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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2751355 |
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(54) Titre français: | ROBINET A UNE POIGNEE ET SA STRUCTURE DE RACCORDEMENT |
(54) Titre anglais: | SINGLE HANDLE FAUCET AND A CONNECTING STRUCTURE THEREOF |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-06-03 |
(22) Date de dépôt: | 2011-08-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-02-22 |
Requête d'examen: | 2011-08-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Robinet à une poignée fixé sur une cuve dotée d'un premier trou et de deux deuxièmes trous. L'invention comporte un élément principal; une vanne de commande fixée à l'élément principal et comprenant une poignée située au-dessus d'une position centrale de l'élément principal pour faire tourner le centre de la vanne; deux tuyaux d'entrée raccordés à la vanne de commande de façon à acheminer l'eau froide et l'eau chaude séparément, lesdits tuyaux sortant du premier trou de la cuvette; un tuyau de sortie raccordé à la vanne de commande de façon à acheminer une eau mélangée composée d'eau froide et d'eau chaude; deux tiges à tarière comportant deux extrémités supérieures se raccordant individuellement à deux côtés du boîtier et deux extrémités inférieures sortant respectivement des deux deuxièmes trous; deux écrous vissés aux deux tiges à tarière respectivement et entraînées par une extrémité inférieure de la cuvette de façon à ce que le robinet soit verrouillé sur la cuvette.
A single handle faucet is fixed on a basin with a first hole and two second holes and contains a body; a control valve set fixed on the body and including a handle located above a central position of the body to rotate the valve core; two inlet pipes connected with the control valve set to feed cold water and hot water individually and extending out of the first hole of the basin; an outlet pipe coupled with the control valve set to flow mixed water of the cold water and the hot water; two screw rods including two top ends to connect with two sides of the housing individually and two bottom ends extending out of the two second holes respectively; two nuts screwed with the two screw rods respectively and engaged with a bottom end of the basin so that the faucet is locked on the basin.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2014-06-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-06-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-03-21 |
Préoctroi | 2014-03-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-02-17 |
Lettre envoyée | 2014-02-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-02-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-02-11 |
Inactive : QS réussi | 2014-02-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-01-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-08-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-07-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-02-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-02-21 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-02-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-12-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2011-12-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-12-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-12-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-11-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2011-09-19 |
Lettre envoyée | 2011-09-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2011-09-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-08-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-08-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-03-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2011-08-22 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2011-08-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-08-22 | 2013-07-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-08-22 | 2014-03-14 |
Taxe finale - générale | 2014-03-21 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2015-08-24 | 2015-07-14 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2016-08-22 | 2016-06-09 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2017-08-22 | 2017-05-19 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2018-08-22 | 2018-06-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2019-08-22 | 2019-06-10 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2020-08-24 | 2020-07-23 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2021-08-23 | 2021-07-13 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2022-08-22 | 2022-06-15 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2023-08-22 | 2023-07-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GLOBE UNION INDUSTRIAL CORP. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHUNHUNG LEE |
WEIMIEN HSU |
XIAOMAO TANG |
YONGIUM WU |