Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2647058 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2647058
(54) Titre français: ETANCHEITE D'UNE CAVITE DE MOYEU D'UN CARTER D'ECHAPPEMENT DANS UNE TURBOMACHINE
(54) Titre anglais: SEALING OF A HUB CAVITY IN THE EXHAUST CASING OF A TURBINE ENGINE
Statut: Octroyé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F02C 7/28 (2006.01)
  • F01D 25/30 (2006.01)
  • F02C 7/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LESCURE, XAVIER FIRMIN CAMILLE JEAN (France)
  • MASSOT, AURELIEN RENE-PIERRE (France)
  • PRESTEL, SEBASTIEN JEAN LAURENT (France)
  • SCHNELL, CHRISTIAN RENE (France)
(73) Titulaires :
  • SNECMA (France)
(71) Demandeurs :
  • SNECMA (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2015-02-17
(22) Date de dépôt: 2008-12-10
(41) Mise à la disponibilité du public: 2009-06-14
Requête d'examen: 2013-11-18
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
07/08713 France 2007-12-14

Abrégés

Abrégé français

Le carter d'échappement (10) d'une turbomachine comprend une enveloppe cylindrique (18) destinée au guidage d'un flux de gaz d'échappement et à délimiter une cavité de moyeu (38) dans le carter (10), comprenant à ses extrémités une bride annulaire (24) et une partie annulaire radiale (26) s'étendant vers l'intérieur et formée avec un rebord annulaire (28) destiné à être reçu dans une gorge annulaire (40) de la paroi interne (12) du carter d'échappement (10) pour fermer la cavité de moyeu (38) sensiblement à étanchéité.


Abrégé anglais

The exhaust casing (10) of a turbine engine includes a cylindrical envelope (18) designed to guide the flow of exhaust gases and to define a hub cavity (38) in the casing (10), including at its extremities, an annular flange (24) and a radial annular part (26) extending inward and formed with an annular lip (28) designed to be received in an annular throat (40) of the inner wall (12) of the exhaust casing (10) to close the hub cavity (38) so it is essentially sealed.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





REVENDICATIONS


1. Carter d'échappement (10) de turbomachine comprenant deux parois
cylindriques coaxiales, respectivement radialement interne (12) et
radialement externe (14), reliées par des bras radiaux (16), et une
enveloppe cylindrique (18) solidaire de l'extrémité aval de la paroi
radialement interne (12) et qui délimite une cavité de moyeu (38) avec
la paroi radialement interne (12) et un espace d'écoulement de gaz
d'échappement avec la paroi radialement externe (14), l'enveloppe
cylindrique (18) comportant à son extrémité amont une partie annulaire
radiale (26) s'étendant vers l'intérieur de la turbomachine, caractérisé
en ce que la partie annulaire radiale (26) de l'enveloppe (18) comporte à
son extrémité interne un rebord annulaire (28) coopérant par glissement
radial sensiblement à étanchéité avec la paroi cylindrique interne (12)
du carter d'échappement (10).

2. Carter d'échappement (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la paroi interne (12) du carter d'échappement (10) comporte deux
brides annulaires, respectivement amont (42) et aval (44), s'étendant
radialement vers l'extérieur et disposées en regard l'une de l'autre de
manière à former une gorge annulaire (40) destinée à recevoir le rebord
annulaire (28) de l'enveloppe cylindrique (18) avec un jeu axial pour une
liaison étanche de l'enveloppe cylindrique (18) à la paroi radialement
interne (12) autorisant un déplacement radial du rebord annulaire (28)
de l'enveloppe (18).

3. Carter d'échappement (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce
que les deux brides (42, 44) de la paroi interne (12) du carter
d'échappement (10) ont une dimension radiale supérieure à une
amplitude maximale admissible d'un déplacement radial du rebord
annulaire (28) de l'enveloppe cylindrique (18) provoqué par une
dilatation thermique de cette dernière.

4. Carter d'échappement (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce



11

que le rebord annulaire (28) de l'enveloppe cylindrique (18) s'étend
sensiblement jusqu'au fond de la gorge annulaire (40) de la paroi
interne (12) du carter d'échappement (10) en condition d'arrêt de la
turbomachine.

5. Carter d'échappement (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce
que l'enveloppe cylindrique (18) est précontrainte, en condition d'arrêt
de la turbomachine, de manière à appliquer la face amont (54) du
rebord annulaire (28) de sa partie annulaire radiale (26) contre la bride
annulaire amont (42) de la paroi interne (12) du carter d'échappement,
pour assurer l'étanchéité de la cavité de moyeu (38).

6. Carter d'échappement (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce
que l'enveloppe cylindrique (18) est précontrainte, en condition d'arrêt
de la turbomachine, de manière à appliquer la face aval (58) du rebord
annulaire (28) de sa partie annulaire radiale (26) contre la bride
annulaire aval (44) de la paroi interne (12) du carter d'échappement,
pour assurer l'étanchéité de la cavité de moyeu (38).

7. Carter d'échappement (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le rebord annulaire (28) de la partie annulaire radiale (26) de
l'enveloppe cylindrique (18) comprend à son extrémité radialement
externe une collerette cylindrique (52) s'étendant vers l'amont et
formant une butée radiale d'appui sur la bride annulaire amont (42) de
la paroi interne (12) du carter d'échappement (10).

8. Carter d'échappement (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la partie annulaire radiale (26) de l'enveloppe cylindrique (18)
comprend des orifices destinés au passage d'un flux d'air de ventilation.

9. Enveloppe cylindrique (18) pour un carter d'échappement (10) de
turbomachine selon la revendication 1, comprenant à l'une de ses
extrémités une bride annulaire (24) et à l'autre de ses extrémités une
partie annulaire radiale (26) s'étendant vers l'intérieur, caractérisée en
ce que la partie annulaire radiale (26) comporte à son extrémité
radialement interne un rebord annulaire radial (28) formé avec une



12

collerette cylindrique.

10. Turbomachine, caractérisée en ce qu'elle comprend un carter
d'échappement (10) selon la revendication 1.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02647058 2008-12-10

1
Etanchéité d'une cavité de moyeu d'un carter d'échappement dans
une turbomachine

La présente invention concerne un carter d'échappement dans une
turbomachine, telle qu'un turboréacteur d'avion, et se rapporte plus
particulièrement à l'étanchéité d'une cavité de moyeu dans le carter
d'échappement.

Arrière plan technologique de l'invention
Le carter d'échappement d'une turbomachine est monté en aval
d'une turbine et comprend en général deux parois cylindriques coaxiales,
respectivement radialement interne et externe, qui sont reliées par des bras
radiaux, la paroi interne étant entourée par une enveloppe cylindrique
destinée au guidage d'un flux de gaz d'échappement provenant de la
turbine.
L'enveloppe cylindrique est fixée par son extrémité aval à la paroi
interne du carter d'échappement, et elle comprend à son extrémité amont
une partie annulaire radiale s'étendant librement vers l'axe de la
turbomachine de sorte que la paroi interne du carter d'échappement et
l'enveloppe cylindrique délimitent une cavité, couramment appelée cavité
de moyeu.
Cette cavité est ouverte au niveau de l'extrémité interne de la partie
annulaire radiale de l'enveloppe cylindrique.
Il en résulte une circulation d'air provenant de l'amont dans la cavité
de moyeu, cet air entrant dans la cavité par son ouverture amont et étant
prélevé entre les compresseurs haute-pression et basse-pression de la
turbomachine, ce qui a une influence négative sur la consommation en
carburant de cette turbomachine.
La circulation d'air frais dans la cavité de moyeu tend à refroidir la
paroi interne du carter d'échappement et les extrémités radialement
internes des bras radiaux de ce carter, tandis que les parties radialement


CA 02647058 2008-12-10

externes de ces bras sont maintenues à des températures relativement
élevées par le flux de gaz d'échappement. Cela induit dans ces bras
radiaux un gradient thermique important qui s'avère préjudiciable à leur
durée de vie.
En outre, du fait de sa partie annulaire radiale libre, l'enveloppe
cylindrique présente des modes de vibration correspondant sensiblement
aux fréquences du ou des rotors de la turbomachine, et est donc
susceptible d'entrer en résonance avec le ou les rotors, générant alors de
fortes vibrations de nature à pénaliser la durée de vie de l'enveloppe
cylindrique.

Résumé de l'invention
L'invention a notamment pour but d'apporter une solution simple,
économique et efficace à ces problèmes, permettant d'éviter les
inconvénients de la technique connue.
Elle propose à cet effet un carter d'échappement de turbomachine,
comprenant deux parois cylindriques coaxiales, respectivement
radialement interne et radialement externe, reliées par des bras radiaux, et
une enveloppe cylindrique solidaire de l'extrémité aval de la paroi
radialement interne et qui délimite une cavité de moyeu avec la paroi
radialement interne et un espace d'écoulement de gaz d'échappement
avec la paroi radialement externe, l'enveloppe cylindrique comportant à son
extrémité amont une partie annulaire radiale s'étendant vers l'axe de la
turbomachine, caractérisé en ce que la partie annulaire radiale de
l'enveloppe comporte à son extrémité interne un rebord annulaire
coopérant par glissement radial sensiblement à étanchéité avec la paroi
cylindrique interne du carter d'échappement.
Le rebord annulaire de la partie radiale de l'enveloppe cylindrique
permet d'empêcher la circulation d'air dans la cavité de moyeu.
Cela permet de minimiser le gradient thermique dans les bras
radiaux du carter d'échappement, et ainsi d'accroître leur durée de vie, et


CA 02647058 2008-12-10

cela réduit le prélèvement d'air sur les compresseurs de la turbomachine.
Ce mode de liaison glissante radialement permet d'assurer une
bonne étanchéité de la cavité de moyeu tout en évitant l'apparition de
contraintes mécaniques dans l'enveloppe cylindrique du fait des dilatations
thermiques susceptibles de se produire aux températures de
fonctionnement de la turbomachine.
En outre, le maintien axial de l'extrémité amont de l'enveloppe
cylindrique permet d'élever les fréquences des modes de vibration de
l'enveloppe et d'éviter ainsi les phénomènes de résonance, par exemple
avec le rotor de la turbomachine, qui sont préjudiciables à sa tenue dans le
temps.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la paroi interne du
carter d'échappement comporte deux brides annulaires, respectivement
amont et aval, s'étendant radialement vers l'extérieur et disposées en
regard l'une de l'autre de manière à former une gorge annulaire destinée à
recevoir le rebord annulaire de l'enveloppe cylindrique avec un jeu axial
pour une liaison sensiblement étanche de l'enveloppe cylindrique à la paroi
radialement interne autorisant un déplacement radial du rebord annulaire
de l'enveloppe.
Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, les deux brides
de la paroi interne du carter d'échappement ont une dimension radiale
supérieure à une amplitude maximale admissible d'un déplacement radial
du rebord annulaire de l'enveloppe cylindrique provoqué par une dilatation
thermique de cette dernière.
Ainsi, le rebord annulaire de l'enveloppe cylindrique ne risque pas de
se désengager de la gorge annulaire formée par les deux brides de la paroi
interne du carter d'échappement sous l'effet des dilatations thermiques, du
moins tant que le déplacement radial du rebord annulaire ne dépasse pas
une valeur maximale correspondant à une température maximale
prédéfinie que l'enveloppe cylindrique ne risque pas de dépasser lors du
fonctionnement normal de la turbomachine.


CA 02647058 2008-12-10
4

Le rebord annulaire de l'enveloppe cylindrique s'étend de préférence
sensiblement jusqu'au fond de la gorge annulaire de la paroi interne du
carter d'échappement en condition d'arrêt de la turbomachine.
Cela permet de maximiser l'amplitude des dilatations thermiques
admissibles pour l'enveloppe cylindrique.
Selon une autre caractéristique de l'invention, l'enveloppe
cylindrique est précontrainte élastiquement, en condition d'arrêt de la
turbomachine, de manière à appliquer la face amont du rebord annulaire de
sa partie annulaire radiale contre la bride annulaire amont de la paroi
interne du carter d'échappement, pour assurer l'étanchéité de la cavité de
moyeu.
En variante, l'enveloppe cylindrique est précontrainte élastiquement,
en condition d'arrêt de la turbomachine, de manière à appliquer la face aval
du rebord annulaire de sa partie annulaire radiale contre la bride annulaire
aval de la paroi interne du carter d'échappement, pour assurer l'étanchéité
de la cavité de moyeu.
Les phénomènes de dilation thermique en fonctionnement tendent
alors à déplacer le rebord annulaire vers l'amont de sorte que sa face
amont se retrouve appliquée contre la bride annulaire amont de la paroi
interne du carter d'échappement, si bien que l'étanchéité de la cavité est
préservée.
Le rebord annulaire de la partie annulaire radiale de l'enveloppe
cylindrique comprend de préférence à son extrémité radialement externe
une collerette cylindrique s'étendant vers l'amont et formant une butée
radiale d'appui sur la bride annulaire amont de la paroi interne du carter
d'échappement.
Dans un autre mode de réalisation de l'invention, la partie annulaire
radiale de l'enveloppe cylindrique comprend des orifices destinés au
passage d'un flux d'air frais.
Ce mode de réalisation est bien adapté au cas où la cavité de
moyeu requiert d'être ventilée. La dimension des orifices peut alors être


CA 02647058 2008-12-10

choisie en fonction du niveau de ventilation nécessaire et permet de
contrôler le débit d'air de ventilation.
L'invention concerne également une enveloppe cylindrique pour une
turbomachine du type décrit ci-dessus, comprenant à l'une de ses
5 extrémités une bride annulaire et à l'autre de ses extrémités une partie
annulaire radiale s'étendant vers l'intérieur, caractérisée en ce que la
partie
annulaire radiale comporte à son extrémité radialement interne un rebord
annulaire radial formé avec une collerette cylindrique.
L'invention concerne aussi une turbomachine équipée d'un carter
d'échappement tel que décrit ci-dessus.

Brève description des dessins
L'invention sera mieux comprise et d'autres détails, avantages et
caractéristiques de celle-ci apparaîtront plus clairement à la lecture de la
description suivante faite à titre d'exemple non limitatif, en référence aux
dessins annexés dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un carter
d'échappement d'une turbomachine selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue schématique en perspective d'une enveloppe
cylindrique selon l'invention, équipant le carter d'échappement de la
figure 1 ;
- la figure 3 est une vue schématique partielle en coupe axiale d'une
turbomachine comprenant le carter d'échappement de la figure 1
- la figure 3a est une vue agrandie du détail IIIa de la figure 3.
Description détaillée
La figure 1 représente un carter d'échappement 10 de turbomachine
comprenant deux parois cylindriques coaxiales, respectivement
radialement interne 12 et externe 14, reliées par des bras radiaux
structuraux 16.


CA 02647058 2008-12-10

6
Une enveloppe cylindrique 18 est montée autour de la paroi
radialement interne 12 du carter d'échappement 10.
Cette enveloppe 18, représentée isolément sur la figure 2, comprend
une paroi cylindrique 20 dans laquelle sont formées des découpes 22
ouvertes vers l'aval pour le passage des bras radiaux 16 du carter
d'échappement 10.
L'enveloppe cylindrique 18 comprend à son extrémité aval une bride
annulaire radiale 24 de fixation au carter d'échappement 10, et à son
extrémité amont, une partie annulaire radiale 26 s'étendant radialement
vers l'intérieur.
Comme cela sera expliqué plus en détail dans ce qui suit,
l'enveloppe 18 comprend, selon l'invention, un rebord annulaire 28 formé à
l'extrémité radialement interne de sa partie annulaire radiale 26.
L'enveloppe 18 et la paroi radialement externe 14 du carter
d'échappement délimitent un espace annulaire d'écoulement de gaz
d'échappement à l'intérieur d'une turbomachine, représentée partiellement
sur la figure 3.
Cette figure 3 montre le carter d'échappement 10 monté en aval
d'une turbine basse-pression 30, comprenant des disques 32 portant des
aubes 34, et entraînant en rotation un arbre relié à un compresseur en
amont (non représenté), d'une manière bien connue.
Le carter d'échappement 10 comprend une paroi radiale aval 36
s'étendant radialement vers l'extérieur depuis l'extrémité aval de la paroi
interne 12 du carter, et à laquelle est fixée la bride annulaire radiale 24 de
l'enveloppe cylindrique.
L'ensemble formé par la paroi interne 12 et la paroi radiale aval 36
du carter d'échappement 10 ainsi que par l'enveloppe cylindrique 18
délimite une cavité torique 38 couramment appelée cavité de moyeu.
Dans les turbomachines selon l'art antérieur, la partie annulaire
radiale de l'enveloppe cylindrique est libre à son extrémité radialement
interne et ménage ainsi une ouverture annulaire dans la cavité de moyeu,


CA 02647058 2008-12-10

7
entre l'extrémité libre de cette partie annulaire radiale et l'extrémité amont
de la paroi interne du carter d'échappement.
Pour éviter les inconvénients liés à cette configuration et comme
cela a déjà été évoqué en référence à la figure 2, l'enveloppe cylindrique 18
selon l'invention comprend un rebord annulaire 28 formé à l'extrémité
interne de la partie annulaire radiale 26 de l'enveloppe, et engagé, comme
le montre la figure 3, dans une gorge annulaire 40 (fig. 3a) ouverte vers
l'extérieur et formée par deux brides radiales, respectivement amont 42 et
aval 44, disposées en regard l'une de l'autre et solidaires de la paroi
interne 12 du carter d'échappement 10, pour fermer la cavité de moyeu 38
de manière sensiblement étanche et empêcher ainsi la circulation d'air frais
dans cette cavité.
La bride aval 44 est par exemple formée à l'extrémité radialement
externe d'une virole 46 s'étendant radialement vers l'extérieur depuis
l'extrémité amont de la paroi interne 12 du carter d'échappement 10.
La bride amont 42 peut quant à elle être formée par exemple dans le
prolongement d'une bride radiale 48 de fixation d'un carter interne 50,
couramment appelé carter de récupération d'huile, au carter
d'échappement 10, le carter interne 50 s'étendant axialement entre l'arbre
de la turbine et les disques 32 du rotor de cette turbine, en amont du carter
d'échappement 10.
Par ailleurs, le rebord annulaire 28 de l'enveloppe cylindrique 18
comprend à son extrémité radialement externe une collerette cylindrique 52
s'étendant vers l'amont et formant une butée radiale d'appui sur la bride
annulaire amont 42 de la paroi interne 12 du carter d'échappement 10.
Comme le montre la figure 3a, l'étendue axiale de la gorge
annulaire 40 est un peu supérieure à l'épaisseur du rebord annulaire 28 de
l'enveloppe cylindrique 18 de sorte que ce dernier est engagé avec un jeu
axial, par exemple de l'ordre de 1 mm, dans la gorge 40, de manière à
autoriser un glissement radial du rebord annulaire 28 dans la gorge 40.


CA 02647058 2008-12-10

8
Cette possibilité de déplacement radial du rebord 28 à l'intérieur de
la gorge 40 permet d'éviter l'apparition de contraintes mécaniques dans
l'enveloppe cylindrique 18 du fait de phénomènes de dilatation thermique
induits par l'élévation de la température au niveau du carter
d'échappement 10 pendant le fonctionnement de la turbomachine.
Par ailleurs, l'enveloppe cylindrique 18 est formée de telle sorte qu'à
la température ambiante, lorsque la turbomachine est à l'arrêt, le rebord
annulaire 18 s'étend sensiblement jusqu'au fond de la gorge annulaire 40.
Cela permet de maximiser le déplacement radial vers l'extérieur
admissible du rebord annulaire 28, c'est-à-dire le déplacement radial au-
delà duquel le rebord 28 se désengage de la gorge annulaire 40, sous
l'effet de la dilatation thermique de l'enveloppe cylindrique 18.
Les brides radiales 42 et 44 du carter d'échappement ont des
dimensions radiales supérieures à une valeur de déplacement radial du
rebord annulaire 28 considérée comme un maximum admissible dans des
conditions de fonctionnement normal de la turbomachine, afin d'éviter tout
risque de désengagement du rebord 28 hors de la gorge 40.
En outre, l'enveloppe cylindrique 18 est précontrainte axialement
pour appliquer, en condition d'arrêt de la turbomachine, la face amont 54
du rebord annulaire 28 contre la face aval 56 de la bride amont 42 de la
paroi interne 12 du carter d'échappement 10, pour garantir au mieux
l'étanchéité de la liaison entre l'enveloppe cylindrique 18 et la paroi
interne 12 du carter.
En fonctionnement, la dilatation thermique de l'enveloppe cylindrique
tend alors à accroître encore la pression exercée par le rebord 28 sur la
bride amont 42 du carter, si bien que l'étanchéité de la cavité de moyeu 38
est assurée en permanence.
En variante, l'enveloppe cylindrique 18 pourrait être précontrainte
axialement pour appliquer la face aval 58 du rebord annulaire 28 contre la
face amont 60 de la bride aval 44 de la paroi interne 12 du carter
d'échappement 10. Dans ce cas, si la pression de l'air dans la cavité de


CA 02647058 2008-12-10

9
moyeu 38 devient supérieure à la pression de l'air en amont du carter
d'échappement, ou si une dilatation thermique de l'enveloppe
cylindrique 18 conduit son rebord annulaire 28 à se déplacer vers l'amont,
ce dernier se retrouve rapidement plaqué contre la bride amont 42 du
carter d'échappement, de sorte que l'étanchéité de la cavité de moyeu 38
est préservée.
Du fait du maintien de son extrémité amont, l'enveloppe
cylindrique 18 présente des modes propres de vibration de fréquences plus
élevées que dans l'art antérieur.
Cela diminue considérablement les risques de résonance entre cette
enveloppe 18 et un rotor de la turbomachine, et améliore de ce fait la durée
de vie de l'enveloppe 18.
En outre, l'étanchéité de la cavité de moyeu 38 permet, comme cela
a été expliqué ci-dessus, d'améliorer la durée de vie des bras radiaux 16 du
carter d'échappement.
Il se peut toutefois qu'un certain niveau de ventilation de la cavité de
moyeu 38 soit nécessaire, auquel cas il peut être avantageux de ménager
des orifices d'entrée d'air de diamètre déterminé dans la partie annulaire
radiale 26 de l'enveloppe 18.
25

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2015-02-17
(22) Dépôt 2008-12-10
(41) Mise à la disponibilité du public 2009-06-14
Requête d'examen 2013-11-18
(45) Délivré 2015-02-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Dernier paiement au montant de 473,65 $ a été reçu le 2023-11-22


 Montants des taxes pour le maintien en état à venir

Description Date Montant
Prochain paiement si taxe générale 2024-12-10 624,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2024-12-10 253,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Enregistrement de documents 100,00 $ 2008-12-10
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2008-12-10
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2010-12-10 100,00 $ 2010-11-22
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2011-12-12 100,00 $ 2011-11-30
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2012-12-10 100,00 $ 2012-11-22
Requête d'examen 800,00 $ 2013-11-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2013-12-10 200,00 $ 2013-11-20
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2014-12-10 200,00 $ 2014-11-25
Taxe finale 300,00 $ 2014-11-27
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 7 2015-12-10 200,00 $ 2015-11-25
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2016-12-12 200,00 $ 2016-11-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2017-12-11 200,00 $ 2017-11-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2018-12-10 250,00 $ 2018-11-23
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2019-12-10 250,00 $ 2019-11-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2020-12-10 250,00 $ 2020-11-23
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2021-12-10 255,00 $ 2021-11-17
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2022-12-12 254,49 $ 2022-11-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 15 2023-12-11 473,65 $ 2023-11-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SNECMA
Titulaires antérieures au dossier
LESCURE, XAVIER FIRMIN CAMILLE JEAN
MASSOT, AURELIEN RENE-PIERRE
PRESTEL, SEBASTIEN JEAN LAURENT
SCHNELL, CHRISTIAN RENE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2008-12-10 3 98
Description 2008-12-10 9 383
Abrégé 2008-12-10 1 16
Dessins 2008-12-10 2 59
Dessins représentatifs 2009-05-25 1 11
Page couverture 2009-06-10 1 41
Dessins représentatifs 2015-01-29 1 8
Page couverture 2015-01-29 1 38
Cession 2008-12-10 5 169
Correspondance 2009-01-21 1 15
Poursuite-Amendment 2013-11-18 1 35
Correspondance 2014-11-27 1 41