61.

A l'état déployé, les bords transversaux 73-78 des parties de flan 62-67
forment
une base polygonale à six côtés.

7

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2011-01-18
(22) Dépôt 2008-04-03
Requête d'examen 2008-04-03
(41) Mise à la disponibilité du public 2008-10-18
(45) Délivré 2011-01-18
Réputé périmé 2022-04-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Requête d'examen 400,00 $ 2008-04-03
Le dépôt d'une demande de brevet 200,00 $ 2008-04-03
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2010-04-06 50,00 $ 2010-03-16
Taxe finale 150,00 $ 2010-11-04
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 3 2011-04-04 50,00 $ 2011-03-16
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 4 2012-04-03 50,00 $ 2012-03-23
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 5 2013-04-03 100,00 $ 2013-03-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 6 2014-04-03 100,00 $ 2014-03-24
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 7 2015-04-07 100,00 $ 2015-03-23
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2016-04-04 100,00 $ 2016-03-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2017-04-03 100,00 $ 2017-03-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2018-04-03 125,00 $ 2018-03-26
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2019-04-03 125,00 $ 2019-03-25
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2020-04-03 125,00 $ 2020-04-01
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2021-04-05 125,00 $ 2021-03-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'HOTEL, FRANCOIS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2008-10-03 2 49
Abrégé 2008-04-03 1 29
Description 2008-04-03 7 316
Revendications 2008-04-03 2 68
Dessins 2008-04-03 8 74
Dessins représentatifs 2008-09-22 1 8
Page couverture 2010-12-20 2 50
Correspondance 2010-11-04 1 26
Correspondance 2008-05-27 1 61
Correspondance 2008-05-27 1 86
Cession 2008-04-03 4 123
Poursuite-Amendment 2009-11-27 2 62
Correspondance 2009-12-07 1 39
Taxes 2010-03-16 1 201
Poursuite-Amendment 2010-05-13 2 65
Correspondance 2010-10-07 1 77
Taxes 2011-03-16 1 202