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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2742187 |
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(54) Titre français: | TUYAU DE VIDAGE A INSTALLER DANS L'OUVERTURE DU PLANCHER D'UNE CABINE DE DOUCHE |
(54) Titre anglais: | DRAINAGE OUTLET FOR INSTALLATION IN A FLOOR OPENING OF A SHOWER STALL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PERLEY-ROBERTSON, HILL & MCDOUGALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2011-06-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-12-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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|
A drainage outlet for installation in a floor opening of a shower stall The
drainage
outlet includes an inlet part to be inserted in the floor opening that has an
inlet opening
open toward the top, into which a cover element is inserted, the height of
which, inside the
inlet opening, can be adjusted, and which covers the inlet opening while
exposing at least
one level opening. The cover element is rigidly connected, at the underside
thereof, to a
plurality of threaded sleeves, each having an internal thread. Threaded
bushings, each
having an external thread and interior cavity, are screwed adjustably over the
partial
lengths thereof into the internal threads of the threaded sleeves, the
threaded bushings
protruding downwardly from the threaded sleeves The inlet part is provided
with
positioning pins, over which the interior cavities of the threaded bushings
extend. A
threaded sleeve, a threaded bushing, and a positioning pin together form an
adjustment
element.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-06-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-06-02 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2016-06-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-06-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-12-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-12-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-09-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-09-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-09-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-09-29 |
Inactive : CIB enlevée | 2011-09-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-09-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-09-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2011-06-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-06-20 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2011-06-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-06-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-05-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2011-06-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-06-03 | 2013-05-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2014-06-02 | 2014-05-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2015-06-02 | 2015-05-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STEPHAN WEDI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |