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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2657890 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE DESINFECTION HYGIENATOR |
(54) Titre anglais: | HYGIENATOR |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MBM INTELLECTUAL PROPERTY AGENCY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-07-19 |
(22) Date de dépôt: | 2009-03-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-09-30 |
Requête d'examen: | 2009-10-01 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une méthode et un appareil de désinfection d'un espace confiné, cet appareil comprenant une enceinte logeant un ozonateur, une arrivée d'air pour l'enceinte et une sortie d'air, un ventilateur pour déplacer l'air depuis l'arrivée d'air jusqu'à la sortie en le faisant passer devant l'ozonateur, un réservoir contenant de préférence un fongicide ou un bactéricide, ainsi qu'un compresseur fixé à l'enceinte qui permet d'appliquer le contenu du réservoir par pulvérisation.
A method and apparatus for disinfecting an enclosed area with the apparatus
comprising a housing having an ozone generator, an air inlet to the housing
and an air outlet
therefrom, a fan for moving air from the air inlet past the ozone generator to
the air outlet, a
reservoir preferably containing a fungicide or a bactericide, a compressor
mounted in the
housing to permit spraying of the reservoir.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2011-07-19 |
(22) Dépôt | 2009-03-30 |
Requête d'examen | 2009-10-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2010-09-30 |
(45) Délivré | 2011-07-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 253,00 $ a été reçu le 2024-03-26
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe générale | 2025-03-31 | 624,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-03-31 | 253,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SILVER, STEVE |
Titulaires antérieures au dossier |
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FISCHER, HERMAN |
LASZLO, IVAN |