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Sommaire du brevet 2650078 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2650078
(54) Titre français: ANTI-OOZING PACKAGED PRODUCT DISPENSING SYSTEM, AND PACKAGING COMPRISING SAME
(54) Titre anglais: SYSTEME DE DISTRIBUTION ANTI-SUINTEMENT D'UN PRODUIT CONDITIONNE, ET CONDITIONNEMENT LE COMPORTANT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 47/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BROGLY, SEBASTIEN (France)
  • LAUTRE, PHILIPPE (France)
  • LEMERLE, JEAN-CHRISTOPHE (France)
(73) Titulaires :
  • PLASTOHM SA
(71) Demandeurs :
  • PLASTOHM SA (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2007-02-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 2007-11-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2007/000343
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2007128889
(85) Entrée nationale: 2008-10-22

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0604004 (France) 2006-04-26
0604505 (France) 2006-05-19

Abrégés

Abrégé français

Système (1) de distribution d'un produit liquide à pâteux, destiné à être mis en place sur un tube souple (2), sur lequel on agit par pression manuelle pour provoquer l'évacuation du produit, caractérisé en ce qu'il comprend : un élément de base (3) fixé à l'extrémité ouverte (4) du tube (2) et comportant une fenêtre associée à une lamelle mobile en ouverture; un capot (7) destiné à coiffer l'élément de base comportant en regard de la lamelle un évidement interne apte à permettre le débattement en ouverture de ladite lamelle.


Abrégé anglais

Liquid to pasty product dispensing system (1), intended to fitted on a flexible tube (2), whereon manual pressure is applied to induce the evacuation of the product, characterised in that it comprises: a basic component (3) attached to the open end (4) of the tube (2) and comprising a window associated with a mobile opening strip; a cover (7) intended to cover the basic component comprising opposite the strip an internal recess capable of enabling the opening clearance of said strip.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Système (1) de distribution d'un produit liquide
à pâteux, destiné à être mis en place à l'extrémité
ouverte d'un conditionnement (2), du type tube souple
ou flacon, sur lequel on agit par pression manuelle
pour provoquer l'évacuation du produit par
l'intermédiaire de moyens d'ouverture-fermeture
intégrés, caractérisé en ce qu'il comprend :
- un élément de base (3A, 3B) formé par un corps
creux fixé à l'extrémité ouverte (4) du tube (2) et
comportant une fenêtre (5A, 5B) associée à une lamelle
(6A, 6B), de forme et de dimensions sensiblement
correspondantes, qui est mobile en ouverture sous
l'effet d'une poussée du produit, lors d'une pression
sur le tube (2), pour être rappelée automatiquement
dans sa position initiale de fermeture lors de la
cessation ou de la diminution de la pression,
- un capot (7) destiné à coiffer l'élément de base
(3A, 3B), au moins dans sa partie supérieure comportant
la fenêtre (5A, 5B) et la lamelle (6A, 6B), et
comportant en regard de celles-ci un évidement interne
(8), au moins de dimensions correspondantes à celles de
la lamelle (6A, 6B) et de profondeur telle à permettre
le débattement en ouverture de celle-ci et
conséquemment la réception du produit dudit évidement
(8), puis son acheminement vers un trou de sortie (9)
pratiqué dans une zone supérieure du capot (7).
2. Système de distribution selon la revendication
1, caractérisé en ce que la fenêtre (5A, 5B) associée à

12
la lamelle (6A, 6B) est réalisée sur la périphérie du
corps creux de l'élément de base (3A, 3B).
3. Système de distribution selon la revendication
1, caractérisé en ce que la fenêtre (5A, 5B) associée à
la lamelle (6A, 6B) est réalisée sur le plan supérieur
du corps creux de l'élément de base (3A, 3B).
4. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que
l'immobilisation en fermeture de la lamelle (6A, 6B)
est obtenue par déplacement du capot (7), jusqu'à ce
que l'évidement (8) ne soit plus en regard de celle-ci.
5. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, la fenêtre
(5A) de la base (3A) étant rectangulaire, la lamelle
mobile (6A) l'occultant en fermeture est solidaire d'un
côté droit supérieur (10) de ladite fenêtre (5A) par
l'intermédiaire d'une articulation, l'évidement (8) du
capot (7) étant réalisé sur toute la hauteur de la
lamelle (6A) afin de permettre le débattement angulaire
de celle-ci en ouverture, selon un plan vertical.
6. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, la fenêtre
(5A) de la base (3A) étant rectangulaire, la lamelle
mobile (6A) l'occultant en fermeture est issue
directement d'un côté droit supérieur (10) de ladite
fenêtre, de manière à la rendre élastiquement
déformable pour un débattement angulaire en ouverture,
selon un plan vertical.

13
7. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, la fenêtre
(5B) de la base (3B) étant rectangulaire, la lamelle
mobile (6B) l'occultant en fermeture est solidaire de
l'un des côtés latéraux (11) de ladite fenêtre (5B) par
l'intermédiaire d'une articulation, l'évidement (8) du
capot (7) étant réalisé sur toute la largeur de la
lamelle (6B) afin de permettre le débattement angulaire
de la lamelle (6B) en ouverture, selon un plan
horizontal.
8. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, la fenêtre
(5B) de la base (3B) étant rectangulaire, la lamelle
mobile (6B) l'occultant en fermeture est issue
directement de l'un des côtés latéraux de ladite
fenêtre (5B), de manière à la rendre élastiquement
déformable pour un débattement angulaire en ouverture,
selon un plan horizontal.
9. Système de distribution selon l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que
l'élément de base (3A, 3B) comporte une chambre de
transit (12) du produit, réalisée à proximité de la
fenêtre (5A, 5B) avec laquelle elle communique par
l'intermédiaire d'une chicane (13) ménagée sur une
nervure séparative (14), chambre également en
communication avec un trou de sortie (9) réalisé à la
partie supérieur du capot (7), au droit de l'évidement
interne (8) de celui-ci, dont la hauteur est
sensiblement égale à celle de la fenêtre (5A, 5B) et la

14
largeur sensiblement égale à la somme de la largeur de
la même fenêtre (5A, 5B) et de la largeur de la chambre
de transit (12).
10. Système de distribution selon la revendication
9, caractérisé en ce que le capot (7) et l'élément de
base (3A, 3B) comportent des moyens d'indexation
complémentaires constitués respectivement par un doigt
(15) issu de la périphérie externe d'une collerette
inférieure (16) du capot (7), susceptible de se
débattre en rotation dans une échancrure (17)
correspondante, réalisée sur la périphérie externe
d'une collerette supérieure (18) de l'élément de base
(3), les positions maximum du doigt (15) dans
l'échancrure (17) correspondant à une ouverture ou à
une fermeture.
11. Système de distribution selon la revendication
9, caractérisé en ce que le capot (7) et l'élément de
base (3A, 3B) comportent des moyens d'indexation
complémentaires constitués par des flèches disposées
sur ledit capot et ledit élément de base, à mettre en
regard l'une de l'autre, selon que l'on veuille obtenir
une ouverture ou une fermeture du système.
12. Système de distribution selon l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que
l'élément de base (3A, 3B) comporte, dans une zone
centrale interne, un élément perforant (20) destiné au
perçage d'un opercule du tube (2).

15
13. Système de distribution selon l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que
l'élément de base (3A, 3B) comporte, sur sa périphérie
inférieure, une bande d'inviolabilité (19) déchirable,
en liaison avec le col (4) du tube (2).
14. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 12, caractérisé en ce qu'une bague
de blocage (21) est interposée entre l'élément de base
(3A, 3B) et le tube (2), afin d'interdire toute
tentative de perçage par vissage.
15. Système de distribution selon l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que
l'élément de base (3A, 3B) est vissé sur le tube (2).
16. Système de distribution selon l'une des
revendications 1 à 14, caractérisé en ce que l'élément
de base (3A, 3B) est encliqueté sur le tube (2).
17. Système de distribution selon l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que le
capot (7) est clipé (22) sur l'élément de base (3A,
3B).
18. Système de distribution selon l'une des
revendications précédentes, caractérisé en ce que
l'élément de base (3A, 3B), muni de son capot (7) qui
lui est solidaire, sont protégés par un capuchon
amovible (23).

16
19. Conditionnement, caractérisé en ce qu'il
comporte un système de distribution anti-suintement
selon l'une des revendications précédentes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2007/128889 PCT/FR2007/000343
~i
SYSTEME DE DISTRIBUTION ANTI-SUINTEMENT D'UN PRODUIT
CONDITIONNE, ET CONDITIONNEMENT LE COMPORTANT
La présente invention concerne un système de
distribution destiné à pouvoir être positionné sur un
conditionnement du type tube souple, flacon ou
équivalent.
Un tel distributeur doit permettre la délivrance
d'un produit plus ou moins visqueux, du type crème,
pâte, lait ou équivalent.
Dans ce type de conditionnement, le produit en est
extrait par pression manuelle sur celui-ci, après avoir
procédé à son ouverture, puis en le refermant après
utilisation.
Un inconvénient majeur est bien connu dans
l'utilisation de ce type de tube et consiste dans le
fait qu'il se produit un suintement du produit à la
sortie du tube, même après avoir arrêté d'exercer une
pression sur le tube.
Il s'ensuit une impression de gâchis qui s'ajoute
au fait que l'utilisateur peut se salir ou bien encore
salir l'endroit où est rangé le tube.
Enfin, le produit peut sortir par saccades,
involontairement, lors de l'ouverture, du fait d'une
pression préliminaire involontaire sur le tube.

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2
Il est connu de résoudre ce type de problème par
des systèmes de valves anti-retour en silicone,
nécessitant une pression sur le contenant pour laisser
sortir le produit. Cependant, ces systèmes présentent
un nombre important de pièces et le suintement n'est
que limité.
De plus, leur réalisation sur des petits diamètres
est difficilement réalisable, d'autant plus que le
problème de suintement existe essentiellement sur les
petits diamètres de sortie.
La présente invention a pour but de remédier à ces
inconvénients et concerne à cet effet un système de
distribution d'un produit liquide à pâteux, destiné à
être mis en place à l'extrémité ouverte d'un
conditionnement, du type tube souple ou flacon, sur
lequel on agit par pression manuelle pour provoquer
l'évacuation du produit par l'intermédiaire de moyens
d'ouverture- fermeture intégrés, caractérisé en ce qu'il
comprend :
- un élément de base formé par un corps creux fixé
à l'extrémité ouverte du tube et comportant une fenêtre
associée à une lamelle, de forme et de dimensions
sensiblement correspondantes, qui est mobile en
ouverture sous l'effet d'une poussée du produit, lors
d'une pression sur le tube, pour être rappelée
automatiquement dans sa position initiale de fermeture
lors de la cessation ou de la diminution de la
pression,
- un capot destiné à coiffer l'élément de base, au
moins dans sa partie supérieure comportant la fenêtre
et la lamelle, et comportant en regard de celles-ci un

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évidement interne, au moins de dimensions
correspondantes à celles de la lamelle et de profondeur
telle à permettre le débattement en ouverture de celle-
ci et conséquemment la réception du produit dudit
évidement, puis son acheminement vers un trou de sortie
pratiqué dans une zone supérieure du capot,
l'immobilisation en fermeture de la lamelle étant
obtenue par déplacement du capot, jusqu'à ce que
l'évidement ne soit plus en regard de celle-ci.
La fenêtre associée à la lamelle est réalisée sur
la périphérie du corps creux de l'élément de base, ou
sur son plan supérieur.
L'invention concerne également les caractéristiques
qui ressortiront au cours de la description qui va
suivre, et qui devront être considérées isolément ou
selon toutes'leurs combinaisons techniques possibles.
Cette description donnée à titre d'exemple non
limitatif, fera mieux comprendre comment l'invention
peut être réalisée en référence aux dessins annexés sur
lesquels:
La figure 1 représente en plan un système de
distribution complet, selon l'invention, disposé à
l'extrémité d'un tube, comportant une bande
d'inviolabilité.
La figure 2 représente en perspective un système de
distribution complet, selon l'invention, disposé à
l'extrémité d'un tube, comportant une bague de blocage.
La figure 3 représente en perspective et à échelle
agrandie l'élément de base du système, selon un premier
exemple de réalisation par lamelle à débattement
vertical, en position de fermeture.

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La figure 4 représente en perspective et à échelle
agrandie l'élément de base du système, selon un premier
exemple de réalisation par lamelle à débattement
vertical, avant positionnement de celle-ci dans la
fenêtre.
La figure 5 représente en perspective et à échelle
agrandie l'élément de base du système, selon un premier
exemple de réalisation par lamelle à débattement
horizontal, en position de fermeture.
La figure 6 représente en perspective et à échelle
agrandie l'élément de base du système, selon un premier
exemple de réalisation par lamelle à débattement
horizontal, avant positionnement de celle-ci dans la
fenêtre.
La figure 7 est une vue de dessus, en plan, d'un
élément de base selon la figure 6.
La figure 8 est une vue en perspective d'un capot
coopérant avec un élément de base, selon les figures
précédentes.
Les figures 9 et 10 sont des vues en coupe
longitudinale, selon l'exemple de réalisation des
figures 3 et 4, à lamelle verticale, respectivement en
position de fermeture et d'ouverture.
Les figures 11 et 12 sont respectivement des vues
en coupe selon les lignes XI-XI et XII-XII des figures
9 et 10.
Le système 1 globalement désigné sur les figures
est destiné à être mis en place à l'extrémité ouverte
d'un conditionnement 2, du type tube souple ou flacon,
sur lequel on agit par pression manuelle pour provoquer
l'évacuation d'un produit liquide ou pâteux, par

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l'intermédiaire de moyens d'ouverture-fermeture
intégrés.
Selon l'invention, il comprend un élément de base 3
5 formé par un corps creux fixé à l'extrémité ouverte 4
du tube 2 et comportant, sur sa périphérie ou son plan
supérieur, une fenêtre 5A, 5B associée à une lamelle
6A, 6B, de forme et de dimensions sensiblement
correspondantes, qui est mobile en ouverture sous
l'effet d'une poussée du produit, lors d'une pression
sur le tube 2, pour être rappelée automatiquement dans
sa position initiale de fermeture lors de la cessation
ou de la diminution çle la pression.
Cette lamelle est positionnée de manière à venir
obturer la fenêtre située dans l'épaisseur de la base,
de manière que la lamelle en position s'intègre et ne
soit pas dépassante de l'épaisseur de l'élément de
base. Lorsque la lamelle est dans sa fenêtre, elle
obture complètement la fenêtre de manière étanche et
empêche tout passage de produit.
Sous l'action d'une pression de l'utilisateur sur
le tube, et donc du produit à l'intérieur du corps
creux, la lamelle se déplace vers l'extérieur sous la
pression.
Le système comprend également un capot 7 destiné à
coiffer l'élément de base 3A, 3B, au moins dans sa
partie supérieure comportant la fenêtre 5A, 5B et la
lamelle 6A, 6B, et comportant en regard de celles-ci un
évidement interne 8, au moins de dimensions
correspondantes à celles de la lamelle 6A, 6B et de

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profondeur telle à permettre le débattement en
ouverture de celle-ci et conséquemment la réception du
produit dudit évidement 8, puis son acheminement vers
un trou de sortie 9 pratiqué dans une zone supérieure
du capot 7, l'immobilisation en fermeture de la lamelle
6A, 6B étant obtenue par déplacement du capot 7,
j usqu' à ce que l'évidement 8 ne soit plus en regard de
celle-ci.
C'est ainsi que la lamelle, par son positionnement
dans le logement, permet de couper le flux de produit
et empêcher un suintement de celui-ci non désiré, même
lorsque l'évidement est en regard de la lamelle.
Selon un premier exemple de réalisation de la
lamelle, représenté sur les figures 3 et 4, la fenêtre
5A de la base 3A étant rectangulaire, la lamelle mobile
6A l'occultant en fermeture est solidaire d'un côté
droit supérieur 10 de ladite fenêtre 5A par
l'intermédiaire d'une articulation, l'évidement 8 du
capot 7 étant réalisé sur toute la hauteur de la
lamelle 6A afin de permettre le débattement angulaire
de celle-ci en ouverture, selon un plan vertical.
La lamelle tourne donc autour d'un axe de rotation,
auquel cas la pression ne fait que soulever la lamelle,
et celle-ci se repositionne lorsqu'un flux inverse est
initié, ledit flux entraînant la lamelle.
Selon une variante de réalisation non représentée,
la fenêtre 5A de la base 3A étant rectangulaire, la
lamelle mobile 6A l'occultant en fermeture est issue
directement d'un côté droit supérieur 10 de ladite

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fenêtre, de manière à la rendre élastiquement
déformable pour un débattement angulaire en ouverture,
selon un plan vertical.
Dans ce cas, il n'est pas nécessaire que
l'évidement 8 du capot 7 soit réalisé sur toute la
hauteur de la lamelle.
La lamelle est ici bloquée en rotation, auquel cas
la lamelle se déforme élastiquement sous l'action de la
pression et se repositionne automatiquement lors de la
diminution de la pression.
Selon le second exemple de réalisation représenté
sur les figures 5 et 6, la fenêtre 5B de la base 3B
étant rectangulaire, la lamelle mobile 6B l'occultant
en fermeture est solidaire de l'un des côtés latéraux
11 de ladite fenêtre 5B par l'intermédiaire d'une
articulation, l'évidement 8 du capot 7 étant réalisé
sur toute la largeur de la lamelle 6B afin de permettre
le débattement angulaire de la lamelle 6B en ouverture,
selon un plan horizontal.
Selon une variante non représentée du mode de
réalisation qui vient d'être décrit, la fenêtre 5B de
la base 3B étant rectangulaire, la lamelle mobile 6B
l'occultant en fermeture est issue directement de l'un
des côtés latéraux de ladite fenêtre 5B, de manière à
la rendre élastiquement déformable pour un débattement
angulaire en ouverture, selon un plan horizontal.

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Dans ce cas, comme précédemment, il n'est nullement
besoin de réaliser l'évidement 8 du capot 7 sur tout la
largeur de la lamelle 6B.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
l'élément de base 3A, 3B comporte une chambre de
transit 12 du produit, réalisée à proximité de la
fenêtre 5A, 5B avec laquelle elle communique par
l'intermédiaire d'une chicane 13 ménagée sur une
nervure séparative 14, chambre également en
communication avec un trou de sortie 9 réalisé à la
partie supérieur du capot 7, au droit de l'évidement
interne 8 de celui-ci, dont la hauteur est sensiblement
égale à celle de la fenêtre 5A, 5B et la largeur
sensiblement égale à la somme de la largeur de la même
fenêtre 5A, 5B et de la largeur de la chambre de
transit 12.
La chambre de transit 12 et la chicane 13 ont pour
rôle essentiel d'obtenir une sortie du produit moins
violente, car moins directe, du fait des pertes de
charge.
Il est à noter qu'on pourrait également prévoir de
réaliser un trou de sortie du capot sur le côté de
celui-ci plutôt que sur le dessus comme évoqué ci-
dessus.
Selon les exemples de réalisation représentés sur
les figures, la position relative du capot 7, et plus
particulièrement de son évidement interne 8, par
rapport à l'élément de base 3, et plus particulièrement
de la fenêtre 5A, 5B munie de la lamelle 6A, 6B et de

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la chambre de transit 12 attenante, est obtenue par
rotation du capot 7 sur l'élément de base 3 pour
l'obtention, soit d'une ouverture de la lamelle 6A, 6B
et d'une sortie du produit par le trou 9 du capot 7,
via l'évidement interne 8 du capot 7 et de la chambre
de transit 12 de la base 3, lorsque ces parties sont en
regard les unes des autres, soit d'une fermeture
lorsqu'elles ne le sont pas.
Bien entendu, selon une autre variante de
réalisation (non représentée) du moyen de fermeture, on
pourrait imaginer un système push-pull , c'est-à-
dire non rotatif, mais selon un mouvement linéaire de
bas en haut ou de haut en bas.
Par ailleurs, le capot 7 et l'élément de base 3A,
3B comportent des moyens d'indexation complémentaires
constitués respectivement par un doigt 15 issu de la
périphérie externe d'une collerette inférieure 16 du
capot 7, susceptible de se débattre en rotation dans
une échancrure 17 correspondante, réalisée sur la
périphérie externe d'une collerette supérieure 18 de
l'élément de base 3, les positions maximum du doigt 15
dans l'échancrure 17 correspondant à une ouverture ou à
une fermeture.
Selon une variante de réalisation, le capot 7 et
l'élément de base 3A, 3B comportent des moyens
d'indexation complémentaires constitués par des flèches
disposées sur ledit capot et ledit élément de base, à
mettre en regard l'une de l'autre, selon que l'on
veuille obtenir une ouverture ou une fermeture du
système.

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L'élément de base 3A, 3B comporte, dans une zone
centrale interne, un élément perforant 20 destiné au
perçage d'un opercule du tube 2.
5
Egalement, l'élément de base 3A, 3B comporte, sur
sa périphérie inférieure, une bande d'inviolabilité 19
déchirable, en liaison avec le col 4 du tube 2.
10 Selon une variante de réalisation visible sur la
figure 2, une bague de blocage 21 est interposée entre
l'élément de base 3A, 3B et le tube 2, afin d'interdire
toute tentative de perçage par vissage.
L'élément de base 3 pourra être vissé ou encliqueté
sur le tube 2.
En ce qui concerne le capot 7, celui-ci est clipé
22 sur l'élément de base 3.
L'élément de base 3A, 3B, muni de son capot 7 qui
lui est solidaire, sont protégés par un capuchon
amovible 23.
Enfin, qu'il s'agisse de l'élément de base 3, du
capot 7 ou du capuchon 23, ces éléments constitutifs
sont obtenus individuellement par moulage d'une matière
plastique.
L'invention concerne également un conditionnement,
tube souple ou flacon, comportant un système de
distribution tel que décrit ci-dessus.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2022-02-01
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2022-02-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2013-02-26
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-02-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2012-02-27
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2012-02-27
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2010-02-22
Inactive : Lettre officielle 2010-02-22
Inactive : Lettre officielle 2010-02-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2010-02-22
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2010-02-22
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2010-02-22
Demande visant la nomination d'un agent 2010-02-02
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2010-02-02
Demande de correction du demandeur reçue 2010-02-02
Inactive : Lettre officielle 2009-10-21
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2009-08-27
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2009-08-27
Inactive : Lettre officielle 2009-08-04
Demande visant la nomination d'un agent 2009-07-21
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2009-07-21
Inactive : Déclaration des droits - PCT 2009-04-29
Inactive : Page couverture publiée 2009-02-25
Inactive : Déclaration des droits/transfert - PCT 2009-02-23
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-02-23
Inactive : CIB en 1re position 2009-02-13
Demande reçue - PCT 2009-02-12
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2009-02-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2008-10-22
Demande publiée (accessible au public) 2007-11-15

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2012-02-27

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-01-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2008-10-22
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2009-02-26 2009-02-03
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2010-02-26 2010-02-02
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2011-02-28 2011-01-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PLASTOHM SA
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-CHRISTOPHE LEMERLE
PHILIPPE LAUTRE
SEBASTIEN BROGLY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2008-10-22 10 373
Dessins 2008-10-22 6 141
Dessin représentatif 2008-10-22 1 9
Revendications 2008-10-22 6 192
Abrégé 2008-10-22 2 81
Page couverture 2009-02-25 1 38
Rappel de taxe de maintien due 2009-02-23 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-02-23 1 193
Avis d'entree dans la phase nationale 2010-02-22 1 195
Rappel - requête d'examen 2011-10-27 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2012-04-23 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2012-06-04 1 166
PCT 2008-10-22 4 136
Correspondance 2009-02-23 1 26
Correspondance 2009-04-29 2 75
Taxes 2009-02-03 1 54
Correspondance 2009-07-21 7 403
Correspondance 2009-08-04 1 14
Correspondance 2009-10-21 1 16
Correspondance 2010-02-02 3 135
Taxes 2010-02-02 3 134
Correspondance 2010-02-22 1 16
Correspondance 2010-02-22 1 19
Taxes 2011-01-19 1 202