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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2740132 |
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(54) Titre français: | COLLECTEUR D'EAU |
(54) Titre anglais: | WATER MANIFOLD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | VALERIE G. EDWARDEDWARD, VALERIE G. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2011-05-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-11-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A manifold housing which includes an inlet end for receiving fluid in
communication with a main channel defined within the housing. The housing
includes a series of outlets in fluid communication with the main channel. The
outlets are for connecting outlet pipes thereto, wherein the inlet end having
inlet threads for receiving standard pipe threaded fittings therein.
Preferably
the outlets of the manifold housing includes upwardly projecting lugs attached
at one end to a bottom of the outlet, wherein the lugs for abutting with a lug
end of a crimp ring used to secure an outlet pipe to the outlet.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2016-11-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-11-03 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-11-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-05-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-05-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-05-11 |
Lettre envoyée | 2014-05-13 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2014-05-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2014-05-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-11-28 |
Lettre envoyée | 2013-10-30 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2013-10-29 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2013-10-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-10-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-10-21 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2013-10-21 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2013-10-07 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2013-10-07 |
Lettre envoyée | 2013-07-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-06-12 |
Lettre envoyée | 2013-05-30 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-05-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-05-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2012-11-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-11-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-07-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-07-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-07-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-07-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-07-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-07-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-05-30 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2011-05-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2011-05-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-05-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-05-11 | ||
2014-05-12 | ||
2013-05-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-05-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2011-05-11 | ||
Enregistrement d'un document | 2013-05-13 | ||
Enregistrement d'un document | 2013-06-12 | ||
Rétablissement | 2013-10-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2013-05-13 | 2013-10-29 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2014-05-12 | 2014-05-13 |
Rétablissement | 2014-05-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DIE MOLD TOOL LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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DANIEL MCKENZIE |