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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2817617 |
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(54) Titre français: | BLOC-POUTRE ISOLANT A DEUX PAROIS DE BETON |
(54) Titre anglais: | INSULATING BEAM-BLOCK WITH TWO CONCRETE WALLS |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NA |
(74) Co-agent: | NA |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2013-06-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-12-03 |
Requête d'examen: | 2013-06-18 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Il s'agit de blocs de béton de grandes dimensions destinées à la construction
des murs extérieurs
de bâtiments. Les blocs assemblés forment la face extérieure et intérieure des
murs et
comprennent l'isolant. Ces faces peuvent avoir l'aspects de différents
matériaux de finition,
pierre, brique, bois, etc.
Le concept permet le montage progressif de murs porteurs en plaçant les blocs
les uns sur les
autres.
Depuis les années 70, les normes d'économie d'énergie imposent des
caractéristiques d'isolation
thermique et d'étanchéité de plus en plus sévères. Les méthodes de
construction traditionnelles
sont devenues plus complexes pour satisfaire ces critères de performance.
Ce nouveau concept permet de construire rapidement des bâtiments d'aspect
moderne répondant
adéquatement aux exigences de performance moderne.
Un premier bloc est posé sur la fondation et fixé en place. Puis un deuxième
est installé à coté et
ainsi de suite. D'autres blocs sont posés sur ceux du premier rang et ancrés à
ceux-ci. Le
processus se poursuit jusqu'à la hauteur désirée du mur.
On doit réaliser des joints étanches et performants entre l'isolant des blocs.
Selon les différentes applications, le détail de réalisation de ces joints est
primordial pour
l'intégrité et l'étanchéité de l'ensemble du mur.
On peut alors obtenir un mur à cavités verticales respectant tous les
principes de l'écran pare-
pluie, d'étanchéité à l'air et d'isolation au froid, en plus d'une bonne
isolation acoustique et d'une
masse thermique appréciable.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 2013-06-03 |
Requête d'examen | 2013-06-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-12-03 |
Demande morte | 2016-12-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2015-12-09 | R30(2) - Absence de réponse | |
2016-06-03 | Taxe périodique sur la demande impayée |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2013-06-03 | ||
Requête d'examen | 400,00 $ | 2013-06-18 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2015-06-03 | 50,00 $ | 2015-05-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHABOT, MARIO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |