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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2638378 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE DE PROTECTION A LATTES MOBILES, DE PREFERENCE AMOVIBLES, POUR VTT |
(54) Titre anglais: | MOVABLE AND PREFERABLY DETACHABLE SLAT SHIELD STRUCTURE FOR VEHICLES |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-04-11 |
(22) Date de dépôt: | 2008-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-01-31 |
Requête d'examen: | 2013-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Il est proposé quune structure mobile et amovible de protection à lattes (2) soit prévue pour les zones dun véhicule (1) qui ne doivent pas subir de dommages, surtout durant la conduite tout terrain. Ces zones correspondent notamment aux parties avant et arrière du véhicule (1). Les éléments de protection à lattes (2a, 2b, 2c) formant lécran de protection à lattes (2) sont reliés les uns aux autres avec des éléments de raccordement mobiles (3), surtout des éléments à ressort en acier, de manière que des parties de lécran de protection à lattes (2) puissent tourner vers le côté au moment dentrer en contact avec le sol (5).
It is proposed that a movable and, in addition, also detachable structure of a SLAT shield (2) be provided for areas of a vehicle (1) which should not be damaged, especially during cross-country travel. In particular, these areas are the front and rear areas of the vehicle (1). The SLAT elements (2a, 2b, 2c) forming the SLAT shield (2) are connected to one another with movable connecting elements (3), especially steel spring elements, so that parts of the SLAT shield (2) can turn aside when contacting the ground (5).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2017-04-11 |
(22) Dépôt | 2008-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2009-01-31 |
Requête d'examen | 2013-03-07 |
(45) Délivré | 2017-04-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 473,65 $ a été reçu le 2023-07-17
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2024-07-30 | 253,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2024-07-30 | 624,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RHEINMETALL LANDSYSTEME GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRUHN, RALF |
TIESSEN, DIERK |