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Sommaire du brevet 2652969 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2652969
(54) Titre français: MANCHONS POUR BOTTES
(54) Titre anglais: BOOT SLEEVES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


A Boot Sleeve is an item of clothing fabricated from substantial material
intended for use
in conjunction with work boots.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Claim
The Boot Sleeve consists of a piece of sturdy fabric such as canvas to which
is attached a
piece of heavy-duty elastic and stitched in such a manner to form a
cylindrical, cone-
shaped sleeve. It is intended that the boot sleeve be worn around the leg
above the ankle
in such a manner that the top is firmly fitted to the leg and the remainder of
the fabric
surrounds the upper part of the work boot.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02652969 2009-02-16
Description
The boot sleeve is applied by pulling the sleeve up over the foot. The work
boot is then
placed on the foot and the sleeve is then pulled down over the upper portion
of the boot.
The boot sleeve's primary function is the keep unwanted debris such as stones,
gravel and
vegetation from entering the upper portion of the work boot.
By design the boot sleeve can be fabricated in various sizes to ensure a firm
yet
comfortable fit around the leg, creating a cover that protects both the foot
and the boot.
The boot sleeve may be fabricated with a triangular shaped gusset to allow
freedom of
movement, easier application and adjustable fit to the leg using a fastening
mechanism
such as VelcroTM.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-02-16
Demande non rétablie avant l'échéance 2012-02-16
Inactive : Demande ad hoc documentée 2011-11-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-02-16
Demande publiée (accessible au public) 2010-08-16
Inactive : Page couverture publiée 2010-08-15
Inactive : CIB en 1re position 2009-04-15
Inactive : CIB attribuée 2009-04-15
Inactive : Lettre officielle 2009-03-10
Exigences de dépôt - jugé conforme 2009-03-05
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2009-03-05
Demande reçue - nationale ordinaire 2009-03-05
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2009-02-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-02-16

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2009-02-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DAVID M. STAPLETON
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2012-01-25 1 19
Abrégé 2012-01-25 1 6
Description 2009-02-16 1 19
Abrégé 2009-02-16 1 6
Revendications 2009-02-16 1 13
Dessins 2009-02-16 7 126
Dessin représentatif 2010-07-21 1 7
Page couverture 2010-08-05 1 25
Revendications 2012-01-25 1 13
Certificat de dépôt (anglais) 2009-03-05 1 157
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-11-17 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2011-04-13 1 173
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2011-08-17 1 123
Avis de rappel: Taxes de maintien 2011-11-17 1 120
Correspondance 2009-03-05 1 59
Correspondance 2009-03-05 1 18
Correspondance 2010-11-17 1 54
Correspondance 2011-04-13 1 72
Correspondance 2011-08-17 2 84
Correspondance 2011-11-17 2 171