Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2764119 |
---|---|
(54) Titre français: | ELECTROMAGNETIC SUCTION ELEMENT COMPRISING A LIGHT SOURCE |
(54) Titre anglais: | VENTOUSE ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT UNE SOURCE LUMINEUSE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-10-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2010-06-08 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-01-27 |
Requête d'examen: | 2012-02-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2010/000414 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2011010005 |
(85) Entrée nationale: | 2011-11-30 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Ventouse électromagnétique (3), comportant une source lumineuse (10),
constituée par un électroaimant prismatique (6) logé dans
un profilé à section en forme d'U dont les extrémités sont obturées par des
embouts (8) comportant chacun un épaulement (8a),
caractérisée en ce que l'embout, disposé à l'extrémité de la ventouse
comportant la source lumineuse au moins, est réalisé en une
matière translucide.
The invention relates to an electromagnetic suction element (3) comprising a light source (10) consisting of a prismatic electromagnet (6) housing in a profiled element having a U-shaped section with ends that are closed by end caps (8) each having a shoulder (8a). Said suction element is characterised in that the end cap at the end of the suction element at least comprising the light source consists of a translucent material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2019-08-12 |
Inactive : TME en retard traitée | 2019-08-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-08-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-08-05 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2019-06-14 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-06-12 |
Lettre envoyée | 2019-06-10 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-06-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-05-27 |
Accordé par délivrance | 2013-10-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-10-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-07-31 |
Préoctroi | 2013-07-31 |
Lettre envoyée | 2013-05-21 |
Lettre envoyée | 2013-05-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-05-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-05-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-05-08 |
Lettre envoyée | 2012-03-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-02-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-02-29 |
Requête d'examen reçue | 2012-02-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-02-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2012-01-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-01-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-01-26 |
Demande reçue - PCT | 2012-01-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2011-11-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-01-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-05-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
DIGIT |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JACOB BENHAMMOU |