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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2793384 |
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(54) Titre français: | CADRE D'APPUI POUR UNE ETAGERE |
(54) Titre anglais: | SHELF SUPPORT FRAME |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-01-06 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2011-04-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2011-10-13 |
Requête d'examen: | 2012-09-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2011/001742 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2011124383 |
(85) Entrée nationale: | 2012-09-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un cadre d'appui pour l'appui sur une paire de traverses (16) d'une étagère, qui comprend au moins deux rails en U (12) et plusieurs rails en C (11) disposés perpendiculairement à ceux-ci, dont les brides (14) sont reliées avec les barres centrales des rails en U (12). La distance entre les rails en U (12) du cadre d'appui est calculée de manière à ce qu'ils passent juste entre les deux traverses (16) de l'étagère. Les barres centrales des rails en C (11) sont perforées, au moins certains des orifices (17) comprenant des bords d'orifice (18) saillants sur la surface des rails en C (11) opposée aux rails en U (12).
A support frame to be laid on a pair of cross-members (16) of a rack has at least two U-section rails (12) and a plurality of C-section rails (11) running transversely thereto, of which the flanges (14) are joined to the central webs of the U-section rails (12). The distance between the U-section rails (12) of the support frame is dimensioned such that said rails fit exactly between the two cross-members (16) of the storage rack. The central webs of the C-section rails (11) are perforated, wherein at least some of the holes (17) have rims (18) projecting from the surface of the C-section rails (11), which faces away from the U-section rails (12).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-04-07 |
Lettre envoyée | 2016-04-07 |
Accordé par délivrance | 2015-01-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-01-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-10-20 |
Préoctroi | 2014-10-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-04-28 |
Lettre envoyée | 2014-04-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-04-28 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-04-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-04-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-02-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-12-30 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2013-12-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-11-14 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2012-11-08 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2012-11-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-11-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-11-08 |
Demande reçue - PCT | 2012-11-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-11-08 |
Lettre envoyée | 2012-11-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2012-09-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-09-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-09-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-10-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-02-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2012-09-17 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2012-09-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2013-04-08 | 2013-03-19 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2014-04-07 | 2014-02-19 |
Taxe finale - générale | 2014-10-20 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2015-04-07 | 2015-03-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TEGOMETALL INTERNATIONAL AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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ULRICH BOHNACKER |