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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2671195 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE DE MADRIER ET PROCEDE D'INSTALLATION |
(54) Titre anglais: | A PLANK STRUCTURE AND METHOD OF INSTALLATION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-12-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-06-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2007/063514 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2007063514 |
(85) Entrée nationale: | 2009-06-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne une structure qui comprend au moins un madrier (2) attaché par un côté à un bord d'au moins une solive (3) au moyen d'au moins un support (4). Le ou les supports comportent au moins deux premières ouvertures (7, 7'), à l'un ou l'autre côté du bord de la ou des solives, et au moins une autre ouverture (8) au-dessus dudit bord. La structure est rapide et aisée à assembler. L'assemblage est solide et durable et n'implique aucun risque de sécurité pour les utilisateurs. Il a également un aspect esthétique agréable et peut être fait de bois de feuillus.
A structure is comprising at least one plank (2) attached with a side to an edge of at least one joist (3) by means of at least one mount (4). The at least one mount is with at least two first openings (7, 7') at either side of the edge of the at least one joist and at least one other opening (8) above said edge. The structure is quick and easy to assemble. The assembling is strong and durable and do not involve any safety risk for the users. It also has a pleasant aesthetic appearance and can be made of hard wood.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-12-07 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-12-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-12-07 |
Lettre envoyée | 2010-07-21 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2010-07-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-12-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-09-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-09-02 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-09-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-07-28 |
Demande reçue - PCT | 2009-07-28 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-06-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-06-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-06-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-12-07 | ||
2009-12-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-07-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2009-06-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-12-07 | 2010-07-05 |
Rétablissement | 2010-07-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NIELS ERIK NORSKOV |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |