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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2683129 |
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(54) Titre français: | MODULAR TRAILER WITH EXTENDABLE FRAME |
(54) Titre anglais: | REMORQUE MODULABLE SUR CHASSIS EXTENSIBLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-03-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-11-13 |
Requête d'examen: | 2009-09-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2008/000357 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2008135650 |
(85) Entrée nationale: | 2009-09-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Remorque modulable pour véhicules automobiles, sur châssis extensible en longueur et en largeur, doublant sa surface utile sans modification de l'angle avant de la flèche d'attelage (9). Le châssis est constitué de quatre longerons de longueur identique (1 ) et (2), solidaires deux à deux servant de support à des rallonges qui s'y emboîtent, l'une d'un côté (l'avant)(3) l'autre du côté opposé (l´arrière)(4) et de cinq traverses (5)sur lesquelles s'enfilent de part et d'autre 2 rallonges coulissantes(6) permettant la variation de la largeur du châssis. La variation voie de l'essieu s'effectue de la même façon. (7) et (8) La flèche reçoit une rallonge sur chaque bras. Elle permet le transport de matériaux bruts (en version repliée), ou volumineux mais légers (ex plaques d'isolation murale....) en version déployée, le transport d'une moto ou d'une embarcation si le châssis reçoit les accessoires appropriés; son esthétique se transforme avec une cellule en matériaux composites.
The invention relates to a modular trailer for automobiles, mounted on a frame that can be extended in length and width, thereby doubling the utility surface area without modifying the front angle of the hitch tongue (9). The frame includes four rails having an identical length (1, 2) and connected by a pair for bearing extensions that fit therein, i.e. one on a side (front) (3) and the other on the opposite side (rear) (4), and five crossbars (5) on which two sliding extensions (6) can slide on either side in order to modify the width of the frame. The variation of the axle track width is carried out in the same way (7, 8). The hitch tongue receives an extension on each arm it can be used for transporting raw materials (folded configuration), or bulky but light materials (wall insulation panels, etc) in the extended configuration, for transporting a motorcycle or a boat if the frame is fitted with the appropriate accessories. The aesthetic appearance can be modified with a cell of composite materials.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-03-19 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-03-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-12-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-03-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-12-03 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-11-23 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2009-11-23 |
Lettre envoyée | 2009-11-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-11-19 |
Demande reçue - PCT | 2009-11-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-09-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-09-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-09-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-09-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-11-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-03-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-03-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2009-09-21 | ||
Requête d'examen - petite | 2009-09-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-03-17 | 2010-03-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RENE SERRE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |