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Sommaire du brevet 2683129 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2683129
(54) Titre français: MODULAR TRAILER WITH EXTENDABLE FRAME
(54) Titre anglais: REMORQUE MODULABLE SUR CHASSIS EXTENSIBLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Remorque modulable pour véhicules automobiles, sur châssis extensible en longueur et en largeur, doublant sa surface utile sans modification de l'angle avant de la flèche d'attelage (9). Le châssis est constitué de quatre longerons de longueur identique (1 ) et (2), solidaires deux à deux servant de support à des rallonges qui s'y emboîtent, l'une d'un côté (l'avant)(3) l'autre du côté opposé (l´arrière)(4) et de cinq traverses (5)sur lesquelles s'enfilent de part et d'autre 2 rallonges coulissantes(6) permettant la variation de la largeur du châssis. La variation voie de l'essieu s'effectue de la même façon. (7) et (8) La flèche reçoit une rallonge sur chaque bras. Elle permet le transport de matériaux bruts (en version repliée), ou volumineux mais légers (ex plaques d'isolation murale....) en version déployée, le transport d'une moto ou d'une embarcation si le châssis reçoit les accessoires appropriés; son esthétique se transforme avec une cellule en matériaux composites.


Abrégé anglais

The invention relates to a modular trailer for automobiles, mounted on a frame that can be extended in length and width, thereby doubling the utility surface area without modifying the front angle of the hitch tongue (9). The frame includes four rails having an identical length (1, 2) and connected by a pair for bearing extensions that fit therein, i.e. one on a side (front) (3) and the other on the opposite side (rear) (4), and five crossbars (5) on which two sliding extensions (6) can slide on either side in order to modify the width of the frame. The variation of the axle track width is carried out in the same way (7, 8). The hitch tongue receives an extension on each arm it can be used for transporting raw materials (folded configuration), or bulky but light materials (wall insulation panels, etc) in the extended configuration, for transporting a motorcycle or a boat if the frame is fitted with the appropriate accessories. The aesthetic appearance can be modified with a cell of composite materials.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1) Dispositif constitutif d'une remorque légère pour véhicules
automobiles, sur châssis, pouvant être basculant, extensible en longueur et en
largeur, sans modification de l'angle avant de la flèche d'attelage,
caractérisé
en ce qu'il est formé de 4 longerons couplés deux par deux et constituant la
longueur du châssis sur les côtés latéraux gauches et droit du châssis.
2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que quatre
longerons constituant les rallonges, sont enfilés à l'intérieur des longerons
de la
revendication 1 l'un d'un côté (par l'avant) l'autre par l'autre côté
(l'arrière) et y
coulissent.
3) Dispositif selon la revendication 1 constituant la largeur du châssis
et permettant de son extension en largeur, caractérisé en ce qu'il est formé
de
cinq traverses constituées d'un tube carré sur lequel coulissent de part et
d'autre deux tubes de section supérieure. Chaque tube étant fixé à l'une de
ses
extrémités sur les longerons couplés évoqués au 1 ci-dessus.
4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications ci-dessus
caractérisé en ce que la traverse (et les rallonges associées) avant et la
traverse (et ses rallonges associées) recevant la fixation de la flèche
d'attelage
sont de dimensions supérieures aux traverses et rallonges arrière et
intérieure.
5) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus,
caractérisé par le fait qu'entre la position repliée et la position maximale
étirée,
une ou plusieurs positions intermédiaires du châssis sont possibles.
6) Dispositif selon l'une quelconque des revendications ci-dessus
caractérisé en ce des boulons avec écrous en nombre suffisant, passant au
travers du châssis et des rallonges, assurent le maintien de la longueur et la
largeur choisie.
7) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus,
caractérisé en ce que l'essieu est constitué d'un tube cylindrique coupé par
le
milieu, chacune de ces deux parties étant enfilée dans un tube de section

9
juste inférieure pour qu'elles y coulissent ; des boulons avec écrous
assurant le maintien de l'écartement choisi
8) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus
caractérisé par le doublement de la surface utile résultant de la
juxtaposition de
deux tôles de dimensions identiques, chacune d'elles ayant une superficie
permettant de recouvrir le châssis et constituer le fond de la caisse lorsque
le
remorque est en position repliée , la longueur en position repliée devenant la
largeur en position déployée et la longueur en position déployée étant
constituée de la somme des largeurs des tôles disposées l'une à côté de
l'autre.
9) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus
caractérisé par une flèche d'attelage en triangle dont l'angle au sommet ne
varie
pas en raison de la variation de la longueur de la flèche par adjonction d'une
rallonge qui s'y enfile sur chacun des côtés longitudinaux et d'un déplacement
latéral des deux points de fixation de la flèche sur la traverse sur laquelle
elle
est fixée.
10) Dispositif selon la revendication 9 ci-dessus caractérisé par un
système d'articulation de la flèche sur la traverse et d'un système de
verrouillage sur la traverse avant et la flèche.
11) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus
caractérisé en ce que les parois latérales de la remorque (ridelles)
constituant
les largeurs de la caisse (avant et arrière) sont deux tôles profilées
galvanisées
superposées et coulissant l'une contre l'autre sur plus des 2 tiers de leur
longueur, entourées d'un cadre métallique en U en deux parties car coupé
dans son milieu sur ses deux longueurs ; cet ensemble constituant les ridelles
avant et arrière est fixé au châssis au moyen de charnières et coiffé d'un
tube
eu U .
12) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus
caractérisé en ce que la rampe supportant les feux d'éclairage arrière et la
plaque d'immatriculation est coupée dans le milieu de sa longueur : demi rampe
gauche et demi rampe droite.

10
13) Dispositif selon l'une des quelconques revendications ci-dessus
caractérisé en ce que les parois latérales de la remorque (ridelles)
constituant
les longueurs de la caisse sont en profilés galvanisées enfilées sur le haut
et les
côtés dans un cadre métallique constitué d'un tube en U qui s'emboîte sur
les extrémités avant et arrière du châssis dans des trous carrés prévus à cet
effet.
14) Dispositif selon les revendications l'une des quelconques
revendications ci-dessus selon lequel en position déployée, chaque ridelle
constituant les longueurs de la caisse est prolongée par une ridelle
supplémentaire construite selon les mêmes règles qui s'emboîte dans le châssis
sur l'un de ses coté, l'autre étant fixée par des boulons au châssis et à la
ridelle
de la revendication 12 restée en place.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02683129 2009-09-21
WO 2008/135650 PCT/FR2008/000357
1
Remorque modulable sur châssis extensible
Domaine technique :
La présente invention est une remorque légère modulable pour
véhicules automobiles, construite sur un châssis pouvant être basculant,
extensible en longueur et en largeur de manière à doubler sa surface utile,
sans modification de l'angle avant de la flèche d'attelage,
Etat de la technologie
Les remorques légères constituent traditionnellement un complément
économique à toutes les catégories de véhicules automobiles car elles
permettent d'augmenter leurs capacités de transport à peu de frais.Toutefois
aucune d'entre elles n'offré suffisamment de modularités pour s'adapter à un
maximum d'usages : déménagements, bricolage, loisirs divers (transports de
motos, quads, scooters des mers, outils de jardinage...; ).
Les solutions existantes de châssis modulables soit ne concernent pas
directement des remorques pour automobiles, soit elles reposent sur des
dispositifs différents ex : FR 2 474989 (les rallonges ne s'emboîtent pas sur
la partie maîtresse du châssis et le châssis ne bascule pas ; ce châssis
semblant destiné principalement à la construction en usine de remorques de
taille différentes sur un même châssis en évitant notamment la soudure lors de
l'assemblage (unique et définitif) réalisé en usine). L'utilisateur final n'a
donc
pas la possibilité de régler lui même son châssis en fonction de son besoin
immédiat.
Aucune des solutions ne permet un agrandissement allant jusqu'au
doublement de la surface utile,
Elles ne concernent que le châssis alors que la présente invention
propose une variation des dimensions du châssis et de la caisse,
Elles ne rrientionnent pas la possibilité au châssis de basculer.

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2
Exposé de l'invention
La présente invention est une remorque modulable sur châssis
extensible en longueur et largeur ayant pour objet de permettre à son
utilisateur final de l'adapter lui même en fonction de ses besoins immédiats.
Dès lors la conception technique ne doit pas reposer sur des procédés
complexes ni demander des moyens longs à mettre en oruvre.
Pour répondre à une multitude d'utilisations, le présent châssis de
remorque, de par sa conception, peut :
- être doté d'accessoires, qui multiplient les possibilités de transport de
biens, d'objets et matériaux en toute sécurité.
- servir de support à une cellule en matériaux composites qui change
totalement l'aspect esthétique de la remorque.
Son châssis (constitué de tubes galvanisés carrés selon la présente
réalisation) est caractérisé par deux longerons, coté droit et coté gauche
(soit
quatre longerons de lôngueur identiqué), solidaires deux à deux servant de
support au rallonges qui s'y emboitent, l'une d'un côté (l'avant) l'autre du
côté
opposé (l'arrière). La remorque s'étire ainsi dans Ie sens de la longueur, les
rallonges se déployant lorsqu'on y tire dessus.
Cinq traverses latérales sur chacune desquelles s'enfilent de part et
d'autre 2 rallonges coulissantes permettant la variation de la largeur du
châssis
lorsque les rallonges sont tirées. Ces rallonges sont chacune fixées à une de
leur. extrémité sur les longerons décrits ci-dessus au titre de la première
caractéristique. Selon la forme de la réalisation retenue, les traverses (et
les
rallonges associées) avant et celle recevant la fixation de la flèche
d'attelage
sont de dimensions supérieures aux autres traverses et rallonges associées).
Entre la position repliée et la position maximale étirée, une ou
plusieurs positions intermédiaires du châssis peuvent être envisagées, ce qui
permet la fixation d'accessoires comme par exemple un rail porte moto
(longueur standard 2 m en principe).
Selon les caractéristiques de l'essieu choisi, il est nécessaire de
prévoir un dispositif permettant de faire varier la voie. Dans le cadre de la
réalisation adoptée, l'essieu, monté sur ressorts à lames, est constitué d'un
tube cylindrique coupé par le milieu, chacune de ces deux parties étant
enfilée

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sur un tube de section juste inférieure pour qu'elles y coulissent. Des
boulons
avec écrous traversent l'ensemble des tubes de part en part et assurent ainsi
le maintien de chaque position choisie.
Le doublement de la superficie du plateau (en tôle galvanisée) est
rendue possible d'une part en le dévissant du châssis et faisant pivoter (la
longueur en position repliée devenant la largeur en position déployée) d'autre
part en ajoutant une deuxième tôle de superficie identique, ce plateau
constituant alors un accessoire, soit en dédoublant le plateau initial si l'on
retient l'option de deux tôles superposées pour constituer le plateau de la
position repliée
L'attelage est constitué d'une'flèche en triangle dont l'angle au sommet
ne varie pas, qu'elle que soit la position (normale ou déployée), ce qui
permet
d'y monter une tête d'attelage fixe. Cela est rendu possible en raison de la
variation de la longueur de la flèche par adjonction d'une rallonge qui s'y
enfile
(après démontage) dans chaque bras de la flèche et d'un déplacement latéral
des deux points de fixation de la flèche sur la traverse (sur laquelle elle
est
fixée) en fonction de la position commandée par la variation de la longueur de
la flèche (agrandissement- réduction d'un triangle).
L'utilisation d'un système d'articulation de la flèche sur la traverse et
d'un système de verrouillage sur la_traverse avant et la flèche, permet
d'avoir
un plateau basculant.
Descri:ption sommaire des dessins
Six planches de dessins annexés illustrent l'invention :
. la figure 1 est un schéma simplifié du châssis en position repliée
- Cette figure représente :
- le châssis caractérisé par deux longerons (1) et (2), coté
droit et coté gauche (soit quatre longerons de longueur identique),
solidaires deux à deux servant de sûpport au rallonges(3) et (4) qui s'y
emboîtent, l'une d'un côté (l'avant) (3) l'autre du côté opposé (l'arrière)
(4).

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4
- les cinq traverses latérales (5) sur chacune desquelles
s'enfilent de part et d'autre 2 rallonges coulissantes (6) permettant la
variation de la largeur du châssis lorsque les rallonges sont tirées. Ces
rallonges sont chacune fixées à une de leur extrémité sur les 5 longerons
décrits ci-dessus au titre de la première caractéristique.
Selon la forme de la réalisation retenue, les traverses (et les rallonges
associées) avant et celle recevant la fixation de la flèche d'attelage
sont de dimensions supérieures aux autres traverses et rallonges
associées).
- l'essieu (7) et constitué d'un tube cylindrique coupé par
le milieu, chacune de ces deux parties étant enfilée sur un tube de
section juste inférieure (8) pour qu'elles y coulissent. Des boulons avec
écrous traversent l'ensemble des tubes de part en part et assurent
ainsi le maintien de chaque position choisie.
- la flèche d'attelage en triangle (9) dont l'angle au sommet
ne varie pas, qu'elie que soit la position (normale ou déployée).
La figure 2 est un schéma simplifié du châssis en position
déployée qui représente les mêmes éléments que la figure 1 outre la rallonge
(10) qui s'enfile dans chaque bras de la flèche.
o La figure 3 représente en simplifié, l'arrière,de la remorque en
position repliée avec au dessus des deux demi traverses du châssis (6) sur
lesquelles se fixent les deux demi rampes portant les feux de signalisation,
la
ridelle constituant la largeur constituée de deux profilés superposés (11) et
(12) qui coulissent l'un contre l'autre sur plus des 2 tiers de leur longueur.
Ces
profilés sont entourés d'un cadre métallique en U (13). Le cadre, coupé
dans le milieu de sa longueur (pour permettre. l'élargissement en faisant
coulisser les profilés l'un sur l'autre) est coiffé d'un tube en U (14) de
dimension juste supérieure.
La rampe supportant les feux d'éclairage arrière et la plaque
d'immatriculation est coupée dans le milieu de sa longueur : demi rampe
gauche (15) et demi rampe droite (16).

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. La figure 4 qu'i représente l'arrière de la remorque en position
déployée de façon simplifiée, reprend les éléments ci-dessus, outre la
rallonge
(5) de la traverse arrière, visible au milieu.
= La figure 5 est un schéma simplifié de la remorque vue
5 latéralement,en position repliée, avec en particulier la rïdelle (17)
constituant la
longueur en profilé galvanisé enfilée sur le haut et les côtés dans un cadre
métallique constitué d'un tube en U (13) . Les côtés du cadre s'émboîtent
sur les extrémités avant et arrière du châssis dans des trous carrés prévus à
cet effet.
= La figure 6 représente de façon simplifiée la remorque vue
latéralement, en position déployée, avec en particulier :
- la ridelle (17) constituant la longueur en position repliée,
- la ridelle de rallonge (19),
- la flèche (9) et sa rallonge (10),
La figure 7 est une représentation simplifiée du châssis nu en
position déployée, vu latéralement qui montre :
- la face latérale d'un longeron jumelé (2), dans lequel s'enfilent les
rallonges avant (3) et arrière (4).
- la flèche (9) et sa rallonge (10),
- la fixation de la flèche sur l'une des traverses du châssis, avec un
dispositif permettant le basculement du plateau (20

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Manière de réaliser l'inventiion
Selon la présente réalisation, les parois latérales (ridelles) sont en
profilés galvanisées enfilées sur le haut, le bas et les côtés dans un cadre
métallique constitué d'un tube en U . Les ridelles constituant la largeur
(avant et arrière de la remorque) sont constituées de deux profilés
superposés qui coulissent l'un contre l'autre sur plus des 2 tiers de leur
longueur.Ces profilés sont entourés dans le cadre métallique en U
précité. Le cadre, coupé dans le milieu de sa longueur (pour permettre
l'élargissement en faisant coulisser les profilés l'un sur l'autre) est coiffé
d'un
tube en U de dimension juste supérieure.L'adaptation de la ridelle à la
largeur du châssis est obtenue en enlevant le tube de maintien précité, puis
en faisant coulisser les profilés pour obtenir un longueur plus grande. Une
fois la bonne dimension obtenue, le tube en U de maintien est remis en
place sur la ridelle. Les ridelles avant et arrière sont fixées au châssis au
moyen de charnières, ce qui permet de les enlever facilement et les baisser
pour faciliter le chargement.
Selon la présente réalisation, en position repliée, les ridelles
constituant la longueur sont en profilés galvanisées enfilées sur le haut et
les
côtés dans un cadre métallique constitué d'un tube en U . Les côtés du
cadre s'emboitent sur les extrémités avant et arrière du châssis dans des
trous
carrés prévus à cet effet. En position déployée selon la présente réalisation,
chaque ridelle latérale est prolongée par une ridelle supplémentaire
construite
selon les mêmes règles. Cette ridelle supplémentaire s'emboîte dans le châssis
sur l'un de ses coté, l'autre est fixé par des boulons au châssis et à la
ridelle de
la position repliée qui reste en place.
Possibilités d'applications industrielies, ou d'utilisation
La remorque est destinée principalement aux~ particuliers : dans sa
version courte, elle permet le transport de matériaux bruts ou compacts et
dans
sa version déployée, le transport de matériaux volumineux mais légers
(canapé, plaques d'isolation murale....) ;
Doté d'accessoires appropriés, le châssis peut aussi servir au
transport d'une ou eux motos ; d'un scooter des mers, quad ; petit bateau ou
barque de pêche.

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Ce châssis associé à une cellule en matériaux composites, transforme
totalement l'aspect esthétique de la remorque qui répond alors à une
demande d'utilisateurs voulant se démarquer des formes traditionnelles de
remorques. L'utilisation de ce type de cellule offre en outre des capacités de
rangement ôriginales s'il comporte des alvéoles munies de fermetures ce qui
permet une utilisation ludique (vacances ou autres loisirs).
D'autres accessoires (comme par exemple des portes vitres) peuvent
adapter le châssis à un usage professionnel léger.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2012-03-19
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-03-19
Inactive : Demande ad hoc documentée 2011-12-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-03-17
Inactive : Page couverture publiée 2009-12-03
Inactive : Inventeur supprimé 2009-11-23
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2009-11-23
Lettre envoyée 2009-11-23
Inactive : CIB en 1re position 2009-11-19
Demande reçue - PCT 2009-11-18
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2009-09-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-09-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-09-21
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2009-09-21
Demande publiée (accessible au public) 2008-11-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-03-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-03-02

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2009-09-21
Requête d'examen - petite 2009-09-21
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2010-03-17 2010-03-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RENE SERRE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2009-09-21 7 332
Dessins 2009-09-21 6 157
Revendications 2009-09-21 3 135
Abrégé 2009-09-21 2 99
Dessin représentatif 2009-11-24 1 11
Page couverture 2009-12-03 2 52
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-11-23 1 176
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-11-23 1 202
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-12-21 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-12-20 1 122
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2011-05-12 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2011-09-20 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2011-12-20 1 121
Correspondance 2009-09-21 28 1 253
PCT 2009-09-21 5 305
Taxes 2010-03-02 1 246