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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2644324 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE RECUPERATION D'ENCRE POUR STATION DE MAINTENANCE |
(54) Titre anglais: | INK RECOVERY DEVICE FOR MAINTENANCE STATION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2008-11-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-05-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dispositif de récupération d'encre pour une station de maintenance
de machine à affranchir comportant un réservoir de récupération d'encre
(16) pour recevoir de l'encre éjectée pendant une phase de maintenance
par des buses d'éjection d'encre d'au moins un module d'impression (12,
14), au moins un conduit d'écoulement (22, 24) surmontant ce réservoir
et aboutissant au droit du module d'impression en définissant un espace
vide (20) entre un sommet du conduit d'écoulement et le module
d'impression, et monté dans le conduit d'écoulement et à une faible
distance prédéterminée du sommet du conduit d'écoulement, des moyens
(26, 28) pour agglutiner en une pluralité de gouttes d'encre plus épaisses
les fines gouttelettes d'encre éjectées par les buses d'éjection d'encre et
pour faire tomber par gravité dans le réservoir de récupération d'encre
lesdites gouttes d'encre.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-11-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-11-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-11-12 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2013-11-12 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-05-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-05-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-03-11 |
Inactive : CIB enlevée | 2009-03-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-03-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-03-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-03-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-03-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-03-11 |
Lettre envoyée | 2009-03-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2009-01-07 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2008-12-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2008-12-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-12-16 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2008-12-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-11-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-10-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2008-11-12 | ||
Enregistrement d'un document | 2009-01-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-11-12 | 2010-10-22 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-11-14 | 2011-10-21 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2012-11-13 | 2012-10-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NEOPOST TECHNOLOGIES |
Titulaires antérieures au dossier |
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REGIS DESIRE |
STEPHANE LE GALLO |