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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2636860 |
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(54) Titre français: | AEROGENERATEUR A AXE HORIZONTAL |
(54) Titre anglais: | HORIZONTAL-AXIS WIND GENERATOR |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-01-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2007-07-19 |
Requête d'examen: | 2010-12-20 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2006/000068 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO2007/080234 |
(85) Entrée nationale: | 2008-07-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un aérogénérateur permettant de générer de l'énergie
grâce à la force du vent (ou à un courant d'eau). Il est constitué d'un rotor
doté de 2 ; 3 ou 4 pales semi-tronconiques, vrillées, quasi- parallèles à
l'axe de rotation qui est horizontal. Il est silencieux, démarre face à un
vent de faible vitesse et peut fonctionner par très grand vent. Il nécessite
ainsi un mât de très faible hauteur ce qui réduit considérablement l'impact
visuel sur le paysage et les perturbations sur l'environnement. Il peut être
destiné pour les habitations, maisons individuelles, bateaux, caravanes mais
aussi pour les exploitations agricoles ou toutes autres applications
nécessitant de l'énergie électrique ou autre.
The invention relates to a wind generator for generating power thanks to the force of the wind (or to a stream of water). It consists of a rotor provided with 2, 3 or 4 semi-frustoconical twisted blades practically parallel to the rotation axis, which is horizontal. It is silent, starts with a low-speed wind and can operate in very strong winds. It thus requires a very short mast, thereby considerably reducing the visual impact on the countryside and the environmental disturbance. It may be intended for dwellings, individual houses, ships, caravans, but also for agricultural uses or any other applications requiring electric power or the like.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(86) Date de dépôt PCT | 2006-01-12 |
(87) Date de publication PCT | 2007-07-19 |
(85) Entrée nationale | 2008-07-11 |
Requête d'examen | 2010-12-20 |
Demande morte | 2017-03-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2014-01-06 | R30(2) - Absence de réponse | 2014-12-19 |
2014-01-13 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2015-01-07 |
2016-03-17 | Taxe finale impayée | |
2017-01-12 | Taxe périodique sur la demande impayée |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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IDSUD ENERGIES |
Titulaires antérieures au dossier |
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HADDJERI, NORDINE |
HAYANE, OCINE |
NHEOLIS (SARL) |
NHEOLIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE |