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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2644938 |
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(54) Titre français: | INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE DANS UN GAZODUC |
(54) Titre anglais: | SYSTEM FOR GENERATING POWER IN A PIPELINE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DOUGLAS B. THOMPSONTHOMPSON, DOUGLAS B. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2008-11-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-05-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A system for generating power includes an inline rotary turbine having an
input and
an output connected to a gas pipeline, such that gas flowing through the gas
pipeline rotates
the rotary turbine. A generator is connected to the inline rotary turbine for
generating power.
A bypass line has an input connected to the input of the rotary turbine and an
output
connected to the output of the rotary turbine. The bypass line has at least
one of an
electronically controlled flow control valve and a manually controlled flow
control valve.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-11-14 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-11-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-11-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-05-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-05-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-09-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2008-12-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-12-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-12-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-11-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-11-12 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2008-11-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DEL BORLE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |