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Sommaire du brevet 27938 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 27938
(21) Numéro de la demande: 27938
(54) Titre français: CLOTURE
(54) Titre anglais: FENCE
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 91/8
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • SARVIS, RICHARD H. (Canada)
(73) Titulaires :
  • SARVIS, RICHARD H. (Canada)
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1887-11-05
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 27938 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst A portable fence, consisting of a series of panels, constructed of boards or rails A attached alternately on front and back of end boards B, and connected lug links d, e passing through suitable mortices in said panels, said links being attached at their opposite ends to the heads of supporting half trestles D, and cross bars E abutting against end boards of panels, substantially as shown and specified. 2nd In combination with the above described panels of a portable fence, the half trestles D having cross-bars E hinged thereto abutting against end boards B of panels and attached thereto lug, suitable links d, e, received in mortices f, g of end boards, and fastened therein, lug, wedge-shaped keys, substantially as shown and specified. 3rd In combination with the above described panel A, B, of a portable fence, the locking-stake F having its upper end braced between the cross stay boards e, and horizontal board A, substantially as shown and specified.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 27938 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 27938 est introuvable.

États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1887-02-01
(45) Délivré 1887-11-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SARVIS, RICHARD H.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 		 Date
(yyyy-mm-dd) 		 Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2013-07-13 1 180
Dessins 2013-07-13 1 41
Description 2013-07-13 3 654