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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2782711 |
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(54) Titre français: | BLOC COULISSANT ET PLAQUE DE POUSSEE COMBINES |
(54) Titre anglais: | COMBINATION SLIDER BLOCK AND PUSHER LUG |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FIELD LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-08-16 |
(22) Date de dépôt: | 2012-07-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-01-05 |
Requête d'examen: | 2014-07-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une combinaison de bloc coulissant et de plaque de poussée servant à linstallation sur une plaque de base installée sur une chaîne de transfert comprend un canal bridé comportant un verrou et une plaque de base recevant une cavité en vue dun raccord serré sur la plaque de base. Une paire de brides se prolongent vers lintérieur dans une relation de face opposée sur la cavité des côtés du canal de sorte à définir une fente de taille à recevoir la partie dinstallation comme la soudure entre la plaque de base et la chaîne. La toile du canal bridé présente un ergot installé de manière orthogonale. La cavité présente, à une extrémité, une ouverture de taille à recevoir la plaque de base. Une extrémité opposée de la cavité comprend une butée servant à arrêter la translation par coulissement de la plaque de base dans la cavité et le long de la cavité. Le verrou est installé adjacent à louverture. Le verrou agit pour bloquer de manière sélective la plaque de base dans la cavité.
A combination slider block and pusher lug for mounting on a base plate mounted on a transfer chain includes a flanged channel having a latch and a base plate receiving cavity for snugly fitting over the base plate. A pair of flanges extend inwardly in opposed facing relation over the cavity from the sides of the channel so as to define a slot sized to receive the mount such as the weld between the base plate and the chain. The web of the flanged channel has a lug mounted orthogonally thereto. The cavity has an opening at one end, sized to receive the base plate therethrough. An opposite end of the cavity includes a stop to arrest sliding translation of the base plate through and along the cavity. The latch is mounted adjacent the opening. The latch operates to selectively lock the base plate in the cavity.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2024-06-14 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2024-06-14 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2024-06-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2024-06-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2024-06-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2024-06-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2023-08-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2023-08-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2023-07-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2023-07-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2023-07-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2023-07-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2023-07-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2023-07-13 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2023-07-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2023-07-13 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2016-08-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2016-08-15 |
Préoctroi | 2016-06-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2016-06-20 |
Lettre envoyée | 2016-04-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-04-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2016-04-25 |
Inactive : Q2 réussi | 2016-04-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2016-04-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2016-04-06 |
Lettre envoyée | 2015-10-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-10-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2015-10-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-07-06 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-07-03 |
Lettre envoyée | 2014-08-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-07-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-07-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-07-31 |
Requête d'examen reçue | 2014-07-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-01-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-01-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-01-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-07-25 |
Lettre envoyée | 2012-07-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2012-07-25 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-07-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-07-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2016-06-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2012-07-05 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2012-07-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2014-07-07 | 2014-07-07 |
Requête d'examen - petite | 2014-07-31 | ||
Rétablissement | 2015-10-05 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2015-07-06 | 2015-10-05 |
Taxe finale - petite | 2016-06-20 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2016-07-05 | 2016-06-28 |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2017-07-05 | 2017-05-29 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2018-07-05 | 2018-06-04 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2019-07-05 | 2019-07-02 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2020-07-06 | 2020-06-30 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2021-07-05 | 2021-06-16 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2022-07-05 | 2022-06-10 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2023-07-05 | 2023-06-05 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2024-07-05 | 2024-05-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NORTHERN PLASTICS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DEANE R. HENDERSON |