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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2804702 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE POTEAU DE CLOTURE |
(54) Titre anglais: | A FENCE POST ASSEMBLY |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-12-23 |
(22) Date de dépôt: | 2013-02-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-10-30 |
Requête d'examen: | 2013-04-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un ensemble de poteau de clôture comprend un piètement de béton préfabriqué, une plaque de capuchon fixée à une surface de l'empiètement de béton préfabriqué, une tige de support rigide s'étendant vers le haut à partir de l'empiètement et à travers la plaque de capuchon et un piquet de clôture comportant un trou aveugle à son extrémité du bas. Le poteau de clôture est positionné sur la tige de support rigide et la tige de support rigide est disposée dans le trou aveugle, et l'extrémité du bas est engagée avec ladite plaque de capuchon. Une pluralité d'éléments empêchant le retrait du poteau de clôture se projette de la tige de support rigide et est engagée avec le poteau de clôture pour empêcher le retrait de la tige de support rigide du trou aveugle.
A fence post assembly comprises a pre-fabricated concrete footing, a cap plate
attached
to a surface end of the pre-fabricated concrete footing, a rigid support rod
extending
upwardly from the footing and through the cap plate, and a fence post having a
blind hole
in a bottom end thereof. The fence post is positioned over the rigid support
rod with the
rigid support rod disposed within the blind hole and the bottom end engaged
with said
cap plate. A plurality of fence post withdrawal preventing members project
from the
rigid support rod and are engaged with the fence post to prevent withdrawing
the rigid
support rod from the blind hole.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-02-05 |
Lettre envoyée | 2017-02-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2016-04-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-04-08 |
Lettre envoyée | 2016-02-05 |
Accordé par délivrance | 2014-12-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-12-22 |
Préoctroi | 2014-10-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-10-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-09-17 |
Lettre envoyée | 2014-09-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-09-17 |
Inactive : QS réussi | 2014-09-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-09-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-05-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-04-02 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-03-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-11-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-10-30 |
Lettre envoyée | 2013-05-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-05-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-05-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-05-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2013-04-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2013-04-04 |
Requête d'examen reçue | 2013-04-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-02-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2013-02-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-02-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-12-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2013-02-05 | ||
Requête d'examen - petite | 2013-04-04 | ||
Taxe finale - petite | 2014-10-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2015-02-05 | 2014-12-05 |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2016-02-05 | 2016-04-08 | |
Annulation de la péremption réputée | 2016-02-05 | 2016-04-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SCOTT MYER |
JERRY MYER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |