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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2797191 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIFS D'OUVERTURE DE PORTES D'ARMOIRE AUTOMATIQUES |
(54) Titre anglais: | AUTOMATIC KITCHEN CABINET OPENERS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | JAMES WILLIAM CARSONCARSON, JAMES WILLIAM |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2012-11-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-05-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Automatic Kitchen Cabinet openers are included 2 mechanisms. One mechanism is
designed for
swing door (Figure 1). Another one is designed for sliding drawers (Figure 2).
On Swing door
mechanism, a rotational motion is generated by a servo motor (bi-directional)
to open/ close
door. On sliding mechanism, rotational motion of a geared motor will be
converted to
translational motion to slide the drawer in or out. These motors are
controlled by a
microcontroller as one system or individual unit with IR motion sensors
integration or remotely
via Wi-Fi/ Bluetooth or voice control. The mechanisms are operated by 6V/ 12V
DC battery/
adapter
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2797191 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2017-09-16 |
Inactive : CIB expirée | 2017-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2015-11-24 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-11-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2014-11-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-05-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-05-21 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2013-01-08 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT | 2013-01-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-01-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-12-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-12-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-12-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2012-12-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2012-12-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-12-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2012-12-12 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT | 2012-12-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2012-12-12 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-12-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2012-12-12 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2012-11-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2014-11-24 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2012-11-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NAM D. HUYNH |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |