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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2719829 |
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(54) Titre français: | LAISSE POUR CHIEN "ALPHA 1" |
(54) Titre anglais: | ALPHA 1 DOG LEAD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2010-10-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-04-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The Alpha One dog lead is uniquely designed, providing the user control not
offered by other
leashes. This added control occurs when the owner pulls back on the leash
which gently exerts
tension around the dog's girth. The tension created by this action is enough
to adjust the dog's
behaviour during times in which the dog may otherwise act out, thereby
becoming difficult to
manage. To provide greater freedom, the Alpha One lead can also be used as
other
conventional leashes.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-10-28 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-10-28 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-07-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-10-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-04-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-04-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-12-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-12-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2010-11-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-11-24 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2010-11-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2010-11-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-10-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-10-26 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2010-10-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NANCY ASHLEY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |