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Sommaire du brevet 2692208 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2692208
(54) Titre français: RECEVEUR EXTRA-PLAT A POSER AVEC EVACUATION INTEGREE
(54) Titre anglais: LOW-PROFILE BASIN INSTALLED WITH A BUILT-IN DRAIN
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47K 3/40 (2006.01)
  • E03C 1/29 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DAVOUDI, FARHOOMAN (France)
(73) Titulaires :
  • LOGIPLAST (France)
(71) Demandeurs :
  • LOGIPLAST (France)
(74) Agent: GOWLING LAFLEUR HENDERSON LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2008-06-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 2009-01-29
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2008/000833
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO2009/013401
(85) Entrée nationale: 2009-12-18

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
074353 France 2007-06-19

Abrégés

Abrégé français








La présente invention est un receveur de douche (2) extra-plat à poser avec un
évacuation intégrée dans sa masse.
Cette évacuation extra-plate intégrée dans la masse d receveur permet à celui-
ci la possibilité d'avoir une hauteur (6) la plus basse
possible pour obtenir une hauteur de 5 à 10 cm environ selon la matière de
fabrication du receveur.


Abrégé anglais

The invention relates to a low-profile shower basin (2) installed with a built-in drain. The low-profile drain built into the basin allows the height (6) of the basin to be reduced as much as possible, approximately to between 5 and 10 cm depending on the material of construction.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





REVENDICATIONS



1) Le dispositif selon l'invention est un receveur de douche (2) à poser avec
une
évacuation intégrée dans sa masse dont la forme d'évacuation et garde d'eau
(fig 5)(14)
sont créées en même temps et directement dans la masse du receveur avec la
même matière
que le receveur est fabriqué.

2) Le dispositif selon la revendication précédente est un receveur de douche
(2) à
poser dont il n'est plus nécessaire d'apporter ou d'adapter au receveur, une
pièce
extérieure pour créer l'évacuation et la garde d'eau car le receveur possède
sa propre
évacuation équipée de siphon et de garde d'eau formés dans sa masse, pour
éviter les
mauvaises odeurs.

3) Le dispositif selon la revendication 2 est un receveur à poser avec son
évacuation
intégrée dans sa masse qui ne nécessite aucun travaux d'adaptation de
l'évacuation dans
le receveur par l'installateur et aucun travaux supplémentaires de maçonnerie
pour son
installation.


4) Le dispositif selon la revendication 1 en ce qui caractérise le receveur de
douche à
poser avec évacuation et la garde d'eau intégrées dans sa masse, possède une
hauteur
totale (6) dont cette hauteur pourrait être variable (mais inférieure à 14 cm)
et cette
hauteur dépend de plusieurs paramètres précis selon la matière de fabrication
avec
laquelle le receveur est conçu (céramique, métallique, plastique etc..) pour
absorber le
volume d'évacuation et la garde d'eau qui sont intégrés dans la masse du
receveur.

5) Le dispositif selon les revendications précédentes, représente un receveur.
de douche
à poser avec évacuation et garde d'eau intégrées dans sa masse dont la
fonction
d'évacuation, en tenant compte de la hauteur de la garde d'eau, pourrait être
réalisée
facilement en un seul tenant dans un receveur conçu en plastique, en céramique
et en
métallique.


6) Le dispositif selon les revendications précédentes comporte obligatoirement
dans la
partie de son évacuation intégrée des pentes (7) situées dans l'espace (14),
pour d'une part,
limiter la quantité des eaux usées stockées accessibles à l'air libre dans la
partie espace (8)
qui se limite entre les remparts (9) et la hauteur (15) et d'autre part, pour
permettre
d'accélérer le fluide des eaux usées (11) vers le canal (1).

7) Le dispositif selon la revendication précédente limite la quantité des eaux
usées et
stockées dans la garde d'eau accessibles à l'air libre qui est inférieure à 1
litre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02692208 2009-12-18
WO 2009/013401 PCT/FR2008/000833
RECEVEUR EXTRA-PLAT A POSER AVEC EVACUATION INTEGREE

La présente invention est un receveur de douche (2) extra-plat à poser avec
une
évacuation intégrée dans sa masse. Cette évacuation extra-plate intégrée dans
la masse du
receveur permet à celui-ci la possibilité d'avoir une hauteur (6) la plus
basse possible
pour obtenir une hauteur de 5 à 10 cm environ selon la matière de fabrication
du receveur.
Dans le domaine de la salle de bains, il existe en général deux types de
receveurs.
Le premier type de receveur (2) est un receveur extra-plat (fig 1) avec une
évacuation
séparée et encastrée au sol (4), ce type de receveur est fabriqué avec une
hauteur de
bordure (6) d'environ de 5 à 10 cm donc peu élevée pour que l'accès soit plus
pratique. La
difficulté pour l'installation de ce type de receveur est la hauteur du siphon
(1) (3) de
l'évacuation qui doit être vissé au receveur et enterré dans la profondeur du
sol (5) d'où la
nécessité de travaux de maçonnerie importants qui doivent être effectués par
un
professionnel.
Le deuxième type de receveur qui existe est un receveur surélevé à poser
(fig2). Comme
vous pouvez le constater, ce receveur nécessite une certaine hauteur (6)
(fig3) pour
absorber le volume d'évacuation (1) (3). Il est très simple à installer dans
la salle de bains,
sans travaux de maçonnerie importants, mais à cause de sa hauteur (6) il est
moins
esthétique et moins pratique d'accès.
La présente invention concerne un receveur extra-plat à poser (2) sans travaux
de
maçonnerie (fig4) équipé d'une évacuation extra-plate intégrée dans la masse,
dont la
forme d'évacuation (fig5) (14) pourrait être moulée en même temps et
directement dans
la masse du receveur extra-plat avec la même matière de fabrication du
receveur. Cette
innovation permet que ce receveur soit équipé d'une évacuation intégrée dans
la masse
pour obtenir la hauteur (6) la plus basse possible. Cette évacuation est
équipée de remparts
(9) qui permettent de créer la garde-d'eau dans l'espace (8) et à l'aide de la
pièce (10) crée
la forme du siphon et évacue par le canal d'évacuation (1). Cette évacuation
permet de
réserver une hauteur nécessaire pour la garde-d'eau dans l'espace (8) et grâce
aux deux
pentes (7) celles-ci permettent de réduire le stockage des eaux usées
accessibles à l'air
libre.
La forme de cette évacuation (14) pourrait être très facilement intégrée dans
le moule
d'un receveur en céramique, dans le moule d'un receveur en plastique et dans
un moule
d'un receveur métallique. Et une fois le receveur fabriqué, l'empreinte de la
forme de
l'évacuation est intégrée dans la masse du receveur (2).

FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02692208 2009-12-18
WO 2009/013401 PCT/FR2008/000833
-2-
De cette façon, nous n'avons plus besoin d'apporter une évacuation et
l'adapter au
receveur car le receveur a sa propre évacuation équipée de siphon et de garde-
d'eau pour
35 éviter les mauvaises odeurs. A l'intérieur de cette évacuation, il est
obligatoire d'avoir les
pentes (7) situées dans l'espace (14) pour d'une part, limiter la quantité des
eaux usées
stockées accessibles à l'air libre dans la partie espace (8) qui se limite
entre les remparts
(9) et la hauteur (15) (entre 1/8 et 3/4 de litre d'eau) et d'autre part,
d'accélérer le fluide
des eaux usées (11) vers le canal (1).
40 Dans la partie d'évacuation de ce receveur extra-plat (2), la pièce (10)
comporte un
couvercle (13) permettant l'accès dans le siphon intégré à la forme (14) si
obstruction et la
gri11e (12) cache l'ensemble de l'évacuation en limitant le passage de
matières non liquides
qui pourraient empêcher l'évacuation de la fluidité (11).
La hauteur (6) du receveur extra-plat peut être calculée selon la règle
suivante : cela
45 dépend de l'épaisseur de la matière première avec laquelle le receveur est
fabriqué
(céramique, plastique ou métallique...) de la largeur et de la longueur de la
partie (14) de
l'angle et de la profondeur de drainage (16), de la hauteur de remparts (9),
de la distance
de passage entre la pièce (10) et le rempart (9), la profondeur de l'espace de
la garde-d'eau
(8), la hauteur (15) qui précise la fin de la pente (7). La hauteur de rempart
(9) représente
50 la hauteur de la garde-d'eau.

La fonction d'évacuation en tenant compte de la hauteur de la garde-d'eau
pourrait se
fabriquer dans un receveur extra-plat à poser de la façon suivante, à titre
d'exemple :
- pour un receveur plastique fabriqué par thermoformage pour une dimension :
largeur 90
cm, longueur 90 cm pour une hauteur (6) de 7cm, la profondeur maximale
drainage (16)
55 jusqu'à l'évacuation est de 15mm. La profondeur (8) à partir du
comméncement de la
pente (7) est de 5 cm. L'espace de passage d'eau entre la pièce (10) et la
profondeur (8) est
de 15mm et l'espace de passage entre la pièce (10) et le rempart (9) est de
1cm. La
hauteur de rempart (9) est de 40mm. La hauteur (15) pourrait être égale ou
légèrement
inférieure à 5mm maximum à la hauteur du rempart (9) cela limiterait la
quantité des eaux
60 usées et stockées dans la garde-d'eau accessibles à l'air libre.
Par conséquent, si nous respectons les dimensions que nous venons d'indiquer
nous
pouvons obtenir un receveur extra-plat avec`-une hauteur de 7-:cm.


CA 02692208 2009-12-18
WO 2009/013401 PCT/FR2008/000833
-3-
Les dessins annexés illustrent
La figure 1: la coupe d'un receveur extra-plat encastré dans la profondeur (5)
65 La figure 2: receveur à poser surélevé avec une hauteur (6) minimum
d'environ 15cm.
La figure 3 : une coupe de receveur à poser démontrant l'installation
d'évacuation (3) et le
canal d'évacuation (1) dans la hauteur (6).
La figure 4: le receveur extra-plat à poser avec une hauteur (6)
La figure 5 : vue éclatée de tous les composants du receveur extra-plat à
poser.
70 La figure 6: représente la ligne de coupe AA pour créer la coupe figure 7
et la coupe
figure 8.

La figure 7: représente la coupe AA de la figure.6 en démontrant les divers
composants
d'évacuation dont l'ensemble se situe dans la partie 14.
La figure 8: la coupe AA de la figure 6 démontrant la fluidité (11) vers le
canal
75 d'évacuation (1) qui se situe dans la partie 14.

La figure 9: démontrant le receveur extra-plat à poser avec ses divers
composants et sans
la grille (12).
La figure 10 : démontrant la vue du dessous du receveur extra-plat à poser (2)
et montrant
le canal d'évacuation (1).

80 La figure 11 : démontrant la ligne de coupe BB pour créer la coupe figure
12.
La figure 12: démontrant la coupe BB en précisant la pente de drainage (16)
vers
l'évacuation du receveur dans la partie (14).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 2008-06-16
(87) Date de publication PCT 2009-01-29
(85) Entrée nationale 2009-12-18
Demande morte 2013-06-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2012-06-18 Taxe périodique sur la demande impayée
2013-06-17 Absence de requête d'examen

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2009-12-18
Enregistrement de documents 100,00 $ 2010-06-01
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2010-06-16 100,00 $ 2010-06-03
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2011-06-16 100,00 $ 2011-06-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LOGIPLAST
Titulaires antérieures au dossier
DAVOUDI, FARHOOMAN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2010-03-16 1 52
Abrégé 2009-12-18 2 76
Revendications 2009-12-18 1 57
Dessins 2009-12-18 5 142
Description 2009-12-18 3 149
Dessins représentatifs 2009-12-18 1 25
Correspondance 2010-07-27 1 15
PCT 2010-07-28 1 49
PCT 2009-12-18 4 152
Cession 2009-12-18 4 117
Poursuite-Amendment 2009-12-18 3 97
PCT 2010-05-18 2 85
Cession 2010-06-01 12 506
Taxes 2010-06-03 1 42
Taxes 2011-06-02 1 41