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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2631381 |
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(54) Titre français: | CLOTURE A MAILLES LOSANGEES A HAUTE TENEUR EN CARBONE POUR L'INDUSTRIE MINIERE |
(54) Titre anglais: | HIGH-CARBON CHAIN LINK FENCE FOR MINING INDUSTRY |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-07-26 |
(22) Date de dépôt: | 2008-05-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-11-21 |
Requête d'examen: | 2008-05-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une clôture de type à mailles losangées. La clôture de type à mailles losangées peut être utilisée dans l'industrie minière, comme un tunnel de mine pour des applications de béton projeté et de creusement de tunnel. Une clôture à mailles losangées arrangée selon la présente invention peut avantageusement avoir un poids relativement inférieur, peut être facilement manipulée et installée, peut comporter une épaisseur relativement inférieure et peut avoir une force et une force de rupture améliorées.
The present invention relates to a chain link type fence. The chain link type fence can be used in the mining industry, such as in a mining tunnel for tunneling and shotcrete applications. A chain link fence arranged according to the present invention advantageously can have a relatively lower weight, can be more easily manipulated and installated, can have a relatively lower thickness, and can have an increased strength and breaking load.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-05-16 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Lettre envoyée | 2018-05-16 |
Accordé par délivrance | 2011-07-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-07-25 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-03-14 |
Préoctroi | 2011-03-14 |
Modification après acceptation reçue | 2011-02-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-09 |
Lettre envoyée | 2010-12-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-12-06 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-07-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-01-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2010-01-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-11-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-11-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-11-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-10-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-10-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-06-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2008-06-19 |
Lettre envoyée | 2008-06-19 |
Lettre envoyée | 2008-06-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-06-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-05-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-05-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-05-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2008-05-16 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2008-05-16 | ||
Requête d'examen - générale | 2008-05-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-05-17 | 2010-05-06 |
Taxe finale - générale | 2011-03-14 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-05-16 | 2011-05-05 |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2012-05-16 | 2012-05-03 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2013-05-16 | 2013-05-06 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2014-05-16 | 2014-05-05 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2015-05-19 | 2015-05-04 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2016-05-16 | 2016-04-29 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2017-05-16 | 2017-05-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NV BEKAERT SA |
Titulaires antérieures au dossier |
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HECTOR PAREDES MONTECINOS |