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Sommaire du brevet 2735961 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2735961
(54) Titre français: HOUSSE DE RANGEMENT SOUS VIDE, ET SAC DE RANGEMENT ET/OU DE TRANSPORT INTEGRANT UNE TELLE HOUSSE
(54) Titre anglais: VACUUM PACKING COVER, AND PACKING AND/OR CARRYING BAG HAVING SUCH A COVER BUILT THEREIN
Statut: Octroyé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 33/02 (2006.01)
  • B65D 81/20 (2006.01)
  • B65D 85/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • EPICUREO, GIULIO (Belgique)
(73) Titulaires :
  • CIE EUROPE (France)
(71) Demandeurs :
  • CIE EUROPE (France)
(74) Agent: BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2016-06-21
(86) Date de dépôt PCT: 2009-08-12
(87) Mise à la disponibilité du public: 2010-03-11
Requête d'examen: 2013-05-27
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2009/051585
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO2010/026329
(85) Entrée nationale: 2011-03-03

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0855988 France 2008-09-05

Abrégés

Abrégé français





L'objet de la présente
invention concerne une housse de
rangement (1) d'au moins un article,
notamment d'articles textiles, comprenant
une première enveloppe (2) s'étendant
verticalement et munie à son extrémité
supérieure d'une ouverture (19) pour
l'insertion dudit au moins un article, et une




(6) munie de moyens de pliage (6a) pour la formation d'une embase
parallélépipédique dans laquelle est disposée au moins la
partie inférieure de la première enveloppe (2), ladite housse de rangement (1)
comprenant, en outre, une seconde enveloppe (3)
assemblée horizontalement en dessous de l'extrémité inférieure de la première
enveloppe (2), cette seconde enveloppe (3)
comprenant des dimensions légèrement supérieure à la plaque et au moins une
ouverture pour l'introduction de cette plaque (6)
dans ladite seconde enveloppe (3).


Abrégé anglais

The present invention relates to a cover (1) for packing at least one item, particularly textile items, including: a first casing (2) that extends vertically and has, on the top end thereof, an opening (19) for inserting said at least one item; and a plate (6) having a folding means (6a) for forming a parallelepiped base wherein at least the bottom portion of the first casing (2) is placed, said packing cover (1) also including a second casing (3) horizontally assembled under the bottom end of the first casing (2), said second casing (3) being of a slightly larger size than the plate and including at least one opening for inserting said plate (6) into said second casing (3).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Housse de rangement (1) pour recevoir des articles, comprenant
une première enveloppe (2) s'étendant verticalement et munie en
son extrémité supérieure d'une ouverture (19) pour l'insertion des
articles, et une plaque (6) munie de moyens de pliage (6a, 6b) pour
la formation d'une embase parallélépipédique dans laquelle est
disposée au moins la partie inférieure de la première enveloppe (2),
ladite housse de rangement (1) étant caractérisée en ce qu'elle
comprend en outre une seconde enveloppe (3) fixée
horizontalement à l'extrémité inférieure de la première enveloppe
(2) de manière que les première et seconde enveloppes forment
une seule pièce, cette seconde enveloppe (3) comprenant des
dimensions légèrement supérieures à la plaque (6) et au moins une
ouverture pour l'introduction de cette plaque (6) horizontalement
dans ladite seconde enveloppe (3).
2. Housse (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la
première enveloppe (2) comprend en son extrémité supérieure des
moyens de fermeture (18) de l'ouverture (19), de type zip,
permettant l'herméticité de la housse (1).
3. Housse (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la
première enveloppe (2) comprend sur l'une de ses parois des
moyens d'extraction de l'air (17), de type valve, permettant
l'extraction de l'air contenu à l'intérieur de ladite première
enveloppe (2).
4. Housse (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce
que la partie inférieure de la première enveloppe (2), la seconde
enveloppe (3) et la plaque (6) sont de forme plane rectangulaire, la
largeur de la plaque (6) étant inférieure à la largeur de la partie
inférieure de la première enveloppe (2) et à celle de la seconde
enveloppe (3), la longueur de la plaque (6) étant également
inférieure à la longueur de la partie inférieure de la première
enveloppe (2) et à celle de la seconde enveloppe (3).

10
5. Housse (1) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la
plaque (6) comprend deux lignes de pliage (6a, 6b) s'étendant
transversalement et séparant ladite plaque (6) en une partie
centrale et deux parties latérales rabattables pour la formation de
l'embase parallélépipédique.
6. Housse (1) selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en
ce que la seconde enveloppe (3) comprend deux extrémités
latérales munies chacune d'une ouverture (4, 5) pour l'insertion de
la plaque (6).
7. Housse (1) selon l'une des revendications 5 ou 6õ caractérisée en
ce que la première enveloppe (2) comprend sur l'une de ses parois
des moyens d'extraction de l'air (17), de type valve, permettant
l'extraction de l'air contenu à l'intérieur de ladite première
enveloppe (2), et en ce que les deux parties latérales rabattables
sont de longueur identique et dimensionnées pour que le volume
de l'embase parallélépipédique corresponde au volume de la
première enveloppe (2) une fois l'air extrait.
8. Sac (20) de rangement et/ou de transport d'articles, comprenant un
contenant (7), caractérisé en ce qu'il est équipé d'une housse de
rangement (1) selon l'une des revendications 1 à 7, ladite housse
(1) étant apte à être enfermée dans ledit contenant (7).
9. Sac (20) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le
contenant (7) est de la forme d'une valise.
10.Sac (20) selon la revendication 8 ou 9 dans lequel le contenant (7)
comprend une paroi verticale périphérique, caractérisé en ce que
cette paroi comprend sur sa face interne des moyens de réception
(15) de l'embase parallélépipédique pour la stabilisation de la
housse dans le contenant (7).
11.Sac (20) selon la revendication 10 dans lequel la paroi verticale
périphérique comprend au moins deux côtés latéraux (9, 10, 11,
12), ledit sac comprenant une housse de rangement (1) selon l'une
quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que les

11
moyens de réception (15) sont constitués par des rabats situés au
niveau des extrémités angulaires supérieures desdits au moins deux
côtés latéraux (9, 10, 11, 12), lesdits rabats permettant la réception
des extrémités angulaires des parties latérales rabattables de la
plaque (6) lors de la formation de l'embase parallélépipédique.
12.Kit constitué, d'une part, d'un sac (20) selon l'une quelconque des
revendications 8 à 11, ledit sac (20) comprenant une housse de
rangement (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, la
première enveloppe (2) comprenant sur l'une de ses parois des
moyens d'extraction de l'air (17), de type valve, permettant
l'extraction de l'air contenu à l'intérieur de ladite première
enveloppe (2), le kit étant constitué, d'autre part, d'un appareil de
pompage pour l'extraction de l'air dans ladite housse (1).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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HOUSSE DE RANGEMENT SOUS VIDE, ET SAC DE RANGEMENT ET/OU
DE TRANSPORT INTEGRANT UNE TELLE HOUSSE.
Arrière-plan de l'invention
L'objet de l'invention a trait au domaine des rangements spécialement
adaptés pour le stockage, et éventuellement le transport d'au moins un article

dans une valise.
Le coût de l'immobilier et le prix croissant du mètre carré habitable
impliquent de nouvelles problématiques en ce qui concerne l'encombrement et
1.0 les moyens de stockage.
A titre illustratif, de nombreuses sociétés de gardiennage de meubles et
de biens se sont développées, et demandent des prix, bien souvent prohibitifs,

proportionnels au volume à stocker.
De même, le développement des différents moyens de transport, la
flexibilité du travail et les formules de week-end achetées sur Internet aux
derniers moments entraînent un besoin grandissant dans le domaine de la
bagagerie.
Or, les compagnies de transport taxent bien souvent l'encombrement de
chaque bagage ; les véhicules offrant de moins en moins de place pour
disposer plusieurs bagages.
Plus généralement, on peut constater que la bagagerie classique et, de
façon plus globale, les moyens de rangement ne conviennent pas forcément
aux besoins des personnes qui veulent stocker des articles volumineux ou qui
voyagent, ni aux volumes transportés.
Cette problématique de stockage et de transport se retrouve de façon
identique dans le domaine de la grande distribution et du fret : les articles
ou
marchandises doivent être compactées pour des raisons d'encombrement et de
coût, puis transportées.
De façon connue, il existe des housses de transport sous vide qui
permettent de comprimer les articles en produisant le vide dans la housse.

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Il existe également des valises qui intègrent ce genre de housses pour
les protéger et les transporter, voire les stocker provisoirement.
Ce genre de housses et de valises sont particulièrement adaptés pour les
articles textiles saisonniers.
Selon notamment le document US 2005/0173439, les housses actuelles
disposent d'une enveloppe apte à contenir des articles textiles.
Cette enveloppe comprend principalement une valve pour l'extraction de
l'air contenu à l'intérieur de celle-ci, ce qui permet de comprimer les
articles
contenus dans l'enveloppe.
En outre, selon l'art antérieur connu, ladite enveloppe comprend à son
extrémité inférieure, une feuille plastique s'étendant sensiblement dans un
plan
perpendiculaire à l'enveloppe verticale, la feuille plastique étant
solidarisée avec
une plaque de dimensions correspondantes, celle-ci étant notamment en carton
et éventuellement revêtue d'un tissu. L'assemblage de la plaque avec la
feuille
se fait notamment par couture.
Cette plaque en carton s'étend longitudinalement et comprend en ses
extrémités des plis qui permettent, lors de la compression des articles, de
former un fond de forme parallélépipédique.
Les articles comprimés prennent ainsi la forme d'un parallélépipède.
Cependant, la feuille de plastique et la plaque cartonnée travaillant
différemment lors de la mise en forme du parallélépipède, une telle conception

présente pour inconvénient, que la feuille plastique s'arrache au niveau des
points de fixation avec la plaque.
Il existe également des housses, notamment selon le document US
2006/0120631, dans lesquelles la plaque cartonnée est directement disposée
dans le fond de la housse.
Ce genre de housse présente un certain nombre d'inconvénients.
Notamment en cas de mauvais positionnement de la plaque, après avoir
rempli la housse et y avoir fait le vide, il est nécessaire d'ouvrir cette
housse, de
la décompresser, de retirer l'article, puis de repositionner convenablement la
plaque.

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Objet et résumé de l'invention
L'objet de l'invention tente de remédier aux inconvénients précités, et
vise également à réduire le coût de fabrication d'une housse de rangement.
A cet effet, l'objet de l'invention concerne une housse de rangement d'au
moins un article, qui peut être par exemple un article textile.
Cette housse de rangement selon la présente invention comprend, d'une
part, une première enveloppe qui s'étend vers le haut, et qui est munie en son

extrémité supérieure d'une ouverture pour l'insertion du ou des articles.
La housse de rangement selon la présente invention comprend, d'autre
part, une plaque munie de moyens de pliage pour la formation d'une embase
parallélépipédique dans laquelle est disposée au moins la partie inférieure de
la
première enveloppe.
Cette housse de rangement comprend également une seconde
enveloppe qui est assemblée horizontalement en dessous de l'extrémité
inférieure de la première enveloppe.
On remarquera que cette seconde enveloppe présente des dimensions
légèrement supérieures à la plaque, et qu'elle comporte au moins une
ouverture dans la seconde enveloppe pour l'introduction de la plaque.
Cette conception de la seconde enveloppe évite ainsi toute fixation ou
assemblage de la plaque avec le reste de la housse.
On notera, plus particulièrement, que l'agencement entre la seconde
enveloppe et la plaque permet que les éléments travaillent indépendamment
l'un de l'autre, et évite ainsi tout arrachage de la plaque et/ou de la
seconde
enveloppe.
Avantageusement, la première enveloppe comprend en son extrémité
supérieure des moyens de fermeture de l'ouverture, qui peuvent être par
exemple un système de zip. Ces moyens de fermeture permettent l'herméticité
de la housse.
Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, la première
enveloppe comprend sur l'une de ses parois des moyens d'extraction de l'air,

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qui peuvent par exemple être une valve. Ces moyens d'extraction permettent
l'extraction de l'air contenu à l'intérieur de ladite première enveloppe.
On notera, ainsi, que la coopération des moyens de fermeture
hermétique et des moyens d'extraction de l'air permet de comprimer le ou les
articles contenus dans la première enveloppe.
Ces moyens facilitent ainsi le rangement du ou des articles dans la
première enveloppe tout en limitant leur encombrement.
Dans un mode de réalisation particulier de l'invention, la seconde
enveloppe, la partie inférieure de la première enveloppe et la plaque sont de
forme rectangulaire.
Plus particulièrement, la largeur de la plaque est inférieure à la largeur
de la seconde enveloppe ainsi qu'à celle de la partie inférieure de la
première
enveloppe. La longueur de la plaque est inférieure à la longueur de la seconde

enveloppe ainsi qu'à celle de la partie inférieure de la première enveloppe.
La plaque peut comprendre deux lignes de pliage s'étendant
transversalement, et séparant cette plaque en une partie centrale et deux
parties latérales rabattables pour la formation de l'embase parallélépipédique
;
la partie centrale étant de longueur légèrement supérieure à la longueur de la

première enveloppe à l'état compressé, c'est-à-dire l'extraction de
l'air réalisée.
Dans une variante de réalisation de l'invention, la seconde enveloppe
comprend deux extrémités latérales munies chacune d'une ouverture pour
l'insertion de la plaque.
Dans une variante d'un mode de réalisation particulier décrit ci-dessus,
les deux parties latérales rabattables sont de longueur identique et
dimensionnée pour que le volume de l'embase parallélépipédique corresponde
au volume de la première enveloppe une fois l'air extrait.
Corrélativement, l'objet de l'invention porte également sur un sac de
rangement et/ou de transport d'articles.
Plus précisément, ce sac de rangement est constitué d'un contenant
correspondant à une housse extérieure notamment de la forme d'une valise, et

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d'une housse de rangement selon l'un des modes de réalisation décrits ci-
dessus ; cette housse de rangement étant apte à être enfermée dans ledit
contenant.
Selon une variante de la présente invention, le contenant comprend une
5 paroi verticale périphérique. Cette paroi comprend sur sa face interne
des
moyens de réception de l'embase parallélépipédique pour la stabilisation de la

housse dans le contenant.
Dans un mode particulier de cette variante, la paroi verticale
périphérique comprend au moins deux côtés latéraux, et les moyens de
réception sont constitués par des rabats situés au niveau des extrémités
angulaires supérieures de ces deux côtés latéraux.
Ces rabats permettent, ainsi, la réception des extrémités angulaires des
parties latérales rabattables de la plaque lors de la formation de l'embase
parallélépipédique.
Enfin, l'objet de l'invention portera sur un kit constitué d'une part d'un
sac, comprenant une housse de rangement, et d'autre part d'un appareil de
pompage qui permet l'extraction de l'air dans la housse. Cet appareil de
pompage est de préférence une pompe de voyage ou un mini-aspirateur qui
peut, par exemple, être disposé dans le contenant une fois la housse de
rangement comprimé.
Brève description des figures
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
ressortiront de la description ci-dessous, en référence aux figures annexées
qui
en illustrent un exemple de réalisation dépourvu de tout caractère limitatif,
et
sur lesquelles :
- la figure 1 représente schématiquement une vue latérale d'une housse
selon un mode de réalisation particulier de l'invention ;
- la figure 2 représente schématiquement une vue en perspective d'une
housse selon un mode de réalisation particulier de l'invention ;
- les figures 3 et 4 représentent schématiquement une housse et une
valise selon un mode de réalisation particulier de l'invention ;

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- la figure 5 représente schématiquement une vue de l'intérieur de la
valise selon
un mode particulier de l'invention ; et
- les figures 6 et 7 représentent schématiquement deux exemples de
réalisation
de la valise selon la présente invention, la valise étant fermée.
Description détaillée d'un mode de réalisation
Une housse 1 et une valise 7 conformes à l'invention vont maintenant être
décrites dans un mode de réalisation particulier en faisant référence
conjointement aux
figures 1 à 5.
La housse 1 selon les figures 1 et 2 est constituée d'une première enveloppe 2
qui s'étend de façon sensiblement verticale, et d'une seconde enveloppe 3 qui
est
disposée d'une façon sensiblement perpendiculaire à l'extrémité inférieure de
la
première enveloppe 2.
Dans le mode de réalisation décrit ici, la première enveloppe 2 comprend une
valve 17 qui est apte à extraire l'air contenu dans cette enveloppe 2 pour
comprimer la
housse. Il est à noter que cette valve est apte à coopérer avec n'importe quel
type de
pompe ou aspirateur.
La première enveloppe comprend en outre un système de zip 18 qui permet
une fermeture hermétique de la première enveloppe 2.
La valise 7 selon les figures 3 et 4 prend la forme d'un parallélépipède qui
présente des dimensions sensiblement supérieures à celles de la housse 1 à
l'état
comprimé. Typiquement, cette valise 7 comporte un fond 8, quatre parois
latérales 9 à
12, ainsi qu'une partie supérieure 13 qui est munie d'un système d'ouverture
14
agencé entre les bords périphériques de la partie supérieure 13 et l'extrémité

supérieure des parois latérales 9 à 12.
Dans le cadre du transport d'un article qui peut être comprimé, la housse 1 et
la valise 7 peuvent se révéler être très avantageuses.
Prenons l'exemple d'une personne qui veut transporter une couette (article
textile très volumineux) et qui dispose d'un kit selon l'invention ; le kit
étant composé
d'une housse de rangement 1, d'une valise 7 et d'une pompe de voyage.
De façon connue, cette personne plie cette couette, et la glisse dans la
housse
1 par l'ouverture 19 située sur l'extrémité supérieure de la première
enveloppe 2.

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Afin d'isoler hermétiquement la couette située dans la housse 1 du reste
de son environnement, la personne va glisser le système de zip 18 jusqu'en
position fermée.
Ensuite, la personne va utiliser la valve 17 et la pompe fournie (non
représentée) avec le kit afin de créer un quasi-vide à l'intérieur de la
première
enveloppe 2.
Cette extraction de l'air permise par la pompe et la coopération de la
valve 17 et du système de zip 18 va entraîner une compression de la couette
qui va ainsi voir son volume diminuer pour présenter un minimum
d'encombrement.
Obtenir une housse de rangement 1 qui présente une certaine solidité
notamment en ses extrémités est un des objectifs de la présente invention.
A cet effet, la seconde enveloppe 3 présente deux ouvertures 4 et 5 pour
permettre l'introduction d'une plaque 6 cartonnée plus ou moins rigide à
l'intérieur de celle-ci. D'autres matières pour la conception de cette plaque
6
sont bien entendu envisageables : plaque en plastique rigide ou semi-rigide.
On remarquera sur les figures 2 et 3 que la plaque 6 présente des
moyens de pliage 6a, 6b.
Ainsi, lors de la compression de la couette dans la première enveloppe 2,
la housse 1 se déforme. La plaque 6 et la seconde enveloppe 3 permettent
cette déformation et se plient selon ces moyens 6a, 6b de façon indépendante
l'une par rapport à l'autre pour former un parallélépipède de dimensions
sensiblement inférieures aux dimensions de la valise 7.
Il est à noter que, grâce à la conception spécifique de la présente
invention qui évite toute fixation ou assemblage de la plaque 6 avec la
seconde
enveloppe 3, les extrémités de la housse 1 sont solides, et ne seront pas
arrachées au niveau d'un point de fixation comme on peut le voir dans l'état
de
la technique.
Par ailleurs, une fois la couette insérée dans la première enveloppe 2, et
après avoir commencé à compresser cette première enveloppe 2, il est toujours

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possible de repositionner convenablement la plaque 6 avant son pliage pour la
formation de l'embase parallélépipédique.
Ainsi, une fois que la housse 1 a pris la forme d'un parallélépipède
comme représenté dans les figures 3 et 4, la personne peut placer cette housse
1 dans la valise 7.
Comme représenté dans la figure 5, et toujours pour éviter un
quelconque arrachage de la housse et pour assurer son maintien en position
dans la valise 7, cette valise 7 présente de façon caractéristique des moyens
de
réception 15 pour recevoir les extrémités angulaires de la plaque 6, puis
sceller
et stabiliser la housse 1 et son contenu dans la valise 7; ses moyens de
réception 15 étant situés sur les côtés latéraux des parois verticales 9 à 12.
La housse 1 ainsi calée dans la valise 7, la personne peut rabattre la
partie supérieure 13 de la valise 7, puis la fermer par le système 14.
Pour éviter toute ouverture accidentelle lors du transport ou d'une
mauvaise manipulation, il est également préférable d'utiliser un système de
sangles 16 qui entoure la valise, et se fixe par un système de fermeture par
clip
tel que représenté sur la figure 6, ou par velcro tel que représenté sur la
figure 7.
Dans le mode de réalisation décrit ici, la housse et la valise sont
particulièrement adaptées aux différentes contraintes du stockage et/ou du
transport de marchandises textiles volumineuses. Il devra cependant être
compris que cet exemple de mise en oeuvre décrit ne doit bien évidemment pas
revêtir un quelconque caractère limitatif à l'objet de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2016-06-21
(86) Date de dépôt PCT 2009-08-12
(87) Date de publication PCT 2010-03-11
(85) Entrée nationale 2011-03-03
Requête d'examen 2013-05-27
(45) Délivré 2016-06-21

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Dernier paiement au montant de 263,14 $ a été reçu le 2023-07-07


 Montants des taxes pour le maintien en état à venir

Description Date Montant
Prochain paiement si taxe générale 2024-08-12 624,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2024-08-12 253,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Enregistrement de documents 100,00 $ 2011-03-03
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2011-03-03
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2011-08-12 100,00 $ 2011-03-03
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2012-08-13 100,00 $ 2012-08-03
Requête d'examen 800,00 $ 2013-05-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2013-08-12 100,00 $ 2013-07-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2014-08-12 200,00 $ 2014-07-24
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2015-08-12 200,00 $ 2015-07-21
Taxe finale 300,00 $ 2016-04-04
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 7 2016-08-12 200,00 $ 2016-07-07
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2017-08-14 200,00 $ 2017-07-27
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2018-08-13 200,00 $ 2018-07-12
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2019-08-12 250,00 $ 2019-07-18
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2020-08-12 250,00 $ 2020-07-31
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2021-08-12 255,00 $ 2021-07-09
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2022-08-12 254,49 $ 2022-07-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2023-08-14 263,14 $ 2023-07-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CIE EUROPE
Titulaires antérieures au dossier
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Paiement de taxe périodique 2022-07-21 1 33
Abrégé 2011-03-03 2 90
Revendications 2011-03-03 3 102
Dessins 2011-03-03 4 81
Description 2011-03-03 8 359
Dessins représentatifs 2011-05-03 1 12
Page couverture 2011-05-03 2 51
Revendications 2013-10-21 2 96
Revendications 2015-01-20 3 107
Description 2015-08-14 8 357
Dessins représentatifs 2016-05-05 1 11
Page couverture 2016-05-05 1 46
Paiement de taxe périodique 2018-07-12 1 33
PCT 2011-03-03 8 311
Cession 2011-03-03 6 198
Poursuite-Amendment 2013-05-27 1 51
Poursuite-Amendment 2013-10-21 4 149
Poursuite-Amendment 2014-07-28 2 68
Poursuite-Amendment 2015-01-20 5 207
Poursuite-Amendment 2015-02-16 3 206
Modification 2015-08-14 3 104
Taxe finale 2016-04-04 1 51
Paiement de taxe périodique 2023-07-07 1 33